Dualiste Moniste

I- Les fondements du parlementarisme A- Théorie classique de la séparation des pouvoirs --------------------------------- I-IV 1- Le fonctionnement du pouvoir exécutif 2- L’exercice de l’exécutif : moniste ou dualiste 3- Le Parlement et le pouvoir législatif B- Les caractéristiques du régime parlementaire ----------------------------------- IV-VI 1- La dualité du pouvoir exécutif 2-L’équilibre organique des pouvoirs : des moyens de pression réciproques a- La responsabilité

en place un régime parlementaire dualiste proche de la séparation de pouvoirs en l’attente d’une restauration monarchique, ou, au contraire, représentent-elles la victoire républicaine avec l’instauration d’un parlementarisme moniste par la primauté des assemblées au détriment du pouvoir exécutif ? Dans une première partie nous allons étudier les trois lois constitutionnelles de 1875 comme l’établissement d’un régime parlementaire « orléaniste » ou « dualiste » et dans une deuxième partie nous

rôle de Président et de chef du Gouvernement).· Du parlementarisme dualiste au parlementariste moniste : question du rôle que conserve (ou non) le chef de l’État dans la conduite des affaires du pays et, notamment, dans les rapports qu’il entretient avec le chef du gouvernement. Peut- il ou non s’en séparer ? On soulignera ici que la version dualiste du régime parlementaire n’est historiquement qu’une transition vers sa forme moniste, le chef de l’État étant condamné à l’effacement avec l’avènement

dissolution intervient toujours et uniquement à la demande du cabinet . Dissolution dite ministérielle . Régime dualiste à un régime moniste . Si le monarque est en désaccord avec le cabinet soutenu par le parlement , le monarque peut dissoudre ( dualiste ) . Moniste , on a plus que la responsabilité du gouvernement devant le parlement , plus de double responsabilité , en régime moniste , une seul responsabilité , celle du gouvernement devant le parlement .  En France le droit de dissolution figure

montagnarde, qui instaurant un régime d’assemblée, ne sera en fait jamais appliquée) 2. la constitution du 5 fructidor de l’an III (22 août 1795) la constitution de l’an III marque le retour à une stricte séparation des pouvoirs : - l’exécutif est moniste et collégial : directoire composé de 5 mbres titulaire du pouvoir exécutif - apparition du bicaméralisme en France avec une chambre basse (le conseil des cinq cents) et une chambre haute (le conseil des anciens) - directoire et ministres sont irresponsables

On distingue les régimes parlementaires monistes et dualistes. Le premier désigne les régimes dans lesquels le parlement n'est responsable que devant le parlement et non le Chef de l'État, lequel joue un rôle politique minime. À l'inverse, dans le second (dualiste) le gouvernement est responsable devant le parlement et le chef de l'État. Le régime parlementaire comprend deux sous régimes : * Le régime dualiste Le régime parlementaire dualiste était initialement le seul régime parlementaire

(parlementarisme dualiste), puis, avec l’extension du droit de suffrage, entre le parlement (essentiellement chambre basse) et l’exécutif (cabinet). Cette évolution s’est réalisée de manière progressive et coutumière au RU et de manière chaotique en France. Angleterre : Régime moniste / France l’a connu sous la III e République : 1875 Constitution française de 1958 : Le président peut changer de premier ministre > dualisme renouvelé. Constitution irlandaise de 1937 : Type de régime moniste (assemblée

coopération des Etats membres A. Coopération des pouvoirs institutionnels Elle est le fruit d’une longue évolution jurisprudentielle communautaire et interne. Tout d’abord, distinction entre les régimes monistes et dualistes. • Différence entre monisme et dualisme. Dualiste : Il y a l’ordre juridique international d’un côté et la hiérarchie des normes nationale de l’autre. (Kelsen). Dualisme est une logique dans lequel l’ordre interne et l’ordre international sont séparés par une limite

parlementaire Il existe deux formes de régime parlementaire : le régime parlementaire dualiste (A) et le régime parlementaire moniste (B). Deux types de régime, notamment, qu’à connu la France. L’un, en période d’instabilité lors de crises politiques et l’autre, plus actuel basé sur un équilibre rationnalisé. A. Le régime parlementaire dualiste : une collaboration des pouvoirs avérée Ainsi, le régime parlementaire dualiste se caractérise comme étant un régime dans lequel est prônée la double responsabilité

que par une confiance mutuelle et continue. Il existe deux formes du régime parlementaire, le régime parlementaire dualiste et le régime parlementaire moniste. La distinction entre ces deux formes vient surtout de l'importance du chef de l' État dans chacun d'eux, en effet dans le régime dualiste le chef du gouvernement possède une grande importance contrairement au régime moniste dans lequel il est complètement effacé. On distingue le régime parlementaire du régime présidentielle. À la différence