Dossier Economie Droit La Contrefacon

BBBCVBDECROO JESSIE Etude de cas n°2 : Economie-Droit La contrefaçon. Problèmatique: Quels sont les risques de la contrefaçon pour les entreprises et les acheteurs ? SOMMAIRE 1. Qu'est ce que la contrefacon? 2. Les risques de la contrefacon pour les entreprises. 3. Les risques de la contrefacon pour le consommateur. 4. Conclusion La contrefacon. « Toute atteinte aux droits du breveté constitue une contrefaçon qui engage la responsabilité de son auteur »

Economie er Droit Sujet d’étude documentaire n°3 LA CONTREFACON ET LE CONSOMMATEUR I. Plan du dossier présenté : a. Définition de la contrefaçon b. Comment reconnaitre une contrefaçon c. Quels risques encourt un consommateur en cas d’achat d’un produit contrefait ? d. Quels sont les recours dont dispose un consommateur en cas d’achat d’un produit contrefait ? II. Annexes INTROS (COURS DE MADAME FRANCOIS-CLOUET) DEFINITIONS (COURS DE MADAME FRANCOIS-CLOUET)

 La contrefaçon et ces conséquences Dossier Baccalauréats droit-économie session 2015 ÉTUDE N° : 3/4 Dates de réalisation : du …................. au …................. Académie : Établissement : Nom : Prénom : Classe : Terminale Bac Pro Accueil Partie du programme concernée par l’étude : Le contexte économique de l’activité professionnelle Le cadre juridique de l’organisation sociale Les relations sociales dans les organisations La création de richesse

Nicole CHANAL-DESPRAT V8706-F1/2 Baccalauréat professionnel Terminale professionnelle Économie-Droit Sommaire CONSEILS GÉNÉRAUX .................................................................................................................................. 3 PARTIE 5 : L’ORGANISATION DES ÉCHANGES ............................................................................... 15 SÉQUENCE 01 ...........................................................................................

Etude de droit La contrefaçon chez Chanel Sommaire La contrefaçon chez chanel : . Chanel et la contrefaçon -. Les actions de chanel pour la contrefaçon . Chanel accusé d’un cas de contrefaçon Résumé de documents Bibliographie Introduction: Chanel, comme beaucoup de grande marque subie la contrefaçon. Beaucoup de produis sont contrefaits en chine. Et depuis un certains moment des sites de contrefaçon chinoise fleurisse sur internet. Toute sorte de produis

Dossier d'étude Eco-Droit n°1 Première partie : La contrefaçon un fléau économique. Introduction : La contrefaçon présente de nombreux dangers : pour l'économie mondiale, pour les entreprises ainsi que pour les consommateurs. Elle a tendance à se développer de plus en plus et touche tous les secteurs de l'économie. Nous définirons dans une première partie la contrefaçon et ses conséquences sur le consommateur et l'entreprise. Dans une seconde partie nous analyserons plus précisément la contrefaçon

 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL TERTIARE COMPTABILITE EPREUVE : ECONOMIE – DROIT Contrôle en Cours de Formation SESSION : 2014 Nom du candidat Prénom(s) du candidat Date de l’épreuve Objet d’étude n°1 : Le droit de la concurrence P.1 et 2 Objet d’étude n°2 : Internet au travail P.3 et 4 Objet

|ECONOMIE DROIT |Classe : Terminale | Objet d’Étude : Programme de référence : Le cadre des échanges : les libertés économiques et le droit de propriété Objectif : Constituer un dossier de synthèse sur le thème : Thème de l’étude : Le droit de propriété et le piratage des films sur Internet Consigne : vous devez réaliser votre dossier à partir des ressources documentaires

Année ECONOMIE DROIT Classe : Terminale Objet d’Étude : Programme de référence : Le cadre des échanges : les libertés économiques et le droit de propriété Objectif : Constituer un dossier de synthèse sur le thème : Thème de l’étude : Le droit de propriété et le piratage des films sur Internet Consigne : vous devez réaliser votre dossier à partir des ressources documentaires proposées et de vos connaissances (cours). Pour cela, vous devez tout d’abord analyser chaque document

 DOSSIER d’ETUDES : ECONOMIE / DROIT Evaluation en C.C.F. NOM : BIZEC Prénom : Romain Classe : Terminale Vente 1 Session : 2015 SOMMAIRE Fiche récapitulative p 3 Document préparatoire p 4 Analyse documentaire p 5 Lexique p 6 Rédaction de l’étude p 7 - 8 - 9 Annexe 1 – Fiche récapitulative Etude N°2 Date de réalisation : 24/02/2014 Académie Versailles