Droit Romain Et Droit Canonique

INTRODUCTIONHISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONSL’histoire du droit correspond à l’étude du droit et des institutionsintérêts : · Apprendre que le droit doit être contextualiser, parce qu’il est toujours l’expression des principes directeurs d’une époque et d’une culture. · Comprendre le droit public actuel, le droit français est l’héritier des expériences passées· Prendre de la hauteur sur le droit et avoir un esprit critiquePortalis : « jamais vous ne saurez le code civil si vous n’apprenez que

1 sur 9 INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT - MME CHERFOUH -> fatiha.cherfouh@parisdescartes.fr INTRODUCTION: -> le droit actuel en 2015 et le droit positif. ce droit positif est le fruit , le résultat d’une très très longue maturation de plusieurs siècles. si nous voulons comprendre le droit actuel il faut savoir comment il est construit. l’histoire est un outil qui permet de faire de la prospective c’est-à-dire pour essayer de prédire se que va devenir le droit il faut savoir d’ou il vient ;et connaitre

Histoire du droit TD 8 Intro : Redécouverte du droit romain (Droit de Justinien, était tombé dans l'oubli, on ne connaissait pas les compilations de Justinien). Cette redécouverte va permettre l'élaboration. Des habitants de Piz auraient trouvé 1135. Ce renouveau juridique au XIIème XIIIème siècle avec à côté du droit romain, un renouveau du droit canonique avec la rédaction du décret de Gratien 1140 – 1150. Renouveau de la pensée médiévale : favorable à l'affirmation de l'autorité du Roi

terminale : QCM 1h, 90 questions ou questions de coursLe droit peut être envisagé de deux manières différentes : · C’est un langage, un vocabulaire qui semble ésotérique, au début déroutant. · C’est un ensemble de principes et de règles qui forment un système juridique, ensemble cohérent et complexe. L’introduction historique au droit est une manière de rendre compte de cette cohérence et de cette complexité. Le but est de s’intéresser aux sources du droit, à ses éléments constitutifs, il y a un lien très

escroquerie. Quinze jours plus tôt, le législateur avait annulé la dissolution pour escroquerie: le procureur ne s’en était pas aperçu alors que sont travail est de connaitre et d’appliquer la loi. En 1991, le Conseil d’Etat va rappeler « Quand le droit bavarde, le citoyen ne lui prête plus qu’une oreille distraite. » soit « Trop de Loi, tue la Loi. » C’est une préoccupation tel que dans le principe de sécurité juridique, certains auteurs ont voulu un principe constitutionnel de sécurité: pour un

la vie de la cité. C’était donc un gouvernement du peuple. * Rome : les romains ont conquis en partant de Rome tout le pourtour du bassin méditerranéen, l’héritage romain c’est la langue : le latin. Egalement le modèle administratif de l’Europe vient de Rome. Rome nous lègue aussi l’Etat centralisé, le droit qui peut à peu s’instaure dans tout l’empire et peu à peu constitue un facteur d’unification. L’empire romain c’est la 1ere illustration d’une Europe unifiée. L’empire a constitué un moyen

rois Franc possèdent un droit absolu de commandement (le bannum). En usant de cette autorité, les rois ont promulgué des actes de nature législative qui étaient de portée générale. Actes qui se sont ajoutées aux lois nationales, mais à la différence de ces lois nationales, ces actes sont d’application territoriale. INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT BIBLIOGRAPHIE : ! Jean-Marie CARBASSE : « Introduction historique au droit » ! Jean GAUDEMET : « Les naissances du droit » ! Jean-Louis HAROUEL

Deuxième partie : Le morcellement du pouvoir et du droit à l’époque féodale (fin Xème – milieu XIIème siècle) Cet épisode comment à la fin du X siècle après des temps obscures, une période assez longue d'insécurité. On peut dire que à la fin du X siècle c'est une ère nouvelle qui commence. Dans quels mesures ? Pendant 8 siècles on avait vu des mouvements migratoires de peuples , invasion germaniques , scandinaves , arabes de différentes sortes. A la fin du X siècle cette longue période migratoire

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT PARTIE 2 : La double renaissance du pouvoir étatique et du pouvoir royal (mi 12°-mi 15°). A - 13ème siècle, les 3 grands serviteurs de la monarchie Capétienne. A la mort de Louis 7, Philippe Auguste 2 (1180 - 1223) devient roi. Il va développer une administration nouvelle, notamment en instituant des agents subordonnés à son autorité et disséminés sur les territoires appelés les baillis. Dans le sud de la France, on trouve les sénéchaux. Ces agents vont rester

Introduction historique au droit privé Bibliographie - Anne Lefebvre - Teillard « Introduction historique au droit des personnes et de la famille ». - Adari Patault – « Introduction historique au droit des biens ». - « L’histoire du droit civil » André Castaldo et Jean philipe Levy. Edition Dalloz. - Yves Mausen – « Histoire des obligations » lexis-Nexis. La frontière entre droit public/privé a longtemps été poreuse. L’objectif de ce cours est de permettre une approche juridique et historique