Difficultés De Mise En Oeuvre Du Reporting Financier

GROUPAMA SA DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2013 INCLUANT LE RAPPORT FINANCIER ANNUEL Sommaire 1 Présentation du Groupe 1.1 1.2 1.3 1.4 1.5 1.6 3 Historique de la Société 4 Organisation du Groupe et de Groupama SA 5 Chiffres clés 8 5 5.1 Rapport de gestion du conseil d’administration126 5.2 Politique de distribution des dividendes 5.3 Trésorerie et financement du Groupe 5.4 Propriétés immobilières, usines et Stratégie10 Ressources

procédures de chacune des activités de l ’entreprise pour maintenir la pérennité de celle-ci. » Définition 2 Définition du COSO : Committee of Sponsoring Organisations of the Treadway Commission (Sept. 92) « Le CI est un processus mis en œuvre par le CA, les dirigeants et le personnel d ’une organisation destinée à fournir une assurance raisonnable quant à la réalisation des objectifs. » Définition 3 Définition du COCO : Criteria on Control Committee (Nov. 95) « Éléments de l ’organisation

…page 10 1) Pourquoi, les normes IFRS…………………………………………………………… page 10 STRUCTURE DE L’IASB ………………………………………………………………page 14 2) Que sont les normes IFRS, le cadre conceptuel de l’IASB…………………………… page 15 II) Comment se fait la mise en place et l’application ………………………………….page 15 A) Mise en place en France et en Union Européenne …………………………… ……… page 15 1.Procédure d’adoption au sein de l’UE des normes comptables internationales……… page 15 2.Organes chargé de la procédure d’adoption………………………………………….. page

RESULTATS DES TRAVAUX DU GROUPE DE PLACE ETABLI SOUS L’EGIDE DE L’AMF Le dispositif de Contrôle Interne : Cadre de référence Pour information : Un guide de mise en œuvre du cadre de référence sur le contrôle interne adapté aux valeurs moyennes et petites (VaMPs) a été publié le 9 janvier 2008 dans l'annexe II de la position de l'AMF sur les aménagements de la réglementation financière pour les VaMPS (http://www.amf-france.org/styles/default/documents/general/8111_1.pdf) JANVIER 2007

pas une organisation complexe pour contrôler ou orienter des équipes très diverses ou lointaines. objectifs de moyen terme. Ce deuxième aspect est très lié à l’organisation, aux processus opérationnels et aux choix stratégiques de l’entreprise, financiers ou non. Les deux visions, court et long terme, sont complémentaires. Malheureusement, dans les PME, il est fréquent qu’une grande partie des tâches dites de “Contrôle de Gestion” se limitent à de la “production de chiffres” ou des contrôles administratifs

est différent. Il existe un certain nombre de difficultés associées à la mesure de la performance. Comment mesurer l’efficacité ? Cette mesure fait face à deux obstacles : l’identification des objectifs et l’obtention d’un consensus relatif à la multiplicité de ces objectifs. Dans certains cas, on constate une pluralité d’objectifs, parfois divergents, ambigus et non explicites. L’autre dimension de la performance n’est pas exempte de difficultés. En général, l’efficience se mesure par le ratio

: L’identification des informations probantes et la conception des outils de pilotage .... 44 Sous-section 3 : Mise en œuvre des procédures de pilotage (évaluation continue et séparée) ............... 48 Section 3 : Communication des résultats ..................................................................................................... 52 Sous-section 1 : Le système de reporting................................................................................................ 53 Sous-section

CONTRÔLE INTERNE 1.1 1.2 Synthèse Exposé détaillé III- GUIDE D’APPLICATION RELATIF AU CONTRÔLE INTERNE DE L’INFORMATION COMPTABLE ET FINANCIÈRE PUBLIÉE PAR LES ÉMETTEURS ANNEXES Annexe 1 : Questionnaire relatif au contrôle interne comptable et financier Questionnaire relatif à l’analyse et à la maîtrise des risques Annexe 2 : Lettre de mission de l’AMF et composition du Groupe de Place Annexe 3 : Liste nominative des participants aux travaux du Groupe de Place Annexe 4 : Principaux textes relatifs

commissaire aux comptes applique les dispositions de la norme d’exercice professionnel 560 – Événements postérieurs à la clôture de l’exercice. Cette norme d’exercice professionnel (NEP) a pour objet de définir d’une part, les procédures à mettre en œuvre pour identifier les événements postérieurs à la clôture, et d’autre part les incidences des événements postérieurs identifiés, ou portés à la connaissance du commissaire aux comptes, sur son rapport ou sur l’information de l’organe appelé à statuer

au centre d’Affaires de la Banque Populaire. Nos premiers remerciements vont donc d’abord à l’équipe du centres d’Affaires qui a toujours répondu présent lorsque nous rencontrons des difficultés et qui a su nous intégrées des le début de notre stage et se montrer compréhensif envers nos difficultés d’adaptation et de compréhension. Nous remercions donc, Mlle Kaoutar CHAOUKI, Mr. Hicham KADIRI et Mr. Rachid El-AOUFI. Nous tenons également à remercier, Monsieur Abderrahmane LARGO