Droit Romain Et Droit Canonique

INTRO : -2 réalités : - l'existence des règles juridiques dans toute société est un principe même rudimentaire. - la relativité des systèmes juridiques qui peuvent varier selon les lieux Cela montre que le droit n'est pas isolé, replié sur lui-même. Il exprime des valeurs, des usages, des traditions propres. Exemple : les sociétés anglo-saxonnes : avec la common law : existence d'une règles coutumières tout un refus d'entrer dans l'union européenne. -ce qui détermine un système

law 22/09/21 INTRO: common law:  - 2 sens larges: - def + restreinte: Pas de trad acceptable en FR fem--> Frederic Pollock métaphore et se réfère a la déesses Athéna --> "Our lady of common law" masc--> concept common law fait ref à un droit et a un ensemble de lois. Le terme de common law apparaît au le 14e s mais on utilisait + ley communis commune ley Géographie historique du CL: Angleterre médiévale (Angleterre actuel sans Ecosse, pays de Galle et Irlande), il va s'étendre d'abord

Introduction historique au droit. Le droit de l’ancienne France represente 13 siècles d’histoire , de la chute de l’empire romain a la révolution. Ils sont décomposé en trois périodes , la première va de l’effondrement de l’empire romain (476) a l’élection d’Hugues Capet (987) , on l’appelle le haut moyen-âge , ou la période franque , c’est une période qui a vu se succéder deux dynasties , la dynastie Merovingienne et la dynastie carolingienne . En 987, c’est l’avènement de la troisième dynastie

religieux, et dont l'interprétation en termes de biographie historique est souvent hasardeuse : « les Évangiles ont retenu de la vie de Jésus un certain nombre de scènes et de paroles qui sont avant tout témoignages de foi et dont l'historicité peut à bon droit être questionnée. »[33] Quoi qu'il en soit, les éléments biographiques se résument à peu de choses. Néanmoins, on peut souligner que la documentation sur Jésus s'avère souvent plus riche que pour beaucoup de personnages importants de l'Antiquité

Titre 1 – Le Droit objectif. CHAPITRE 2 LES SOURCES DU DROIT OBJECTIF. Section 1 : Les sources historiques du droit civil. Le 21 mars 1804, c’est l’entrée en vigueur du Code Civil napoléonien. C’est la première fois qu’en France il y a un code. Sous-section 1 : La période antérieure au Code Civil. PARAGRAPHE 1 : LE DROIT ROMAIN. Le droit romain est écrit, c’est un droit précis et transmissible. C’est également un droit dense ; à toutes les périodes romaines, il y a une intense production de règles

Histoire du droit et des institutions : Ce cours à pour objet d'étudier le droit et les institutions historiques. L'idée et de mieux comprendre la construction de l'état. Il s'agit de montrer que les institutions publiques Françaises sont le fruit d'une évolution pluri-séculaires, elles sont le fruit d'une rencontre du droit et de différentes réalités telles que des réalités économiques ou sociales. Le droit est l'ensemble de règles obligatoires qui organise la vie en société. Ces règles sont

Introduction au droit Documentation Locutions latines Actor forum rei sequitur o Le demandeur doit saisir le tribunal du défendeur. Il assume la charge et les risques du procès Actor incumbit probatio o La charge de la preuve incombe au demandeur. Il appartient à celui qui invoque le droit de prouver qu'il remplit les conditions de fait qui lui permettent d'y prétendre Audiatur et altera pars o Adage du principe de contradiction. Que l'autre partie soit entendue. La règle d'impartialité est

l'institution : - La coutume, en droit anglais la coutume a longtemps été utilisée, la loi intervenait exceptionnellement. La France s'est peu à peu écartée de ce modèle anglais pour faire prévaloir la loi, qui va être contrôlé par le Roi. Le Roi aura tendance à utiliser les textes qu’il contrôle au détriment de la coutume. Dans les pays du nord de la France, les « pays d'oïl » la coutume était prépondérante tandis que dans les pays du Sud, les «  pays d'oc », le droit romain jouait un rôle principal

religieux, et dont l'interprétation en termes de biographie historique est souvent hasardeuse : « les Évangiles ont retenu de la vie de Jésus un certain nombre de scènes et de paroles qui sont avant tout témoignages de foi et dont l'historicité peut à bon droit être questionnée34 ». Quoi qu'il en soit, les éléments biographiques se résument à peu de choses. Néanmoins, on peut souligner que la documentation sur Jésus s'avère souvent plus riche que pour beaucoup de personnages importants de l'Antiquité, même

Suite 16/11/11 Section 2 : le rayonnement d'un modèle universaliste l'articulation entre le droit commun au savant le jus commune , et le droit a chaque nation de Rome Paragraphe1 : l'inflence du jus commune sur les droit particulier il ne vienne pas a ce substituer au droit des particulier le jus commune il vient l'ordonner , l'organiser, la rationaliser, le travail des doctores legus c'est d'harmoniser le pluralisme juridique , le moyen age est l'age du pluralisme A- l’harmonisation