Dualiste Moniste

existe deux sortes de régime parlementaire ; il y a le régime parlementaire dualiste du fait de son fonctionnement en France sous la monarchie de juillet avec la branche des Orléans, c’est une variété de régime parlementaire caractérisé par le rôle actif joué par le Chef de l’Etat et la double responsabilité du gouvernement, à la fois devant le Chef de l’Etat et devant le Parlement. Il y a aussi le régime parlementaire moniste qui est celui dans lequel le gouvernement n’est plus responsable que devant

pouvoirs, c'est un régime de séparation souple des pouvoirs ou l'on retrouve le couple : droit de dissolution de la chambre basse par l'exécutif et la mise en jeu de la responsabilité des ministres par le législatif. On parle de régime parlementaire dualiste ou orléaniste, puisque l'équilibre général engendre comme particularité le fait qu'il existe une double responsabilité du gouvernement à la fois responsable devant le chef de l'état mais aussi devant le parlement. 2 centres d'impulsions dans

universelle) moniste. Le chef de Gouvernement a des comptes à rendre seulement à la Chambre des députés. Sinon, démissionner. Dans l'esprit des monarchistes : régime parlementaire dualiste. Le président du conseil est responsable à la fois devant les députés mais aussi devant le chef de l'État. Double responsabilité. Si le président ne lui fait pas confiance, il doit démissionner. Président du Conseil Les visions opposées des monarchistes (dualiste) et les républicains (moniste). Même si le

de parlementarisme , deux conceptions du pouvoirs : le parlementarisme dualiste et le parlementarisme moniste : le premier présente en théorie un équilibre parfait entre pouvoir exécutif et pouvoir législatif, alors que le second qui met de coté le pouvoir exécutif au profit du pouvoir législatif pourtant c'est cette conception qui triomphera et régira la vie politique de 1879 à 1940 (par opposition au parlementarisme dualiste qui n'aura duré qu'environ 4 année : de 1875 à 1879) . Ici les deux système

durant laquelle le Parlement conquiert le pouvoir législatif détenu auparavant par le monarque absolu ; la phase de « parlementarisme orléaniste », ou parlementarisme dualiste, qui a été appelé ainsi parce que le cabinet est à la fois responsable devant le roi et devant le Parlement ; et enfin la phase de parlementarisme moniste, qui est la situation actuelle. Le monarque a perdu son pouvoir de révoquer ses ministres. Enfin, tout comme Capitant, Carré de Malberg pense que la séparation des pouvoirs

gouverner de la seule confiance du Parlement, c’est la constitution Grévy, en rupture totale avec l’esprit des lois constitutionnelle de 1875. C’est également un changement important, car on passe alors d’un régime parlementaire dualiste, à un régime parlementaire moniste, où donc, seul compte la confiance qui émane de la Chambre des députés et du Sénat, et aboutit alors à mener vers un régime d’assemblée, marqué par l’effacement du chef de l’Etat et du président du Conseil. Ce qui peux nous mener

succès, c’est qu’en deux siècles, ce régime parlementaire a connu tellement d’interprétations qu’il peut se distinguer sous différentes formes. II. Les deux formes distinctes du régime parlementaire A) Un régime parlementaire dualiste Le régime parlementaire dualiste est celui dans lequel l'exécutif a deux têtes effectives, le chef de l'État et le chef du gouvernement appelé encore bicéphalisme, et dans lequel existent deux pôles de pouvoir, le chef de l'État d'un côté, le Parlement de l’autre

d'une part, le problème sous son angle théorique et, d'autre part, les solutions adoptées par la pratique internationale. Section I - Les positions théoriques. Elles relèvent de deux conceptions: l'une dite "dualiste", l'autre "moniste". Paragraphe I - La conception dualiste. Elle découle des conceptions volontaristes des fondements du caractère obligatoire du DIP. A- Exposé de la théorie: a) Contenu: Exposée par les auteurs positivistes allemands Heinrich Triepel (1899), Helborn, Strupp

régime parlementaire dualiste On parle de régime parlementaire dualiste lorsque le gouvernement est responsable à la fois devant le Parlement et devant le Chef de l’Etat. Cette forme de régime parlementaire a émergé avec les premières monarchies parlementaires dans lesquelles le roi pouvait dissoudre le parlement de façon discrétionnaire. Un régime dualiste a été en vigueur en Angleterre jusqu’à l’arrivé de la Reine Victoria sur le trône. En France, la pratique dualiste s’est installée sous le

Ainsi Louis XVIII s'inspire du modèle anglais, mais l'enrichie en confiant beaucoup plus de pouvoirs au roi par rapport à celui de la monarchie britannique. La structure politique se décompose comme suit : -D'un côté le pouvoir exécutif est dualiste, partagé entre le roi et les ministres. -De l'autre côté on a un pouvoir législatif bicaméralisme, avec la Chambre des députés des départements, c'est une assemblée élue, et face à elle la Chambre des pairs, c'est une assemblée héréditaire. En