Droit Romain Et Droit Canonique

Chapitre 1 : le droit savant Il s’agit tout d’abord du retour aux normes romaines et au développement des normes canoniques. Section 1 : le retour aux normes romaines. Dès la fin du 11ème siècle, le droit romain est redécouvert et suscite un intérêt croissant et très vif de la part des praticiens et des maitres qui commence à enseigner dans les première université. Cette redécouverte du droit romain profite à la pratique, puisqu’il se diffuse de manière importante et assez rapide et qu’il

Histoire du droit/13 sept 2013/Mme. KerveganIntroduction historique au droit : des origines à 1789 Quelle est la relation du droit et de l’histoire ? Depuis le 19ème siècle, le droit est né de la volonté du législateur. Le droit est le produit des différentes circonstances, des différentes conditions spécifiques et le droit évolue très lentement. La volonté d’une seule personne ou d’un seul peuple ne peut pas produire un nouveau système juridique de façon durable. Chaque peuple et chaque

Le mariage n’est pas une structure invariante dans sa formes puisque sa forme vair dans le temps, dans l’espace au grès des évolutions historiques et des différences culturelles. Le droit matrimonial français est un mélange de différentes traditions, plusieurs aspects se sont croisés (germanique, canonique, romain). A partir du 16éme, la montée des doctrines régaliennes (de l’Etat) va ouvrir la voie à la sécularisation du mariage. Section 1 : le mariage à Rome La famille a Rome a un rôle important

Introduction à l’histoire du Droit Bibliographie : * « Le que sais-je sur les grandes dates du Droit », François De Fontette * Dictionnaire * « Je veux réussir mon droit », De Frenois-Souleau * Lexique de termes juridiques chez Dalloz ou dictionnaire juridique * Le code civil (ne pas écrire dessus) Objectif : donner une vue d’ensemble de l’évolution générale du Droit, il doit montrer les racines du Droit actuel, positif. Qu’est-ce que le Droit ? C’est l’ensemble des règles

Histoire du droit privé PUF ourliac et de malafosse histoire du droit privé I) Le droit Romain 1) La condition des personnes à Rome Les personnes morales : la personnalité juridique appartient à des individus personnes physiques en principe, dans ce cas elle est encadrée par les conditions naturelles, elle commence à la naissance et se termine au décès. Mais dès le droit romain on peut acquérir la personnalité juridique avant d’être né, le fœtus dans certains cas est considéré

anglo-saxon dans lequel le juge a plus de pouvoir que le juge français et qui empièterait dans chaque domaine du droit. Il déborde sur les compétences de l’autre pouvoir, exécutif et législatif. Ce mouvement stimule la réflexion, (ex : jean FOYET, la législation en délire.) Les juristes s’inquiètent de ce bouleversement que notre société est en partie en train de subir, avec le droit européen. Des propos parfois alarmistes mais ne sont pas réserver à la doctrine, on doit se rendre compte des

et clercs dans l’église consacrée de Saint-Rémi de Reims, il est clairement annoncé que le concile traitera « des nombreux actes illicites qui, dans les Gaules, se pratiquaient à l’encontre des dispositions canoniques ». Par le biais de cette réforme que l’on dit grégorienne, l’Eglise romaine souhaite, dans un premier temps, pallier à l’ignorance des clercs qui n’ont jamais réellement été instruits. Pour l’Eglise, il était nécessaire de « recruter » des clercs capables de prêcher la religion et

Introduction historique au droit Bibliographie : Introduction historique au droit ou introduction aux sources du droit. (JM Carbasse) PUF fondamental, 3° édition 2007. Rigaudiere Albert, Histoire du droit est des institutions. Repère historique : 481/751 époque mérovingienne de Clovis jusqu'au changement de dynastie. Clovis roi franc n'était pas Chrétien il se fait donc baptiser. 751/987 époque carolingienne avec Pépin Lebref. 987/1792 époque des capétiens avec Huges Capet. 1792 République

Introduction historique aux concepts fondamentaux du droit introduction et définitions : -Droit positif : droit réellement applicable dans le lieu et le temps où l'on se trouve ( matières qui abordent le droit contemporain sous un angle scientifique et technique). Le droit serait donc une « science » du présent. -Le droit : il est difficile de donner une définition du droit. La matière du droit est complexe. « Le droit est un ensemble de règles imposées par une contrainte extérieure qui

L'impossible définition du droit Qu'es ce que le droit , vase question bien entendu , en 1989 une expérience a été tenté par l revue Droits , 47 contributions ont été réunis e pour autant l'objectif n'a pas été atteint , on a pas de définition commune qui ressort. De ces nombreux efforts on peut néanmoins relever deux grandes catégories de définition , celle donnée par les juristes et celle donnée par les anthropologues. SECTION 1/ Définition juridique du droit PARAGRAPHE 1 : Les définitions