Domaine De Compétence 2 Moniteur éducateur

rapport sans incidence financière 1 3 ECONOMIE EMPLOI ENTREPRISES ET ENERGIE DEVELOPPEMENT ET MUTATIONS ECONOMIQUES - Fonds de Développement des Petites et Moyennes Industries - Aide à l'Environnement - Aide Régionale à l'Emploi - Renforcement des Compétences - Actions Collectives - Coup de Pouce - Chéquier création-reprise - Economie Sociale et Solidaire - Dispositif DEFI - ODACE ECONOMIE DES TERRITOIRES - Filière équine - Emploi en agriculture - parcs d'activités - parcs d'activités - parcs d'activités

Définition et introduction 6 La responsabilité civile 6 II-La source des obligations 7 III- L’historique de la responsabilité civile 8 A) Ancien droit : droit romain, ancien droit français 8 B) Le droit contemporain 8 1) Le droit français 8 2) Le droit québécois 8 i) Le Code civil du Bas-Canada 8 ii) Le Code civil du Québec 9 C) L’évolution de la responsabilité civile 10 Les facteurs 10 Les conséquences : déclin de la responsabilité individuelle 10 i) L’accent mis sur l’indemnisation

; l’articulation reposée sur une démarche en 3 temps : législation négociation relégislation 13 juin 1998 loi d’orientation et d’incitation à la réduction du temps de travail ; pour abaisser la durée du temps de travail 39h a 35h par semaine par 2 échéances différenciées par la taille de l’entreprise 1 janvier 2000 pour les entreprises de plus de 20 salariés 1 janvier 2002 pour entreprise de moins de 20 salariés Durée de travail juste instrument de référence car n’interdit pas de faire

Handicapées DIPH – Août 2007 2 Chapitre VI : La Commission des Droits et de l’Autonomie des Personnes Handicapées (CDAPH) ……………………………………...…….……………………….… 58 Chapitre VII : La médiation et la conciliation ………………………...…………...……. 62 Conclusion et propositions …………………………………………….…………………... 64 Annexes 1 : Liste des participants aux réunions ; liste des participants aux entretiens ; liste des organisations ayant apporté des contributions écrites ……………………..……………. 68 2 : Textes réglementaires relatifs

métiers et les compétences ............................ 45 Deuxième partie Les risques d’exclusion............................................ 71 Des inégalités dans l’utilisation des TIC .................... 75 Les processus menant à l’exclusion .......................... 85 La maîtrise des TIC : éléments de l’efficacité ................................................ 93 Contenir les risques d’exclusion.................................. 101 sommaire.qxd 24/03/2003 13:37 Page 2 Troisième

culture CHAPITRE 1 : Le sport, un lieu de liberté, une pratique de jeu liée au plaisir Du sujet CHAPITRE 2 : La dimension sociale des pratiques sportives CHAPITRE 3 : La jeunesse, paradigme et symbole d'une réalité sportive plus Large CHAPITRE 4 : Le sport, paradigme de la modernité 2EME PARTIE: Les valeurs et les normes dans l'éthique du sport CHAPITRE 1 : L'éthique du sport CHAPITRE 2 : Les valeurs et le sport CHAPITRE 3 : Les normes et le sport CHAPITRE 4 : La sagesse pratique 3

Geneviève Lévy Députée du Var Rapport remis au Premier ministre L’accessibilité des transports aux personnes handicapées et à mobilité réduite Page 1 sur 132 L’accessibilité des transports aux personnes handicapées et à mobilité réduite Page 2 sur 132 Remerciements à madame Catherine Bachelier, Déléguée ministérielle à l’accessibilité au ministère de l’équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, à monsieur Hasni Jéridi, Chargé de mission, et à mademoiselle Nathalie

groupe OCP _ 20 Organigramme général _ 21 Indicateurs financiers _ 22 Notre vision _ 23 PARTIE 1 28 Créer de la valeur… Capital humain _ 30 Marché mondial des phosphates _ 38 Excellence industrielle _ 46 Bilan financier _ 56 62 PARTIE 2 …S’engager socialement Environnement _ 64 Engagements sociétaux au Maroc _ 70 Sécurité alimentaire _ 84 Ethique et Transparence _ 92 / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / /

Université Lille 2 Diplôme d’Université de 3ème Cycle Management et Marketing des Structures de l’Économie Sociale PENSER LE DEVELOPPEMENT DURABLE Présenté par Geneviève REBORA 24ème Promotion Université Lille 2 - Espace SENTEIN Février 2010 Directeur de Mémoire Monsieur Guy Pendeliau Université Lille 2 Diplôme d’Université de 3ème Cycle Management et Marketing des Structures de l’Économie Sociale PENSER LE DEVELOPPEMENT DURABLE

organisation et compétences tournées vers le client, 2001 2005 : le choc démographique, défi pour les professions, les branches et les territoires, 2002 Les mobilités professionnelles : de l’instabilité dans l’emploi à la gestion des trajectoires, 2003 Les métiers face aux technologies de l’information, 2003 Quelle prospective pour les métiers de demain ? L’apport des observatoires de branches, 2005 Mobilités professionnelles et compétences transversales, 2006 Les métiers en 2015, 2007 2 Document