Droit maritime

ont, depuis la seconde guerre mondiale, augmenté beaucoup plus vite que la production. Désormais, 25% des marchandises produites dans le monde sont échangées. a- La nature des échanges Voir diagrammes p 30, la structure des échanges + doc 4, trafic maritime en tonnes Le commerce mondial a longtemps été dominé par les matières premières (produits agricoles, minerais, matières premières énergétiques). Ces flux n’ont jamais cessé de croître en volume (2 milliards de tonnes de pétrole, 100 millions de tonnes

d’assurance…………………………………..………….…27 III –Evaluer sa police d’assurance A –Les différentes garanties…………………………….……………………………………….…31 VI –Gérer les sinistres et l’ouverture d’un dossier………………………………………………….35 3ème Partie : Cas Pratique : souscription d’une assurance maritime pour un produit pétrolier……………..40 Conclusion………………………………………………………………………………………………………………43 Biographie……………………………………………………………………………………………………………….44 REMERCIEMENTS Comme le disais Marcel Proust dans une de ses citations : « soyons reconnaissons

affectés de la même façon sur les 150 dernières années, les modes de transport n’étant pas apparu au même moment et n’utilisant pas du tout les mêmes supports : Le transport maritime ne connaît pas d’accélération flagrante de sa vitesse moyenne depuis des années, la vitesse devenant même un élément de régulation : lorsque le fret maritime baisse (exemple récent des années 2008-2009 suite à la crise) les bateaux vont moins vite à la fois pour diminuer les coûts liés au carburant et pour garder des bateaux

Franco Transporteur Tous modes VD FAS-… Free Along Side Ship Le long du navire Maritime VD FDB-… Free On Board Franco à Bord Maritime VD CFR-… Cost and Freight Coût et Fret Maritime VD - C 1 Famille (groupe) Traduction Mode de transport Type de vente Cost Insurance and Freight Coût Assurance et Fret Maritime VD CPT-… Cost Paid To Transport Paye Jusqu Tous mode VD CIP-… Cost Insurance

▪ FOB : Le vendeur a rempli son obligation de livraison quand la marchandise est placée à bord du navire au port d'embarquement désigné. Le vendeur dédouane la marchandise à l'exportation. L'acheteur choisit le navire et paye le frêt maritime. Le transfert des frais et des risques se place au passage du bastingage du navire au port d'embarquement. Groupe C : Cost. ou Carriage ▪ CFR : Le vendeur doit choisir le navire et payer les frais

déterminent quels espaces seront protégés et comment ils le seront. Ils sont voués à la conservation de la faune et de la flore mondiale. Principaux types d’espaces protégés : Parcs nationaux : Protéger mais droit de le visiter. Sites du patrimoine mondial et réserves de biosphères : Protéger mais droit de le visiter. Réserves écologiques : Interdit au public. Parcs urbain : Pour les citoyens. Pourquoi doit-on protéger certains territoires? Pour conserver la biodiversité, indispensable à la survie

II- La procédure 1. Incoterms 2. Destination 3. Assurance 4. Tarifs I – L’entreprise 1 – Historique SGC Maritime, est un transitaire et un commissionnaire en transport international, pour le déménagement, et le transport maritime vers l'Afrique, les Dom-Tom, La Reunion et toutes les destinations. La SGC Maritime a été créée en 1992 à Toulouse, par Gilbert CHANCOGNE, professionnel des métiers du transport, fort d'une expérience de près de 30 ans au niveau

soussigné ne prétend aucunement à l’exhaustivité. Les remarques faites ici sont le fruit de plus de 20 ans de pratique du commerce international et de nombreuses discussions avec d’autres professionnels – en particuliers des avocats spécialisés en droit du transport – qui réalisent quotidiennement combien est délicate la bonne utilisation des INCOTERMS. 1 – Précautions générales : A - La langue C’est un truisme d’affirmer que la langue du commerce international est l’anglais. Tout le monde

documents de Transport International I- Transports Maritime : 1. les caractéristiques : 1.1 Avantages et inconvénients du Transport Maritime  Avantage :  Inconvénients: 1.2 La diversité des marchandises transportées par voie maritime : 2. les documents du transport maritime : A. le Connaissement Maritime : 1. caractéristiques générale : 2. les formes du connaissement maritime : 3. les autres connaissements :

theme | l’achat du transport maritime | Introduction 1. Les organisations 2. Les intervenants 3. Les types d’expédition 4. La tarification du transport maritime 5. Les obligations des parties 6. Le contrat de transport maritime 7. Les avantages 8. Les inconvenient Conclusion INTRODUCTION A l’international, la majeure partie des exportions et des importations de marchandises est assurée par le transport maritime. Ce mode est toute fois régit par