Dualiste Moniste

régime Britannique est longtemps apparu comme un modèle ; le parlementarisme se développa en Grande- Bretagne de manière relativement précoce. Puis, de la monarchie absolue, le régime Britannique est devenu une Démocratie parlementaire, d’abord dualiste, puis moniste, de par la nature de son cadre institutionnel. A/ La naissance du parlementarisme Britannique. L’initiative parlementaire provient de Grande-Bretagne. Comme le décrivait Montesquieu dans l’esprit des lois., le régime Britannique

La nature des relations entre les deux têtes de l’exécutif, le Chef de l’Etat et le Gouvernement, sous la Vème République montre celle du régime politique. Le régime parlementaire conçu par le Constituant de 1958 n’avait au départ qu’une vocation moniste, c’est-à-dire qu’il ne devait instituer qu’une seule relation de confiance : celle entre le Gouvernement et la chambre basse du Parlement. Ainsi, le Général De Gaulle avait indiqué que le « Premier ministre est responsable devant le Parlement et non

du chef de l’état sur les chambres * * B) Un droit encadré * * Fonctionnement du régime parlementaire double : parlementarisme dualiste et parlementarisme moniste. - le parlementarisme dualiste : le gouvernement est responsable devant deux autorités : le chef d’Etat et le parlement. -parlementarisme moniste : système dans lequel le gouvernement n’est responsable que devant une seule autorité, le parlement, qui peut le révoquer à tout moment et donc en détermine la

était il dualiste comme tout les régimes parlementaire français jusqu'ici ou non, autrement dit existait il une deuxième responsabilité des ministres devant le président de la République ou bien la responsabilité devant le Parlement unique, ce qui conduirait par opposition a parler de régime parlementaire moniste. La réponse a cette question devait être donné par une crise politique de premier importance qui se déroula en 1877. Les lois constitutionnel seraient appliqué de manière moniste. L'importance

parlementaire provoque dans son assemblé un débat sur la composition ou la politique du gouvernement se terminant par le vote d 'un ordre du jour et pouvant ainsi si il est de défiance entrainer la chute du gouvernement). B) le parlementarisme dualiste c 'est celui qui se mettra en place a partir de 1830 selon Horiou , il s'agit " d'une forme de gouvernement a base de réguime representatif et de séparation des pouvoirs souples dans laql une collaboration est etabli e,tre le pvr executif et le

une monarchie qu’à instaurer un régime parlementaire. En 1875, chaque courant politique souhaitait orienter la pratique des lois constitutionnelles dans son sens. Les républicains souhaitaient un parlementarisme moniste alors que les monarchistes souhaitaient le parlementarisme dualiste. Cette concurrence politique, jointe à l’ambigüité constitutionnelle explique la crise du 16 mai 1877. Nous avons abordé les origines de la crise, mais il serait légitime de se demander quelles furent les conséquences

L’exécutif peut prendre deux formes : un exécutif moniste ou monocéphale ou un exécutif dualiste ou bicéphale. a – l’exécutif monocéphale ou moniste C11 lundi 08 ocotobre 2007 Dans l’hypothèse d’un exécutif moniste,, un seul organe assure la plénitude de la fonction exécutive. Cet organe peut être une personne seule ou un groupement de personnes. Les USA est l’exemple, plus précisément celui du Président des USA d’un exécutif monocéphale (moniste) personnel. Il est à la fois le chef de l’Etat

principales formes du régime parlementaire : moniste & dualiste. 1. Le régime parlementaire dualiste : Il s’agit donc du modèle parlementaire originel, soit celui qui apparaît en Angleterre au XVIIIème siècle et en France en 1814 sous le règne de Louis XVIII mais qui véritablement sera consacré en 1830 sous le règne de Louis Philippe qui d’ailleurs donnera son nom au régime parlementaire dualiste. On appelle ainsi ce régime un régime parlementaire dualiste, mais aussi le régime parlementaire Orléaniste

variations. 3 2 - Les variantes au régime parlementaire : Il y a deux variantes au régime parlementaire : - la variante moniste - la variante dualiste (à ne pas confondre avec le bicaméralisme). Bicamérisme (ou bicaméralisme) = parlement à deux chambres, quelque soit le régime, il n’est pas propre à un régime en particulier. monocaméral = une seule chambre. 1) Le régime moniste : (= monisme, régime parlementaire classique). Le monisme signifie qu’il n’y a qu’une seule relation de confiance, celle

dans certaines fonctions en rapport au régime politique auquel ils sont soumis. B) Ses différents aspects. Le parlement, malgré sa fonction universelle d’élaboration des lois, peut avoir de multiples facettes : monocaméral – bicaméral ; moniste – dualiste (ou encore rationalisé). Tout d’abord, le monocaméralisme : c’est un parlement qui est composé d’une seule chambre. Très peu d’Etats fonctionnent avec ce système aujourd’hui. Le bicaméralisme est, par conséquent, un parlement composé