Determination De Résultat Comptable Et Fiscal

« L’EVALUATION DE L’ENTREPRISE» AUTEUR : JOEL MABUDU EXPERT-COMPTABLE DIPLOME COMMISSAIRE AUX COMPTES CERTIFIE EN NORMES IFRS UE L’EVALUATION DE L’ENTREPRISE Après avoir lu ce chapitre, vous devriez être en mesure :. Objectifs :  Appliquer les différentes méthodes d’évaluation,  Identifier les différentes étapes de la conduite d’une mission d’évaluation de l’entreprise. PLAN DU CHAPITRE Section 1 : Définitions et facteurs de base de l’évaluation....................

Les exonérations………………………………………..…………11 Section 1) Les exonérations et les réductions permanentes…………………11 Section 2) Les exonérations et les réductions temporaires..……………..…13 Deuxième partie : Le processus fiscal de l’IS………………………………15 Chapitre 1) La détermination de la base imposable ………………………......16 Section1) Les produits imposables ………………………………………....17 Section 2) Les charges déductibles …………………………………………18 Chapitre 2) La liquidation et le versement de l’IS…………………………

Année : option  Management Groupe : 02 Année Universitaire: 2007-2008 Sommaire : Introduction  Chapitre 1 : Notion du contrôle fiscal. Section 1 : Définition et raison du contrôle fiscal. Section 2 : différentes formes du contrôle fiscal. Section 3 : organisation structurelle du contrôle fiscal. Chapitre 2 : Les processus de la vérification. Section 1 : L’établissement et contrôle d’exécution du programme de vérification. Section

16.01 : Cas SMP Le cas SMP est un exercice de synthèse très complet sur l’IS. Attention de ne pas commettre de confusion avec les règles applicables en BIC. 1. Analyse des différentes questions 1. Il s’agit de transferts de titres Le régime fiscal des transferts des titres de compte à compte est assimilable aux régimes applicables aux cessions de titres. Si un titre sort du compte « Titres de participation », il génère une plus ou moins-value. Si un titre sort d'un autre compte de bilan, il

| |• Durée maximum 20 ans (durée d’utilité de l’immobilisation concernée | |Au Maroc, le PCG (Plan Comptable Général) prévoit que l’écart d’acquisition soit amorti, sans exception, selon un plan | |d’amortissement dont la durée doit refléter les hypothèses retenues et les objectifs fixés lors de l’acquisition. | |

 REMERCIEMENTS. AVANT-PROPOS INTRODUCTION PARTIE I : présentation de la société. I. Organigramme II. Domaine d’activité III. Forme juridique, Capital et résultats IV. Les Filiales TELECOM PARTNERS V. Moyens humains VI. Les partenaires PARTIE II : COMPTABILITE A. la comptabilité  B. La méthode de travail au sein de service comptabilité I. Le service comptabilité. II. la saisie de journal. III. La balance IV. Le bilan PARTIE III : LES IMPOTS. A. Les impôts indirects I. L'impôt II. TVA :

Conclusion [pic] Le droit fiscal est défini comme étant l’ensemble des règles de droit destinées à permettre à l’Etat de percevoir, auprès des citoyens, leur contribution aux charges financières exigées par l’intérêt public. Le droit fiscal est une branche du droit public :l’Etat dispose en effet du pouvoir d’édicter les règles relatives à la nature et au recouvrement des divers impôts .Le droit fiscal est, au moins étymologiquement, le droit de l’impôt, le droit

IMMOBILISATIONS CORPORELLES Rappels comptable Plan du module  Définitions  Règles d’évaluation à l’entrée  Amortissement – Dépréciation  Cessions et mises au rebut  Divergences IFRS/ normes marocaines Objectifs du module  Maîtriser les définitions  Acquérir des réflexes  Maîtrise des écritures comptables  Notion de fait générateur Bilan ACTIF ACTIF IMMOBILISE Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles Immobilisations financières STOCKS Av. Et Ac. Versés

M821 Analyse des documents de synthèse 18 heures Objectifs : ������ Porter un avis sur la situation financière de l’entreprise Compétences L’étudiant doit être capable de : ������ DONNER une lecture économique et financière du compte de résultat et du bilan ; ������ PORTER, à partir de cette lecture, un diagnostic élémentaire sur la situation financière de l’entreprise. Contenus : - ratios de base ; - analyse des documents de synthèse ; - analyse des Soldes Intermédiaires de Gestion

| |Obligation comptable : Obligation de tenir des comptes annuels dans le respect de deux documents le code de commerce et le plan | |comptable | | | |Obligation fiscale : document établi est la liasse fiscale. OF sert à calculer