Doc Svt

au cas par cas (si barrière à l’entrée qui peut être de plusieurs ordres). Comment faire pour traiter la masse des accords ? Il faut s’appuyer sur présomption de nature économique donc retenir un seuil au delà on peut présumer un pouvoir de marché doc pas raisonnable de retenir une exemption… Commission marge de manœuvre 5%. Pour autant la commission n’a pas tout à fait abandonné l’approche formelle. Dans les nouveaux règlements d’exemption il y a : -l’approche économique -l’approche formelle Plus

est de moins en vraie car des indices dénotent une atomisation de la matière, autrement dit qd un drt sera qualifié de liberté il sera de plus en plus soumis à un régime juridique spécifique. Section 1 : La définition des concepts. 3 notions st svt utilisées indistinctement alors même qu’elles doivent ê distinguées : * Les drt de l’homme, * Les libertés publiques, * Les droits et libertés fondamentaux. § 1 : Les drts de l’homme : un concept Jusnaturalistes et extensible.

passif exigible est celui qui est arrivé à échéance. Cela va donner un état de la trésorerie et cela permet de caractériser la cessation de paiement qui est l’impossibilité de faire face au passif exigible avec l’actif disponible. 2x/semestre * 2° doc : un tableau de financement dressé en même temps que le premier et qui décrit quelles sont les dépenses et comment on a utilisé les ressources. Docs prévisionnels : * Un compte de résultat prévisionnel : identifie le résultat prévisible de

l’état : -il a depuis lgt intégré les organisations syndicales dans les institutions et structures. Ceux sont les sièges réservés au conseil éco et social, dans les conseils régionaux===présence institutionnelle en France. -pour l’entreprise :- elle a svt besoin de négocier un accord collectif mais au- delà de ces obligations d’accords collectifs dans certaines circonstances il y a une nécessité sociale pour organiser le rythme social. Pour éviter l’unilatéralité on essaye de négocier un accord collectif

Constitution Texte qui va ê élaboré d'une certaine manière en respectant une certaine procédure, signifie que certaines normes qui sont dans la C ont une valeur constitutionnelles car elles ont été établi selon une certaine procédure. → C formelle : doc dont l'élaboration et la modif obéissent à une procédure différente de la procédure législative ordinaire. Cela peut vouloir dire que c'est un organe ou des étapes différentes de la ordinaire. La procédure explique la suprématie de la C formelle.

du «contribuable» en fiscalité CE: Il faut regarder les sous sections 3e et 8e en général c’est contentieux. Regarder contentieux ou en avis (gouv a saisi CE pour avis); dire si c’est assemblée plénière CAA: en fiscal la CAA est assez fantaisiste, svt elle prend des positions contraires du CE ou des CAA c’est celle de Douai qui essaye de créer sa jurisprudence CC: a priori: LF 2014 ou LF rectificative pour 2013 (LFR 2013). a posteriori: QPC 2008 création QPC, avant CC avait une attitude réservée

fr/evenementiel/IMG/pdf/guide_moyendef-_DEF.pdf Estime de soi et réussite scolaire Le CRDP de l’Académie de Grenoble propose en ligne une nouvelle bibliographie sur le thème de l’estime de soi et de ses relations avec le parcours scolaire et la réussite. http://www.crdp.ac-grenoble.fr/doc/litt_jeun/biblio/biblio_estimedesoi.pdf Actualité des revues Le site Ent’revues informe sur et promeut plus de 2000 revues culturelles et scientifiques. Avec Cairn, portail spécialisé dans la diffusion et la promotion de revues de sciences humaines

agricole 19 Education civique 20 Aide sociale 20 Education, enseignement, formation 20 Organisation des systèmes d’enseignement 21 Méthodes et procédés d’enseignement 21 Alimentation 22 Environnement 22 Mathématiques 22 Physique - chimie 25 SVT 25 Biochimie 26 Botanique 26 Neurologie 26 Psychiatrie 27 Agriculture 27 Agronomie 28 Horticulture 30 Zootechnie 30 Gestion et organisation des entreprises 31 Marketing 32 Art 33 Architecture paysagère 33 Peinture 33 Cinéma 33 Jeux 34

passage de la proc élégi spéciale à la procédure législative ordinaire. (uniquement cardre du tfue, pas le tue) Proc spécial= acte adopté par le conseil avec participation du parlement ou par le parlemenbt euro avec participation du conseil euro,le plus svt par le conseil après approbation ou consultation du parlement. Proc ordianaire= proc de co-décision par conseil et parlement (majo qual) Cette décison §7 du conseil de modifier des T est soumise à l’approbation du parlement Garde fou : tte initiative

est liquide à une température de – 5 °C et à la pression atmosphérique. c. Le butane, liquide par temps froid, ne pourra pas être enflammé facilement à la sortie du brûleur de camping. • Extraction d’espèces chimiques 25. a. Voir schéma du Doc. 5 p. 18. b. Ce dispositif permet de séparer le limonène du reste des espèces chimiques contenues dans le zeste d’orange. En effet, le limonène est entraîné avec l’eau alors que les autres espèces chimiques ne le sont pas. Il y a donc extraction