Diligences Du Commissaire Aux Comptes Sur Les Conventions Réglementées

Rapport du président du conseil d’administration ……………………….. 28 3) Rapport des commissaires aux comptes …………………………………. 35 4) Chiffres clés …………………………………………………………………. 37 5) Comptes consolidés annuels ……………………………………………… 39 6) Rapport des commissaires aux comptes …………………………………. 65 7) Comptes annuels Piscines Desjoyaux S.A. ………………………………. 66 8) Rapport général ……………………………………………………………… 76 9) Rapport des commissaires aux comptes sur l’augmentation de capital.. 78 10) Rapports spéciaux ……………………………………………………………

Droit Spécial des Sociétés Le droit des sociétés est usuellement étudié en faisant une distinction entre droit commun des sociétés compte tenu des articles 1832 et suivant du Code Civil et le droit spéciale des sociétés. Le DPS des sociétés s’inscrit dans le prolongement des principes communs à toutes les formes de société. Le droit spécial des sociétés ne constitue pas un ensemble de règles dérogatoires au principe juridiques communs des sociétés. La spécificité des régimes juridiques

des attraits du statut fiscal et social du P-GD ; sur quelque 133 158 SA existantes, soit un peu plus de 4% du total des sociétés, les trois quarts sans doute ne font l'affaire que d'un seul homme. L'Allemagne, qui n'est pas un pays émergent, n'en compte guère plus de 3200, alors qu'il existe plus de 500 000 SARL (GmbH). L'alignement du statut fiscal et social des non-salariés sur celui des salariés permettra, selon les espérances, la disparition à l'avenir de ces fausses SA créées pour convenance

contribue à dynamiser les produits d’épargne collective. Ils constituent par ailleurs le cadre légal de l’intervention du commissaire aux comptes. Les OPCVM font partie d’organisations assez larges. Par conséquent, on ne peut envisager de les situer dans la structure d’ensemble qui les anime, et qui constitue par ailleurs le champ d’investigation potentiel du commissaire aux comptes. L’étude des OPCVM passe inéluctablement par l’étude des quatre entités indispensables au fonctionnement de l’activité

Remerciements Je tiens à remercier toute la famille CA & Conseil, tous ceux qui ont contribué directement ou indirectement au bon déroulement de mon stage, tous particulièrement : M. Mourad FASSOUANE (Expert Comptable et Commissaire aux Comptes) pour m’avoir admis et offert l’opportunité de pousser mon expérience au sein de votre prestigieux cabinet. M. Mohamed FASSOUANE (Auditeur) pour sa disponibilité, sa patience et pour toutes ses remarques et critiques au combien précieuses.

souscription dure généralement entre 3 et 10 jours de Bourse. Elle peut toutefois être clôturée par anticipation, à la demande de l'émetteur. Paragraphe 3 : Comment souscrire à une introduction en Bourse ? La première étape consiste à ouvrir un compte titres auprès d'un intermédiaire financier. Cet intermédiaire peut être une banque ou une société de Bourse. La seconde étape, à savoir la souscription, consiste à passer un ordre d'achat auprès de l'un des membres du syndicat de placement, qui

ROYAUME DU MAROC INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES LE COMMISSARIAT AUX COMPTES EN MILIEU FINANCIER : CAS DES SOCIETES DE BOURSE MEMOIRE PRESENTE POUR L’OBTENTION DU DIPLOME NATIONAL D’EXPERT - COMPTABLE PAR Mme. Naoual OUIFAK MEMBRES DU JURY Président Directeur de Recherche Suffragants : M. Abdelouhab LARAKI - Expert Comptable DPLE. : M. Mohamed HDID – Expert Comptable DPLE. :- M. Med Khalid BENOTMANE – Expert Comptable DPLE. - M. Abdelghani BENDRIOUCH

| | |3.1. Les points clés de notre démarche | | |3.2. Répartition des travaux entre co-commissaire aux comptes | | | | |IV. |MODALITES D’INTERVENTION

MEMOIRE DEPOSE EN VUE DE L’OBTENTION DU DIPLOME D’EXPERTISE COMPTABLE NEP 9605 - RELATIVE A LA LUTTE CONTRE LE BLANCHIMENT DES CAPITAUX ET LE FINANCEMENT DU TERRORISME : PROPOSITION DE PROCEDURES ET D’OUTILS D’AUDIT AUX COMMISSAIRES AUX COMPTES Session de novembre 2011 Cédric VOISIN 166, rue Paul Doumer 78510 TRIEL SUR SEINE SOMMAIRE LISTE DES ABREVIATIONS 7 NOTE DE SYNTHESE 8 INTRODUCTION 11 PREMIERE PARTIE LE CADRE CONCEPTUEL ET

rappeler à chacun ses engagements pour que le stage réponde pleinement à sa vocation. Cette charte s’inspire d’initiatives régionales et a vocation à les remplacer ou à les compléter. La charte nationale du stage est un document évolutif qui tient compte de la pratique et des modifications que le Comité national du stage jugera utiles d’apporter au déroulement du stage ou à la formation des experts-comptables stagiaires. OBJECTIFS DE LA CHARTE o Expliquer le contexte du stage, en rappeler les