Droit Et équité

Droit Privé Droit : -ensemble de règles de conduite qui dans une société donné régissent les rapport entre les hommes ( TERRE François ) -> Droit objectif - Les droits , prérogatives que le Droit objectif reconnait a un individu ou à un groupe d'individu qui vont pouvoir se prévaloir de ses droits subjectifs dans leur relation avec les autres en évoquant la protection et l'aide des pouvoirs public -> droit subjectif , relaté a des sujets de droit (mariage , filiation ,propriété , créance

variétés matière juridique : diversité et unité. Droit : basé sur des faits (réel) et prise de l’idéal (milieu). Souci de ptagmatisme souci de l’utilité, on prend choses concretes pour tendre vers l’idéal. 2000 ans av. JC. Première regle basée sur unité et diversité. Univers complexe à travers énumération différentes matières juridiques. Differents rapports : droit constitutionnel et pénal. Etc… Droit privé/public, sciences crimnelles/histoire du droit => essai de forger l’unité par regrouement

TD n°2 définitions La loi : SENS LARGE > désigne toute les règles de droit écrite/SENS STRICT > désigne le texte voté par le Parlement Les projets de lois : initiative du Premier ministre. Les propositions de lois : initiative du Gouvernement Ces derniers sont examinés par l’Assemblée Nationale et le Sénat qui peuvent les amender…Lorsque le texte commun est établi, il est promulgué (la promulgation résulte d’un décret du P. de la Rép). Entre le vote et la promulgation, la loi peut

(2). Bibliographie : * Les grandes figures de la philosophie. (Olivier Dhilly,Bernard Piettre) * www.scienceshumaines.com (*) : Biographie tirée de l’encyclopédie Wikipedia 1.Théorie de la justice : entre liberté et équité Partant du principe de la souveraineté de la liberté de chaque individu J Rawls redéfinit la notion de justice. En effet, pour Rawls, la liberté ne peut être inégale entre les individus en dépits de leurs inégalités matérielles factuelles

facultés naturelles (raison, conscience) | Pouvoir politique et religieux se confondent | - division, conflit, rivalité entre pouv. rel. et pol. - divise l’homme : citoyen et fidèle | Rel. de l’homme + les sentiments de sociabilité, l’amour des droits civiques, la « sainteté du contrat social et des lois => suppléer l’insuffisance de l’autorité humaine | - rel. vraie - unifie l’humanité | - unit une société politique => valeurs propres à la société politique | | - exclut l’intolérance

Le droit et la morale: « On ne fait pas de la politique avec de la morale , mais on n'en fais pas davantage sans. » En effet cette citation d' André Malraux, montre bien la compléxité de ces deux régles qui se coincide. Le droit est l'ensemble de régles de conduite socialement édictées et sanctionnées, qui s'imposent à la société alors que la morale est un ensemble de régle de conduite relatives du bien et du mal qui régient une conscience individuelle ou collective. C'est pourquoi nous allons

Le droit et les normes sociales Le Droit fournit un certain nombre de règles de conduite destinées à faire régner, tout à la fois, le progrès et la justice. Tout le monde s’accorde sur cette finalité du droit même si des divergences existent sur le sens et la voie du progrès à suivre. Mais le droit n’est pas le seul à poursuivre cette finalité. Le Droit entretient des rapports étroits et ambigus tout à la fois avec la règle religieuse, la règle morale et l'équité car le Droit n'a pas seulement

mondiale, équité = valeurs hiérarchisées différemment selon normes de référence et organe de contrôle. Conflits nombreux et inévitables : droit civils, politiques, économiques, sociaux, culturels, droits de l'humanité, de l'environnement, du développement. Concernant les biens publics mondiaux : vision économique = efficacité --> commun unificateur, inéquitable vision éthique = équité --> commun pluraliste, plus complexe Combinaison de plusieurs principes : "égale dignité" = associer droit civils

système de rémunération semblent résumer les pratiques qui ont tendance à se généraliser. En parallèle de l individualisation accrue, l équité autant interne qu externe devient cruciale pour les entreprises. Il s agit d un équilibre complexe puisqu il intègre des notions aussi disparates que la réalité du marché, les pratiques en matière de rémunération et le sentiment équité qu éprouve le salarié au sein de son entreprise mais en comparaison avec les autres entreprises. est donc à partir de la pratique

juridiques | (Tous) | | | Common law Droit civil Droit coutumier Droit religieux Droit international | La common law (qui n'a pas de traduction appropriée en français) est un système bâti essentiellement sur le droit jurisprudentiel par opposition au droit civiliste ou codifié. C'est une conception d'origine anglaise qui marque la prééminence des décisions des tribunaux, la jurisprudence. Elle est en vigueur au Royaume-Uni (sauf en Écosse où le droit est mixte car influencé par le modèle latin)