Délégués Du Personnel Marocain

façades sur l’océan atlantique et sur la mer méditerranée, dispose d’un sous-sol très riche en phosphate, et il est l’un des trois plus importants producteurs dans le monde avec les USA Les phosphates occupent la première place du sous-sol marocain tant par l’importance des réserves que par l’importance des tonnages extraits. Le groupe OCP joue un rôle très important dans l’économie nationale, c’est le leader mondial sur le marché du phosphate et des produits dérivés et c’est la

Remerciement 3 Résumé 4 Sommaire 5 Introduction 6 Partie 1 : 7 Présentation du GROUPE BICHA : 9 I. Présentation des 3 sociétés de conserve de poissons : 9 1. Présentation du secteur de conserve : 10 II. Les Conserveries Marocaines DOHA (CMD) : 10 1. Présentation de la société les Conserveries Marocaines DOHA : 11 III. NOUVELLE DES PRODUITS SESTA : 17 1. Présentation de la société Nouvelle des Produits SESTA: 17 IV. NOUVELLE AVEIRO MAROC (NAM) 20 1. Présentation de la société Nouvelle Aveiro Maroc : 20 Partie

FINANCES PUBLIQUES, AU SERVICE DU DEVELOPPEMENT I - EVOLUTION DU PHENOMENE FINANCIER : DE LA NEUTRALITE AUX FINANCES FONCTIONNELLES. A - LA NEUTRALITE FINANCIERE B- LES FINANCES FONCTIONNELLES II - LES PERIPETIES DES FINANCES PUBLIQUES MAROCAINES A - Les Finances Publiques avant le protectorat. B- les Finances Publiques sous le protectorat. C- Les Finances publiques depuis l'indépendance. TITRE I : LES REGLES DE LA GESTION BUDGETAIRE Chapitre 1 : les apports de la loi organique

Présentation a. Appliquer le principe de Subsidiarité en économie. b. Le principe de subsidiarité dans l’entreprise 2 - Expérience étrangère a. France : Evolution de déconcentration pour aboutir à la subsidiarité b. Union Européenne II – Cas Marocain 1 – Description de la situation actuelle a. La décentralisation au Maroc b. Les ressources fiscales des collectivités locales : 2 – Régionalisation et subsidiarité au Maroc 3 – Réglementation à modifier Conclusions et Recommandations Bibliographie

II : Du personnel aéronautique Chapitre 1 : Dispositions générales Article 26 : Catégorie du personnel ……………………………………………. Article 27 : Licences et qualifications …………………………………………. Article 28 : Autorité compétente ……………………………………………... Chapitre 2 : Licences et qualifications Article 29 Article 30 Article 31 Article 32 Article 33 Article 34 Article 35 Article 36 : Formation et licence du personnel aéronautique………………… : Qualification de pilotes…………………………………………… : Autres membres du personnel de conduite………………………

vente d’un fonds de commerceEn droit marocain. 2021-2022 Filière  : Droit en langue française Option : Droit PrivéSous le thème :Pr. Mohamed KELLATIEn cadré par : Sommaire. Sommaire. III Remerciements et dédicaces. IV Abréviation. V Introduction. 1 1 Chapitre 1 : Les conditions de validité du contrat de vente du fonds de commerce en droit marocain. 6 1.1 Section 1 : Les conditions

: 1- Définition 2- Les composantes de VRH 3- Les applications de la VRH : 4- Les axes de travail pour une VRH : 5- L’outil d’évaluation VRH 6- La VRH dans les entreprises marocaines PARTIE PRATIQUE : Présentation de l’enquête réalisée à l’ERAC-SUD I- Présentation de l’ERAC-SUD 1- Présentation de secteur d’activité de l’ERAC-SUD 2- Aspect juridique de l’ERAC-SUD 3- Organisation

que servir contournable et primordial que les Etats, d’exemples pour les organisations qui sont amenées les entreprises ou les citoyens ne peu- à entamer leur révolution numérique. vent plus laisser au second plan. Aujourd’hui, les organisations marocaines ont pris C’est ainsi qu’en reprenant fidèlement les difféconscience de l’importance du numérique et du rôle rentes interventions, points de vue et présentations, qu’il joue pour accélérer le développement écono- nous espérons rapprocher le lecteur

considérée comme mesure discriminatoire, toute offre de service spéciale ou la réalisation de programmes destinés spécialement à aider les demandeurs d'emploi les plus défavorisés dans leur recherche d'un emploi.   Article 479 :Les renseignements personnels relatifs aux demandeurs d'emploi doivent être traités par les agences de recrutement privées dans le respect de la vie privée des intéressés, et en se limitant aux seules indications relatives à leurs aptitudes et à leur expérience professionnelle

positionnement du Royaume à l'échelle internationale. Le développement du commerce électronique au Maroc est lié à la confiance du consommateur et à la sécurité des réseaux et des échanges électroniques ainsi qu'à la protection des données personnelles et de la vie privée et la lutte contre la cybercriminalité ; pour cette raison ; le Maroc a élaboré un dispositif juridique en vue de renforcer les conditions de la confiance numérique, et un loi 4supplémentaire du code pénal en matière