Droit Commercial Maroc

Table des matières DEDECACES REMERCIMENT TABLES DES MATIERES…………………………………………..4 INTRODUCTION…………………………………………………….6 Première partie : description de MARSA MAROC-DEPA CHAPITRE I : OFFICE D’EXPLOITATION DES PORTS 1. PRESENTATION ET APPROCHE HISTORIQUE.9  2. GESTION DE MARSA MAROC…………………9  3. MISSION DE L’DEP……………………………...10  4. Fiche technique………………………………….…11  CHAPITRE II : DIRECTION D’EXLPOITATION AU PORT D’AGADIR

rapport de stage marsa maroc    Sommaire Avant propos------------------------------------------------------------------------ 3 Remerciement------------------------------------------------------------------------ 4          Introduction :------------------------------------------------------------------------ 5 I.            Partie I : Aperçu Générale sur Marsa Maroc :    Fiche-Technique :--------------------------------------------------------- 7    Aperçu Générale sur ODEP :------------------------------------------ 8

Agroalimentaire Rapport sur le passé, le présent et l’avenir Maroc Janvier 2008 Le gouvernement du Canada a préparé le présent rapport en se fondant sur des sources d’information primaires et secondaires. Les lecteurs sont priés de noter que le gouvernement du Canada ne garantit pas l’exactitude de l’information contenue dans ce document et n’appuie pas nécessairement les organismes qui y sont mentionnés. Il appartient donc aux lecteurs de vérifier l’exactitude et la fiabilité des renseignements

pour harmoniser les politiques douanières des parties signataires Le GATT visait à instaurer par convention " un code de bonne conduite libérale et multilatérale." L'objectif principal de l'accord était la liberté des échanges par l'abaissement des droits de douane et la réduction des restrictions quantitatives ou qualitatives aux échanges. Les principes mis en œuvre par le GATT sont à rapprocher de ceux qui ont guidé l'action du Fonds monétaire international (FMI) et de la Banque mondiale en matière

Dans son ouvrage ”Le Maroc à travers l’histoire” le professeur Ibrahim Harakate qualifiait le Maroc comme un pays qui fait l’histoire mais constate-t-il son peuple ne l’a pas encore écrite. Dans sa préface de la thèse de Mohamed Lahbabi, intitulée ”le gouvernement marocain à l’aube du XXème siècle”, Mehdi Benbarka constate que ”quand un peuple commence à parler de lui-même et de son passé, c’est qu’il est majeur”. Depuis cette date, la recherche historique au Maroc a connu un essor continu

développement -y compris le Maroc-, le développement durable est devenu au fil des ans une priorité et l’intégration de ce concept dans le système de tout pays constitue de nos jours un élément incontournable, pour l’amélioration de la performance, permettre au entreprises nationales de faire face à la concurrence acharnée prévue à l’horizon 2012, garantir un développement équilibré et c’est évident que le développement durable constituera un avantage stratégique pour le Maroc. Dans la première partie

Supervisé par: Mme ELMOUKHI HAJARIntroduction Le commerce international est en constante évolution et nécessite des systèmes informatiques avancés pour assurer la gestion efficace des opérations commerciales. Le système informatique Portnet est un outil important pour la gestion des transactions commerciales au Maroc. Pour cela je tiens à poser la problématique suivante : Comment le PortNet peut-il contribuer à l'amélioration de l'efficacité et de la compétitivité des ports marocains en simplifiant les

ses caractéristiques en fait un type d’entreprise capable de remédier aux difficultés que doit surmonter l’économie nationale pour faire face aux enjeux de la mondialisation. En effet, la PME constitue un véritable levier de développement mais au Maroc sa situation reste mal cernée vu que la majorité de son tissu échappe au secteur formel. Ceci la prive de certaines opportunités que peut lui offrir son environnement. La «solution franchise» peut être envisagée comme un moyen de promotion des PME

réglementation du commerce extérieur du Maroc 2. Cadre réglementaire actuel : 2.1 la loi 13-89 sur le commerce extérieur mise en vigueur en 1992 et son décret d'application 2.2 la règlementation des changes 3. Contexte international et engagements internationaux pris par le Maroc dans le cadre des diverses instances internationales ( GATT et OMC) régissant le commerce international . 4. Adaptation de la réglementation actuelle aux impératifs économiques et commerciaux dictés par la conjoncture économique

de la réglementation douanière et de la convention MAROC- UE A- les connaissances de base de dédouanement à l’import ………………………...….… 8 1- Le déclarant en douane ……………………………………………………….… 8 2- Les Régimes douaniers ……………………………………………………….… 9 3- Les déclarations douanières ……………………………………………... ……. 11 a- La déclaration sommaire ………………………………………………. 11 b- La déclaration en détail DUM ………………………………... …….... 12 4- La fiscalité douanière : les droits et taxes .........................................