Eaf Corpus

 justinien  :   Code  de  l’empereur  justinien  (527-­‐565).   Il  compose  une  somme  pour  qualifier  et   transmettre  le  droit  romain.   Il  est  par  la  suite  appelé  corpus  Juris  Civilis   et  rayonne  sur  l’Europe.   Facteurs  d’unité  de  droit  :     -­‐ Le  droit  canonique  :   o Droit  de  l’Eglise  domaine.   § Grande  influence  sur

des bonnes idées pour le plan. 4) La problématique (dépend de la nature du texte), pas interrogative directe. 5) Enoncer le plan (pas de tout d’abord…) faire une phrase littéraire : Titre phrase nominale, sans verbe. Séance 2 : Le corpus Iuris Civilis : le Digeste : Digeste : Synthèse jurisprudence antique, compilation de plusieurs textes de jurisconsultes. Nature du texte : texte d’Ulpien, jurisconsulte du 2ème 3ème s. ap. JC, texte doctrinal (système pensée juridique romaine)

qui se produit entre les prestations contractuelles à la charge des parties par suite d’un événement imprévisible au moment de la conclusion du contrat et qui rend la prestation à la charge de l’une d’elles trop onéreuse. Paraît-il, deux textes du Corpus Iuris Civilis de Justinien, Digeste 46,3,38 et 12,4,8 ont servi aux glossateurs, aux canoniques et aux pandectes pour construire la théorie de la clause rebus sic stantibus en tant convention tacite inhérente au contrat. La formulation de la théorie

Commentaire de texte : Gaius, Institutes Cet œuvre, extrait de « Institute » écrit au IIème siècle est le principal ouvrage connu de Gaius, c’est un ouvrage destiné à l'enseignement. Ce manuel correspond à une année d'études dans la formation de futurs juristes. Il obtint un succès considérable en raison de la rationalité de sa présentation. Le texte fait partie de son introduction consacré aux sources du droit. Dans ce texte, Gaius présente les différentes sources du droit romains qui sont aux

-509 à -150 : période républicaine de Rome (époque archaïque) Période de la loi des XII tables (450 av JC) avec la poena, composition pécuniaire que l’auteur d’un fait illicite doit verser à la victime d’un délit privé (qui dépasse souvent de beaucoup la simple réparation, profite entièrement à la victime, contrairement à la mulcta = amende, qui profite au trésor public). La poena s’applique indifféremment aux atteintes à la personne (notion générale d’injure) et aux atteintes aux biens. (Vol

INTRODUCTION Le droit des obligation est absolument central. Il se trouve que c’est le cœur du système juridique occidental. Tout le droit occidentale est construit autour de cette théorie des obligations qui recouvre à la fois les contrats et la responsabilité. Aujourd’hui une partie considérable du droit publique se calque sur cette théorie des obligations. A partir du XVI retour important des études du droit romain théorique; c’Est-ce qu’on appelle l’école de cujas. Dans ce mouvement on

En effet, Justinien Ier, empereur de l’Empire Romain d’Orient au VIème siècle, a l’ambition d’entreprendre la rédaction d’un corpus de lois qui puisse servir à son Empire tout en conservant la tradition romaine. Il est à l’origine de la rédaction du Digeste (Pandectes en grec) qui est achevé le 16 décembre 533 après JC. Ce Digeste appartient au Corpus Juris Civilis (Corpus de droit civil) qui est la plus ancienne compilation de droit romain antique. L’Empereur confie la tache de rédaction du Digeste

 va  d’abord  tomber  dans  l’oubli  puis  être  redécouverte   au  XIe  siècle.   § Elle   marque   l’apparition   des   romanistes   qui   en   font   le   Corpus   Juris   Civilis.  (A  opposer  au  Corpus  Juris  Canonici  qui  est  le  droit  de  l’Eglise.)                           Charles Hutin 23/10/12 19:54 Comment [2]: Les  premières

Paragraphe II : L’absolutisme de la loi. Section II : Les métamorphoses du droit romain. Paragraphe I : L’influence du christianisme. Paragraphe II : Le déclin de la doctrine. Section III : Le droit de Justinien. Paragraphe I : Le « Corpus iuris civilis ». Paragraphe II : Les finalités de l’œuvre de Justinien. 2ème partie : Le temps des coutumes (5ème à 11ème siècles). Chapitre I : L’éclipse de la loi. Section I : Le système juridique au début de l’époque franque. Paragraphe I

Les 3 projets de Code civil de Cambacérès datent respectivement de 1793,1794 et 1796. En France il s’applique le Droit Ecrit inspiré du Droit Romain ( Le Code justinien ) et le Droit Oral, qui applique les coutumes différentes d’une région à une autre. La « Coutume princesse», celle de Paris, inspire les coutumes locales. L’assemblée Nationale décrète le 5 avril 1790 qu’il sera fait un Code des lois civiles du Royaume, Le but et d’uniformiser le Droit. Cambacérès, président du comité de Législation