Direction des Services de la navigation aérienne

Analyse de la procédure de dédouanement lors d’une mise à la consommation D3 Aérien UATAM Sommaire DEDICACE……………………………………………………………………………………02 REMERCIEMENTS……………………………………………………………………….....03 AVANT-PROPOS…………………………………………………………………………….04 INTRODUCTION……………………………………………………………………………..05 PREMIERE PARTIE : APPROCHE THEORIQUE ET METHODOLOGIQUE………….06 CHAPITRE 1 : APPROCHE THEORIQUE………………………………………………...07 CHAPITRE 2 : APPROCHE METHODOLOGIQUE ………………………………………08 DEUXIEME PARTIE : PRESENTATION DE L’ENTREPRISE…………………………19

LES TRANSPORTS AERIENS EN FRANCE M1 Economie Internationale et Globalisation – 2010/2011 ------------------------------------------------- ------------------------------------------------- ------------------------------------------------- Sommaire 2 ------------------------------------------------- Introduction

elle édicte des « normes » et des « pratiques recommandées » que les États s’engagent à suivre. En ce qui concerne la météorologie, ces normes et pratiques recommandées font l’objet de l’Annexe 3 relative à l’ « Assistance météorologique à la navigation aérienne internationale ». L’amendement 76 de l’annexe 3 de la Convention de Chicago Dispositions applicables à partir de novembre 2013 : - Simplification du codage d'information manquante dans les couches nuageuses. - /// au lieu de ////// dans

Performances (gen) Classe de performances – A Classe de performances – B Classe de performances – C Masse et centrage Instruments et équipements Equipements de communication et de navigation Entretien des avions Equipage de conduite Personnel de cabine Manuels, registres et relevés Limitations des temps de vol et de service Transport de marchandises dangereuses par air Sûreté DCS/RS AE 2 Ref. OPS 1.005 OPS 1 T1 Sous partie B Généralités (voir appendice 1 du paragraphe OPS 1.005(a) et appendice

Le transport aérien évolue constamment dans le monde en réponse aux opportunités et aux défis du marché. La mise en place par les compagnies de nouveaux business models, et la croissance rapide du transport aérien dans les économies émergentes, se traduisent par une stabilisation de la demande mondiale d’avions IATA L’Association internationale du transport aérien (ou IATA, en anglais International Air Transport Association ou IATA) est une organisation commerciale internationale de sociétés de

post-acheminement (positionnement d'un conteneur chez le chargeur et son acheminement au port, par exemple). Un tel déplacement sera couvert par un connaissement dans le cadre de la ligne régulière ou d'un contrat d'affrètement dans le cadre d'un service de tramping (lorsque les tonnages sont importants, par exemple). Plus de 6 milliards de tonnes empruntent ainsi la mer (en 2005), assurant 90% du trafic mondial. Ce mode de transport couvre l'essentiel des matières premières (pétrole et produits

très densément peuplé, dont la population est jeune et dont le PIB par habitant équivaut à 72% de celui de l’Union Européenne. La capitale de l’île hypertrophiée (document 2) est un port. Les liaisons aériennes (document 3) attestent de ses liens structurels avec la France alors que celles en direction de la zone caraïbe sont très faibles. Deux cartes (documents 4 et 5) mettent en évidence les caractères du milieu (volcanisme, cyclones, et alizés) et l’insularité. Les milieux expliquent l’organisation

Activités………………………………………………………10 4. Quelques chiffres……………………………………………..10 5. Flotte de TUNISAIR…………………………………………11 6. Direction de Maintenance…………………………………….14 DEPARTEMENT ENTRETIEN AVION………………….….16 1. Hangar avion………………………………………………….17 2. Atelier structure……………………………………………….25 DEPARTEMENT REVISION AVIONIQUE….…………… ..28 1. Atelier électricité………………………………..…….………29 2. Atelier radio navigation et communication …..………………33 3. Atelier ATEC………………….………………..……….…......35 4. Atelier Instruments de Bord et

BIBLIOGRAPHIE SELECTIVE Thèses, monographies et ouvrages collectifs BERGOUGNOUX J., Services publics en réseaux : perspectives de concurrence et nouvelle régulation, CGP, La documentation française, 2000, 347 p. CLAMOUR, G., Intérêt général et concurrence, essai sur la pérennité du droit public en économie de marché, Paris, Dalloz, Nouvelle bibliothèque de thèses, 2006, 1044 p. KOVAR R. et SIMON D., (dir.), Service public et Communauté européenne : entre l’intérêt général et le marché, La documentation

tous les ports, mais ne sont pas toujours remplies par les mêmes acteurs. La description faite dans les fiches-annexes se réfère au cas des ports français. les clients du port • Les armateurs Un armateur* équipe et exploite des navires pour la navigation commerciale. • Les chargeurs Le terme « chargeur* » désigne le propriétaire d’une marchandise. C’est celui qui expédie une marchandise dans le cadre d’une opération de transport international. En général le chargeur n’est pas en relation directe