Définition Du Code Du Travail Marocain

des opportunités de travail. De plus, le commerce électronique est un moyen qui permet de réduire les coûts des produits, d'augmenter les revenus des particuliers et de l'État. En bref, c'est un moyen de communiquer, d'investir, de servir les particuliers et les sociétés grâce aux transactions via Internet. A l’instar des pays en développement, le Maroc enregistre un retard inquiétant dans la pratique du commerce électronique. Ceci étant, le gouvernement marocain a entrepris depuis

1ERE ANNEE DROIT DU TRAVAIL Par Mme Marie FAIT RESUME DU COURS I / INTRODUCTION Définitions Le droit du travail forme, avec le droit de la protection sociale (sécurité sociale au sens large), ce qu’il est convenu d’appeler le droit social. II est le résultat d’une construction récente, les premières lois ayant été promulguées au milieu du XIXe siècle. • Le droit du travail se définit comme «l’ensemble des règles régissant les relations de travail individuelles et collectives existant

SOMMAIRE Introduction : définition, objet, branches Titre 1 : Le système normatif du droit maritime Chapitre 1 : Caractéristiques de la norme maritime (présomption de la responsabilité≠ faute en civile) Chapitre 2 : Institution de Droit maritime Section 1 : Institution internationale Section 2 : Institution étatique Chapitre3 : Le Droit de la mer et le régime des espaces maritimes (enjeux géopolitiques, typologie, délimitations…) Section 1 : Espace sous souveraineté étatique Section 2 :

ainsi que Mr Kettani, l’animateur du réseau de m’avoir permis de pouvoir intégrer l’entreprise pour y effectuer mon stage. Ma satisfaction porte sur leur accueil chaleureux, ainsi que l’ensemble du personnel du service des RME (ressortissants marocains à l’étranger), leur apport technique sur ce qui constitue mon rapport, grâce à leur aide et leurs précisions. Je tiens à remercier également Youssef Ait Youss, l’assistant de Madame Rizlane Sghir chargée du marketing opérationnel pour m’avoir

Maroc " – C.P.I.M. ➢ 1967 : Avec l'extension de l'activité au secteur Hôtelier le C.P.I.M devient le " Crédit Immobilier et Hôtelier "- C.I.H. ➢ 1973 : Consécration de l'élargissement du champ d'action dans le secteur touristique avec le code des investissements touristiques, ➢ 1986 : Autorisation de recevoir les dépôts du public et de pratiquer les opérations de banques, ➢ 1988 : Ouverture des guichets aux opérations bancaires, ➢ Avril 2000 : Plan de redressement et de développement

L’OBTENTION DU DIPLOME DU MASTER EN ADMINISTRATION PUBLIQUE SESSION 2007/2008 Présenté par Monsieur Mohamed Abdelmouhcine HANINE Sous le thème : La procédure de passation des marchés publics au Maroc : Etude analytique et réflexions à la lumière du code français des marchés publics (et des directives européennes) et des directives de la Banque Mondiale Sous la tutelle de Monsieur le Professeur Gabriel ECKERT Professeur de Droit Public à l’Université de Strasbourg et Avocat au Barreau de Strasbourg

par une multitude de règles qui trouvent leur source dans des textes législatifs et dans la jurisprudence. Ce régime forme un pan important du droit pénal des affaires, qui regroupe, d'une part l'ensemble les dispositions juridiques relatives à la définition, à la détermination et à la répression des infractions commises dans le mode des affaires, d'autre part leurs interprétations jurisprudentielles. En effet, le droit pénal des affaires vise la protection des intérêts patrimoniaux et moraux de la

favorables qu’elle m’a offert. Enfin, mes remerciements vont à mes collègues stagiaires qui m'ont montré tout au long de ma formation une sincère amitié, ce qui a crée entre nous une parfaite entente. Dédicaces Nous dédions ce travail, en premier lieu à : ❖ Mes chers parents pour leur soutien moral et matériel, pour leur sacrifice, leur disponibilité et leur bonté de cœur. ❖ Mes dédicaces sont également adressées à tous mes frères et sœurs qui m’ont souhaité

Module Liasse Marocaine Module Liasse Fiscale Marocaine Descriptif fonctionnel -1- Module Liasse Marocaine A PROPOS DE DIESE FINANCE Dièse Finance fournit aux entreprises, aux groupes, aux experts-comptables et aux OGA, des solutions progicielles de pilotage des processus déclaratifs fiscaux Ces solutions permettent de produire, approuver, suivre, émettre et/ou télétransmettre les déclarations fiscales : Liasses fiscales, intégration fiscale, TVA, TVS, Taxe professionnelle, … Dièse

financement des PME au Maroc dont on va traiter les différents moyens de financement pour l’investissement ou le cycle d’exploitation. Durant la période notre travail sur ce projet ensembles, on a pu avoir une expérience plus pratique en contactant avec des différentes entreprises, d’assembler nos capacités et nos connaissances par le travail en équipe. Malgré les difficultés qu’on a confronté, on a appris beaucoup de choses. On espère à l’avenir de compléter notre expérience en profitant d’autre