Droit maritime

galets, du limon ou des graviers, transportés par de l'eau courante. Les alluvions peuvent se déposer dans le lit du cours d'eau ou s'accumuler au point de rupture de pente). 2) Face au lion, le doge semble lui être soumis. Le lion se tient droit avec un livre ouvert qu’il tient. Il montre qu’il est supérieur au doge. 3) L’étonnement de l’auteur est marqué par son « émerveillement », face à « tant de clochers et de monastères

aidez Wikipédia et gagnez des appareils photo ! 49° 51′ 32″ N 1° 06′ 08″ Eosm carte Tourville-sur-Arques Page d'aide sur l'homonymie Pour les articles homonymes, voir Tourville. Cet article est une ébauche concernant une commune de la Seine-Maritime. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) Le bandeau {{ébauche}} peut être enlevé et l’article évalué comme étant au stade Bon début quand il comporte assez de renseignements encyclopédiques concernant la commune. Si vous

marchandises. Les formalités et les frais d’exportation et d’importation, ainsi que les droits et taxes liés à ces deux opérations sont également à la charge de l’acheteur. All FCA Free Carrier Franco transporteur Le vendeur remet les marchandises au transporteur désigné qui est nommé et payé par l’acheteur. Le transfert de risques est matérialisé lors de cette opération. Les formalités et frais d’exportation, ainsi que les droits et taxes liés, sont à la charge du vendeur. L’acheteur endosse le transport jusqu’à

affrètement coque-nue : sans armement. 3) « affréteur » : Toute personne physique ou morale à la disposition de laquelle un navire est mis, en tout ou en partie, pour le transport des marchandises d’une personne moyennant paiement d’un fret. 4) « agent maritime » : Toute personne physique ou morale chargée par un mandant de représenter, au sens le plus large, les intérêts du navire ou de l’armateur. 5) « armateur » : toute personne physique ou morale pour le compte de laquelle un navire est armé, exploité

compta S. et Ch.-E. Godart, P. Pinteaux Le petit droit des sociétés L. Siné Le petit finance F. Briot Le petit fiscal E. Disle, J. Saraf Le petit IFRS R. Obert Le petit paie J.-P. Taïeb Le petit social V. Roy © Dunod, Paris, 2009 ISBN 978-2-10-053759-4 4 Le petit export Table des matières Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche 1 2 3 4 5 • • • • • Les incoterms La logistique internationale Le transport maritime Le transport aérien Les transports terrestres

2 RAPPORT DE STAGE ITS SÉNÉGAL Dans le cadre du rapprochement entre la formation et l’entreprise, j’ai eu l’avantage de faire un stage de découverte à ITS Sénégal, société manutentionnaire Fondé en août 2001 par des professionnels du secteur maritime. ITS Sénégal est une société anonyme, qui exerce dans la consignation, la manutention, le transit, le transport et l’affrètement. Ainsi nous avons pu mettre pratique les connaissances que nous avons acquises en comptabilité et en technique de commerce

Plan : Introduction………………………………………………2 Chapitre 1- Le contrat de transport international……………3 Section 1- le contrat de transport maritime……………………...3 Section 2-Le contrat de transport fluvial…………………….. 9 Section 3- le contrat de transport CMR………………………10 Section 4- le contrat de transport ferroviaire………………. 17 Section 5- le contrat de transport aérien……………………..20 Section - le contrat de transport multimodal ………………24 Chapitre 2- l’adaptation du contrat de transport international

nécessite un grand nombre d’opération effectué par différents opérateurs, ce qui augmente le nombre de papier et d’exemplaire. • Spécificité : - Des intervenants (transporteur maritime différent du transporteur aériens…). - De la marchandise. - De la vente (géographie, culture, droit, règlement…). - Conditions de vente (INCOTERM). «  Il n’existe pas de chaîne documentaire type : chacune est un cas particulier ». Le document dépend de la marchandise, qui

Contact@jay-ci-partenaire.fr 1 PRESENTATION DES INCOTERMS o o o o o o Définition Objectifs Cadre des Incoterms Implication des Incoterms Pourquoi les Incoterms 2010 Les Incoterms 2010 • • • • • • Les Incoterms multimodaux Les Incoterms maritimes Les modifications des Incoterms 2010 / 2000 Terminologie Le transfert de risque Obligation des parties selon l’Incoterms choisit o Cas pratiques JAY CI PARTENAIRE - 06.09.02.03.44 Contact@jay-ci-partenaire.fr 2 Définition INTERNATIONAL

B/L) est le document matérialisant le contrat de transport maritime conclu entre le chargeur et le transporteur maritime. Il est également un titre représentatif de propriété des marchandises. L’admission temporaire SMAEX Responsabilité de l’exportateur Arrimage Apurement de comptes Connaissement  maritime : titre de propriété alors que la LTA n’a pas un titre de propriété .lettre de transport aérien AWB air way bill DTS : Droit de tirage spéciaux, lien et L‘équivalence entre l’or et