Digeste Justinien

La Codification fige t-elle le droit ? Introduction : "Nous ne voyons dans le Digeste et dans les codes de Théodose et de Justinien qu'infamies, qu'amendes pécuniaires, qu'exils, que relégations, que mains  coupées . " Malgré cette critique acerbe de Marc Antoine Muret au sujet du corpus iuris civilis , l'oeuvre de Justinien intervient à une époque où la nécessité de codifier le droit se fait cruellement désirer . L'apprentissage de la matière est effectivement très complexe pour les profanes

jurisconsulte Ulpien au 3ème s. → début République romaine en 509 avt JC avec expulsion Tarquin le Superbe, roi étrusque, royauté=tyrannie depuis pour la République (chose de tous) → la loi des 12 tables → les compilations juridiques de l’Empereur Justinien → patriciens = grandes familles constituées en castes fermées qui dirigent Rome au début de la Rep. Dans le cadre du sénat, reste population (plébéiens) écartés, luttes entre les 2 → magistrats = personnes investies de l’autorité publique, principaux

des termes importants : Institutes de justinien : C'est un manuel de droit contenant les législations romaines. Composé par justinien et une commission de trois membres : - Tribonien Théophile et Dorothée Inspiration des institutes de Gaius ( oeuvre d'une année d'études dans la formation de futurs juristes. Dont le plan est en trois parties tout comme le code civil Francais c.a.d => 1. les personnes 2. les biens 3. les actions ) Le code justinien : le Corpus Juris civilis => compilation

de l’Etat sur la doctrine C) L’emprise de l’Etat sur l’activité des tribunaux : la procédure extraordinaire §2 Les codifications impériales A) Les codifications pré-justiniennes B) Les codifications de l’empereur Justinien 1. Les buts de la codification 2. L’architecture de la codification a) Le Code (Codex) et les Novelles b) Le Digeste (ou Pandectes) c) Les Institutes 3. La portée de la codification Chapitre II Le triomphe du pluralisme juridique au Moyen Age Section 1 - Le caractère rudimentaire

renaissance culturelle, intellectuelle, économique, urbaine et juridique. A la fin du 11 ème siècle se produit un évenement clé sur le plan juridique en France car début 11 ème, on assiste à la redécouverte en Occident les compilations de Justinien prises par l'Empereur Justinien (qui fut empereur byzantin romain d'orient de 527 jusqu'à sa mort en 565). La redécouverte du droit romain s'inscrit dans un cadre particulier du 12 ème siècle marqué par 2 évenements majeurs. Le premier étant la réforme Grégorienne

Développement du christianisme qui a influencé l’empire et devient religion d’état en 380 après JC. L’histoire juridique Romaine est marquée par deux œuvres majeurs : • La loi des douze tables (450 avant JC) • Les compilations de l’empereur Justinien (529-533 après JC) Section I : Les principales caractéristiques du droit Romain : I. Droits enraciné dans la pratique : Le droit républicain est issue de l’activité du magistrat, ce magistrat est le préteur : créateur du droit, il délivre des

valeurs pour garantir le fonctionnement de la société donc la répression n’est pas une finalité mais un moyen de faire respecter le droit. De plus, le droit n’est pas la justice. Le Digeste est une compilation du droit romain qui a été établit à l’initiative de l’empereur Justinien au 6éme siècle après JC. Le Digeste s’ouvre sur cette définition « le droit est l’art du bon et du juste », de plus, étymologiquement en latin le mot « droit » se dit « jus » et « justice » « justicia ». Les mot « droit »

Le droit romain, tel qu'il s'est élaboré des premiers siècles de la République au Bas-Empire, fut l'objet d'une compilation ordonnée par l'empereur Justinien. Le Corpus Iuris Civilis, établi de 528 à 534, est composé d'un manuel de droit pour débutants (Institutiones ou Institutes), d'un thésaurus de la jurisprudence (Digesta ou Digeste, aussi appelé Pandectes) et des constitutions impériales (Codex ou Code et Novellae ou Novelles). Il est la compilation la plus importante de droit romain et le corpus

contrat ou d'un délit." Apport de Paul : Paul fut préfet du prétoire en 222. Certaines de ses idées seront reprises au vie siècle après J.-C. par l'empereur Justinien dans le Digeste écrit vers 535 et les Institutes écrits en 533. Apport de Justinien : La définition classique de l'obligation provient des Institutes (533) de l'empereur Justinien : « Obligatio est iuris vinculum quo necessitate astringimur alicujus solvendae rei secundum nostrae civitatis iura » (L’obligation est le lien de droit par

personnels, droit reels Droit romain connu et diffuse grace au Corpus juris civilis de Justinien (482-562), Empereur romain d’Orient a partir de 527 Ce corpus juris compose de 4 ouvrages : * Le Digeste (compulation de commentaires doctrinaux) * Les Institutes (sorte de manuel presentant les matieres dans un ordre clair et logique) * Le Code (recueil des Constitutions imperiales anterieures a Justinien) * Les Novelles (Constitutions imperials posterieures) L’histoire du droit civil