Direction des Services de la navigation aérienne

DIRECTION GENERALE DE L’ENERGIE ET DU CLIMAT Service du climat et de l’efficacité énergétique Synthèse SYNTHESE Les stratégies nationales du tourisme et du climat -1- Synthèse n°3 – décembre 2010 – Direction générale de l’énergie et du climat / Service du climat et de l’efficacité énergétique -2 - Résumé Les relations entre le tourisme et le changement climatique sont doubles : parce que le tourisme sera impacté par les changements climatiques, il devra s’y adapter

DES MARCHANDISES A L’IMPORTATION 2.3.1. LES OBLIGATIONS DU TRANSPORTEUR ET LA DECLARATION SOMMAIRE 2.3.1.1. transport maritime 2.3.1.2. transport terrestre 2.3.1.3. transport aérien 2.3.2. L’ECOR DES MARCHANDISES 3. LES FORMALITES POSTERIEURES AU DEDOUANEMENT A L’EXPORTATION 3.1. TRANSPORT MARITIME ET AERIEN 3.2. TRANSPORT TERRESTRE 4. LES SITUATIONS D’ATTENTE DU DEDOUANEMENT 4.1. LES MADT et PORTS SECS : 4.2. LE DEPOT DE DOUANE 5. LES FORMALITES DE DEDOUANEMENT : LA DECLARATION

la Suisse, le Directeur de l'administration fédérale des contributions ou son représentant autorisé; i) l'expression « trafic international » désigne tout transport effectué par un navire ou un aéronef exploité par une entreprise dont le siège de direction effective est situé dans un Etat contractant, sauf lorsque le navire ou l'aéronef n'est exploité qu'entre des points situés dans l'autre Etat contractant; j) le terme « impôt » désigne suivant le contexte l'impôt marocain ou l'impôt suisse. 2. Pour

l’harmonisation de règles techniques et de procédures administratives dans le domaine de l’aviation civile (1), et notamment son article 11, paragraphe 1, Compte tenu des travaux complémentaires effectués par l’Agence européenne de la sécurité aérienne et dans l’attente de l’adoption des dispositions d’exécution prévues par le règlement (CE) no 8/2008, l’annexe susvisée doit être à nouveau modifiée afin d’inclure certaines exigences techniques et opérationnelles touchant aux aspects de sécurité

le tourisme, la croisière est l’un des rares secteurs dont la croissance n’a pas été interrompue. Depuis 20 ans, l’industrie de la croisière connaît à la fois une forte croissance en même temps qu’elle diversifie sa clientèle et les bassins de navigation qu’elle dessert. De plus, nous assistons à une évolution qualitative de la croisière. En effet, si les paquebots transportent bien des passagers vers des destinations touristiques, ils forment aussi des lieux de loisirs disposant de vastes structures

0522947727 hanane.laatabi@abcd-advanced.com 1 rue du corail angle rue degui 20170 Casablanca ACCIONA TRASMEDITERRANEA Transport maritime et services logistiques Luis Folch Satur 0539343980 Av Youssef Ibn Tachfine Num 5 Tanger A PSV DIFFUSION Equipement de stockage Sylvain VEGEE 0661484093 direction@apsvdiffusion.ma 2, rue Abou Ishak shirazi - 20330 Casablanca ATRAL Services de transport, manutention, levage. Mohammed MOUFID 0522860874 info@atral.ma Al Miaraj center angle bd Abdelmoumen et Anoual n 29 Casablanca

Transport Aérien Dans le cadre du cours Transport National et Transfrontalier présenté par Stéphane Evanko Août 2010 1 Introduction Le fret aérien connaît un véritable essor. La plupart des destinations importantes sont desservies en Amérique du Nord et en Europe. Il est évident que toutes les destinations ne sont pas toujours couvertes pour le transport de marchandises. Certaines compagnies aériennes offrent même le service d’affrètement. (Ex. : avion miliaire russe). Le transport aérien est

syndicats de pompiers sont très insatisfaits de cette mesure et souhaitent porter l’affaire en justice. En outre, un pompier se plaint auprès du Préfet, d’un récent changement dans ses fonctions décidé par son responsable de service. Il faisait jusqu’alors partie des services d’interventions et se retrouve chargé d’une tâche purement administrative. Par ailleurs, le préfet s’inquiète d’une mesure prise par un maire d’une commune gardoise. Ce dernier a décidé de mettre en place une tarification différenciée

de Master Spécialisé en MANAGEMENT INTERNATIONAL Sous le thème : Diagnostic stratégique du processus d’Import/Export routier et essaie d’optimisation du coût de transport international : Cas de la société TIMAR Préparé et soutenu par : Sous la direction du Professeur : Nabil MOUNAAM Mme Bouchra BENRAISS Président du jury : Membres du jury : Mme Bouchra BENCHEKROUN Mme Bouchra BENRAISS Mme Bouchra DEBBAGH Mme Asmae DIANI M. Karim BENNISS M. Abderrazak El HIRI Année universitaire 2013/2014

.........................................................................................13 B. Dispositions générales.............................................................................................................13 C. Missions du service d'ordre......................................................................................................13 Fiche G-04. Notion d'établissement recevant du public............................................................14 A. Les établissements