Declaration 7 Aout 1830

« La Monarchie de 1830 », Adolphe Thiers, 1831 (histoire du droit, 13/20) « La République, mais vous l’avez. Elle déborde de tous côtés, Vous n’y échapperez pas. Il n’y a que le duc d’Orléans qui puisse nous tirez de là » annonce Adolphe Thiers le 29 juillet 1830, en engageant le duc sans son accord. Adolphe Thiers, nait en 1797 et meurt et 1877, il étudie le droit et devient avocat et homme de lettre. Il débarque à Paris en 1821 et s’exclame « à nous deux Paris ». Il fréquente alors les salons

DDHC du 26 août 1789 -        La Législative (1791-1792). Constitution du 3 septembre 1791 -        La Convention (1792-1795). Constitution du 24 juin 1793 ou de l’an I (suspendue) -        Le Directoire (1795-1799). Constitution du 22 août 1795 ou de l’an III   2) La monocratie plébiscitaire (1800-1815) -        Le Consulat (1799-1804). Coup d’état du 18 brumaire an VIII (9 novembre 1799), Constitution du 24 décembre 1799 ou de l’an VIII, puis Sénatus-Consulte de l’an X (août 1802) instaurant

La Faculté de Droit Virtuelle est la plate-forme pédagogique de la Faculté de Droit de Lyon www.facdedroit-lyon3.com Fiche à jour au 7 octobre 2009 FICHE PÉDAGOGIQUE VIRTUELLE Diplôme : Licence en droit, 2ème semestre Matière : Droit constitutionnel Web-tuteur : Valérie Pouchelon-Martel Bref rappel d'histoire constitutionnelle française de la révolution à la IIIe République à la révolution SOMMAIIRE OMMA RE I. II. A. B. L’ANCIEN REGIME ..........................................

La révolution belge Introduction La révolution belge débuta avec une émeute à Bruxelles en août 1830 et qui a conduit à l’établissement d’une Belgique indépendante et neutre en 1831. Après la défaite de Napoléon en 1815, le Congrès de Vienne décida de créer un royaume des Pays-Bas regroupant à la fois les anciennes Provinces-Unies mais également les anciens Pays-Bas autrichiens (la future Belgique). Cette décision avait pour but d’ériger un tampon puissant au nord de la France. En 1815, la

Le roi dans les chartes » Au début du 19ème siècle, deux périodes ont bouleversés l’histoire de France. Il s’agit tout d’abord de la « Restauration » qui a duré de 1814 à 1830, apparue après la chute du Premier Empire le 6 avril 1814 jusqu’à la « Révolution des Trois Glorieuses » et la Monarchie de Juillet survenue entre 1830 et 1848. Ces deux périodes ont été établies par deux Chartes. Une charte est un acte qui permettait jadis au roi d’accorder des privilèges ou des titres à ses sujets. Il

Constitution. En revanche, la déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789, qui sert de préambule à cette Constitution, a été très vite rédigée dès la fin août 1789. La constitution de 1789 est la constitution sociale, celle qui s'applique aux gouvernés, puis la constitution de 1791 qui est la constitution politique est celle qui s'applique aux gouvernants. Section 1: La déclaration des droits de l'homme et du citoyen du 26 août 1789, constitution sociale. Cette déclaration de 1789 est un texte

trompeuse et dès 1799, NB va concentrer dans ses mains l'essentiel du pouvoir avec le titre de Premier Consul. Dès 1799 on s'achemine clairement vers une monarchie déguisée. Tendance à la concentration des pouvoirs et parmi dates à retenir : celle du 4 août 1802 suite à référendum populaire NB nommé consul à vie. Pouvoirs encore renforcés même si on refuse toujours sous consulat à vie de reconnaître forme monarchique du gvmt. Pas officiel monarchie est proclamé en mm tps que proclamation de l'Empire

Confucius. -21 avril 753 avant J.C: Fondation de Rome selon la légende. -509 avant J.C: Rome chasse les rois étrusques et devient une République. -241 avant J.C: Victoire navale de Rome devant les îles Aegates et fin de la première guerre punique. 2 août 216: Victoire d’Hannibal sur les Romains à Cannes. -146 avant J.C: Scipion Emilien détruit Carthage. -133 à 121 avant J.C: Réformes sociales de Gracques à Rome. -106 avant J.C: Le général romain Marius instaure une armée de métier. -52 avant J

l’approche du 16eme anniversaire de tom tout sa vie va être chamboulé par une loi... 6. Elément de résolution La déclaration de la mère de Tom. Celle-ci est qu’à l’âge de 16 ans, chaque citoyen de l’Union européenne doit se faire greffer une puce dans l’os de la mâchoire. C’est a partir de se moment la que Tom va commencer a établir un plan pour échapper a cette greffe. 7. Situation Final To qui était allé se refugier la ou il pensait que personnes n’allai le trouver, fut pris de surprisse

Révolution est le fruit de ces diverses expériences et elle-même va entraîner dans toute l'Europe et au-delà des bouleversements qui marquent encore notre mode de vie et nos pensées. Nous lui devons en particulier des textes très respectables: la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen, le Code Civil,... Nous lui devons aussi l'essentiel de notre vocabulaire politique: suffrage censitaire et universel, souveraineté nationale, séparation des pouvoirs, assemblée constituante, citoyenneté...