Dualiste Moniste

nomme le chef du parti dominant. C'est ce que l'on appelle le système parlementaire moniste (le Premier ministre est seulement responsable devant le Parlement). Monisme et dualisme dans le régime parlementaire Le régime parlementaire dualiste était initialement le seul régime parlementaire pratiqué. Apparu dans des monarchies européennes, Angleterre et France notamment. Dans un régime parlementaire dualiste, le gouvernement est à la fois responsable devant le parlement et devant un chef d’état

du gouvernement si son chef décide de ne pas se séparer du ministre mis en cause. I) Le parlementarisme dualiste. Dans ce type de régime, le gouvernement responsable devant le Parlement et le président, ce régime et que le parlementarisme classique et il a également été appelé parlementarisme orléaniste. A) Analyse du parlementarisme dualiste. Le régime parlementaire dualiste marque une étape entre l'absolutisme royal et la souveraineté du peuple. En effet, à cette époque le pouvoir

intermédiaires. En effet le Gouvernement et le Parlement travaillent ensemble et ont des moyens d’interactions réciproque : l’exécutif peut dissoudre l’Assemblée et le législatif peut dissoudre le gouvernement. Il faut ensuite distinguer le régime moniste et dualiste, le gouvernement est responsable devant le parlement seulement ou alors devant le parlement et le président. En Lituanie par exemple le gouvernement démissionne lors de l’élection d’un nouveau président ou du Parlement. Dans les régimes parlementaires

séparation stricte des pouvoirs ne fonctionne pas en France. Séparation souple régime parlementaire • Le régime est dualiste lorsque le chef de l'Etat détient des compétences qu'il peut utiliser de manière discrétionnaire. Le gouvernement est soumit à une double responsabilité devant le chef d'Etat et devant le parlement. Ex : la Ve république • Le régime parlementaire est Moniste lorsque le chef d'Etat n'exerce que des compétences liées ( il n'a pas le choix de quand et comment les user ), le pouvoir

sont le fruit d'un compromis entre les monarchistes et les républicains modérés et établissent un pouvoir exécutif fort. Le régime alors mis en place est semblable au régime parlementaire dualiste (I), mais par la force des choses, il se transformera en un régime moniste (II). I. Le régime parlementaire dualiste initial A. Les lois constitutionnelles de 1875 1) Les institutions mises en place Le président de la République, désigné pour sept ans par les deux chambres selon l'amendement

Responsabilité politique 24599903937000 C’est le schéma de la IV éme république en France et celui de la V éme république et celui de la grande Bretagne Régime parlementaire moniste & régime parlementaire dualiste : Régime parlementaire dualiste : c’est un régime parlementaire où pour maintenir au pouvoir ,le chef du gouvernement doit disposer continuellement de la confiance politique des parlementaires et du chef de l’état le chef de l’état ayant donc un

été présidentiel : la deuxième république. Il a mis en place le suffrage universel direct. 3.2) Régime parlementaire Le régime parlementaire, séparation souple des pouvoirs. Il y a deux types de régimes parlementaire : dualiste et moniste. Régime parlementaire dualiste : On a l’exécutif qui est composé d’un chef de l’Etat. Ce chef de l’Etat est irresponsable cad qu’il n’a de compte à rendre à personne. Il n’a pas de pouvoir. Exemple : Le régime Parlementaire Britannique et Allemand. On a

premier ministre est absorbé par le président, la V république tend à être monocéphale C Le régime parlementaire moniste ou dualiste Devant qui est responsable le gouvernement. Si le gouvernement est responsable que devant le parlement il est moniste si il est responsable devant le gouvernement et le chef de l'état, système dualiste. En pratique la V république est devenue dualiste sauf en cas de cohabitation. Mais depuis 62, aucun gouvernement n'a été censuré. D Des évolutions contemporaines

conception dualiste ( position du maréchal Mac Mahon < monarchistes ) : le gouvernement doit disposer d'une confiance parlementaire et présidentielle ( = chef de l'exécutif). la conception moniste ( républicains ) : le centre unique des pouvoirs doit résider dans la chambre des députés < le gouvernement est responsable devant les parlementaires. Dissolution de l'assemblée par Mac Mahon < nouvelles élections législatives < majorité républicaine = fin du parlementarisme dualiste. Mac Mahon

en une séparation souple des pouvoirs et une collaboration des pouvoirs exécutifs et législatifs. Auparavant il y avait ce que l’on appel un parlementarisme dualiste ou le chef du gouvernement avait un rôle de médiateur entre le monarque et le parlement. C’est la perte progressive du pouvoir du roi qui a amené le parlementarisme dit moniste, ainsi le monarque ne devient responsable que devant le parlement. C’est ainsi que le chef du gouvernement se voit favoriser par rapport au chef de l’Etat qui