Déclaration Des Députés 1830

Révolution est le fruit de ces diverses expériences et elle-même va entraîner dans toute l'Europe et au-delà des bouleversements qui marquent encore notre mode de vie et nos pensées. Nous lui devons en particulier des textes très respectables: la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen, le Code Civil,... Nous lui devons aussi l'essentiel de notre vocabulaire politique: suffrage censitaire et universel, souveraineté nationale, séparation des pouvoirs, assemblée constituante, citoyenneté...

Il a opère une distinction entre la citoyenneté active et passive pour lui tous les français on la qualité de citoyen mais parmi ces citoyens certain sont seulement des citoyen passif CAD des citoyen qui jouissent des libertés énuméré dans la déclaration de 1789 mais qui ne dispose pas du droit de vote les citoyen actif en revanche dispose des liberté et aussi du droit de vote, pour être citoyen actif il y a des conditions : il faut s’acquitter du sens électoral lequel est au moins égal a la valeur

arrestation et va mm être bousculé et frappé par députés Jacobins au pied de la tribune. Les soldats proches de lui le dégagent et l'emmènent pratiquement évanoui dehors. Le Conseil des cinq-cents s'apprête à déclarer NB « hors la loi » (à l'échafaud). Rebondissement grâce au président du conseil des cinq-cents : Lucien Bonaparte. Il a le réflexe de faire entrer l'armée dans le conseil pour faire disperser députés par la force. Scène comique car députés sautent par les fenêtres quand armée arrive

en fermant la salle des "menus plaisirs". L'assemblée s'est donc repliée dans la salle du "jeux de paume" et le 20 juin 1789 les députés ont prêtés serments de ne jamais se séparer jusqu'à ce que la constitution du royaume ne fut établit et affermis sur des fondements solides. Louis XVI a ordonné aux états généraux de se réunir en ordre séparé et a demandé aux députés de se retirer. Et Mirabeau lui aurait répondu: "nous sommes ici par la volonté du peuple et nous en sortiront que par la force des

le pouvoir car c’est le frère de Louis XVI et qu’il a des pays alliés relativement important. Le Sénat tente de mettre en place une restauration monarchique. Louis XVIII n’accepte pas les conditions posées par le Sénat et le fait savoir dans la déclaration de Saint-Ouen du 2 mai 1814. Le 4 juin 1814, la charte de 1814 va être promulguée au peuple. On remet en place un Roi en réponse aux dictatures de l’assemblée et de la période de prise de pouvoir du législatif depuis la Révolution. La charte de

d’état où étaient enfermés les dissidents politiques) : transformation de la révolution parlementaire en une révolution populaire • Monarchie constitutionnelle • l'Assemblée Constituante vote le 26 août 1789 la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen (inspirée de la déclaration de l’indépendance américaine de 1776 et de l’esprit philosophique du XVIIIe siècle); extrait de l’article premier : les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits • 1791 : fuite et arrêt du roi • 1792 :

novembre 1799) Consulat (10 novembre 1799 – 18 mai 1804) Premier Empire (18 mai 1804 – 6 avril 1814 et 1er mars 1815 – 22 juin 1815) Restauration (6 avril 1814 – mars 1815 et 22 juin 1815 – 1830) _ Louis XVIII (jusqu’au 16 septembre 1824) _ Charles X (16 septembre 1824 – 2 août 1830) Monarchie de Juillet (14 août 1830 – 24 février 1848) Seconde République (24 février 1848 – 2 décembre 1852) Second Empire (2 décembre 1852 – 4 septembre 1870) Troisième République (4 septembre 1870 – 1940) INSTITUTIONS

d’une partie des monarchistes qui se qualifient d’ultra-royaliste. Pour rédiger le texte de 1814, il faut un compromis entre ces deux camps. La pratique va décider de la nature du régime. Le nouveau roi Louis XVIII va signer le 2 mai 1814 la déclaration de saint Ouen qui prévoit les modalités de la procédure constituante. La nouvelle charte doit être rédigé par le roi avec le concours des deux chambres du régime précédent c’est à dire l’empire, le sénat et le corps législatif. Le roi va choisir

déchéance de l’Empire. * 4 avril 1814 : Napo s’adresse au conseil de régence : il est prêt à abdiquer en faveur de son fils, sous la régence de Marie-Louise. Mais trop tard. * 6 avril 1814 : abdication de N à Fontainebleau. * 2 mai 1814 : Déclaration de Saint-Ouen signée par Louis XVIII, soumise par Talleyrand. * 3 mai 1814 : Entrée à Paris de Louis XVIII (« dans les fourgons de l’ennemi »). * 30 mai 1814 : 1e traité de Paris. * 4 juin 1814 : Charte, datée de la 19e année du règne

« La Monarchie de 1830 », Adolphe Thiers, 1831 (histoire du droit, 13/20) « La République, mais vous l’avez. Elle déborde de tous côtés, Vous n’y échapperez pas. Il n’y a que le duc d’Orléans qui puisse nous tirez de là » annonce Adolphe Thiers le 29 juillet 1830, en engageant le duc sans son accord. Adolphe Thiers, nait en 1797 et meurt et 1877, il étudie le droit et devient avocat et homme de lettre. Il débarque à Paris en 1821 et s’exclame « à nous deux Paris ». Il fréquente alors les salons