Edit De Caracalla Commentaire De Texte

une civilisation l’emportait sur l’autre. Mais assez vite, ce sont dégagés de grands Empires avec point d’appui Ur et Babylone. La civilisation sumérienne fournit la législation la plus ancienne avec le code d’Ur-Nammu en sumérien de 2100 av Jc (texte de loi le plus vieux connu). Ur-Nammu était le fondateur de la 3ème dynastie qui a dominé la cité d’Ur. Le roi de Sumer et d’Akkade possédait un empire sur qui englobait tout le Proche-Orient. On a des traces de cette culture jusqu’en Perse (est)

que l'on appelle le code d'Hammurabi. Ce code a été rédigé par le roi Hammurabi (dernier roi de babylone) en 1950 av notre ère. Ce texte reprend des édits promulgués par Hammurabi et ses prédécesseurs, il contient des règles coutumières misent par écrit. Ce code concerne la famille, les contrats, la condition des personnes, ou encore l'exercice de la justice. Dans ce texte, Hammurabi se présente comme le roi du droit, néanmoins, ce droit est présenté comme l'objet d'une révélation, au sommet de la pierre

des droits extrêmement étendus. Le droit est fortement orienté vers se caractère familial non individualiste. §1. La loi des XII tables : (sujet pour examen) Le premier monument juridique écrit qui provient de cette époque romaine. Premier grand texte de référence. C’est la première des grandes références juridique romaine et la plus ancienne. La plus respectée par les romains. Cette loi a suscité depuis très longtemps un certain nombre d’interrogation de la part des historiens du droit. Des ouvrages

les concepts fondamentaux du droit privé ( les obligations par exemple ) ne sont pas traités par la loi. Si le droit privé a pu être rapidement mis par écrit à Rome, c’est grâce à un grand texte fondateur, la plus importante des loi républicaines, la loi des XII tables redigée en 449 av. notre ère. C’est un texte qui est tjrs resté pour les romains comme étant la base de leur droit, encore au 6ème ciècle de notre ère alors que les dispositions sont dépassées. b) la divulgation du droit Depuis 462

tables 450: deux autres 390 avt JC: destruction des tables par les Gaulois de Brennus. 410 ap JC: sac (=pillage) de Rome par les Wisigoths d'Alaric. Implique: les XII Tables ne st pas parvenues ds leur texte original. On s'appuie sur la littérature postérieure et sur les commentaires des juristes de l'époque pour les reconstituer au mieux. Objet: reconnaître certains droits aux citoyens et leur permettre de les faire sanctionner en justice. Loi: série de questions concrètes à propos desquelles

droit qui s’appuie sur l’expérience ) et par sa très forte imprégnation religieuse. Paragraphe 1 : un droit empirique A cote de ces tablettes on trouve des textes législatifs rassemblés dans des codes et ordonnés dans des@ codes et c’est enfin des texte législatifs ordonnés dans des édits royale. Il n’y a pas de grande théorie juridique. Les lois cunéiformes se présentent donc sous une forme casuistique . Cette forme signifie que se sont des solutions fixés pour un cas d’espèce. Cette caractéristique

formules du préteur. Ces derniers vont se sentir autorisés à créer des formules. L'édit du préteur, est un programme judiciaire que le préteur va rendre public dès le début de son mandat. (Il annonce les formules qu'il acceptera de prononcer). Les édit des préteurs renvoient à peu près au même type de règles, celles de leurs prédécesseurs. Ce droit prétorien, est certes marginal mais en constante augmentation. §4 : La jurisprudence La jurisprudence renvoi à la doctrine. Les premiers à expliquer

contradictoire. 2. Promotion de l'écriture Fondé sur un nouvel alphabet, inspiré de l’alphabet phénicien, permet la mise par écrit des lois, publication de lois, dés lors, l'élite qui détient le monopole du droit le perd. Lois publique. Publication de commentaires de ces lois. Les citoyens estiment que c'est un bien public (bien de tous). B. Égalité devant la loi (Nomos) Égalité elle découle d'une révolution du monde militaire partout dans les cités Grecs. Milieux VII ème révolution Holistique (arrivé

mesures générales ou particulières au nom de la cité. L’édit d’entrée en charge du préteur constitue une forme particulière. Il constitue une sorte de programme officiel de ce que sera l’activité du préteur pendant la durée de ses fonctions. Dans son édit d’entrée en charge, le préteur dit les situations où il va donner une action en justice qui n’existait pas par le passé. De cette façon s’explique que le préteur a une activité créatrice de droit. Grâce à l’intervention du préteur, le droit romain

(Occident) et Licinius (Orient) se partagent l’Empire. (partage des tâches et non de l’Empire en lui-même). 313, conversion de Constantin. Il fait arrêter les persécutions des chrétiens par « l’édit de Milan » de 313 (le terme édit est impropre, car il ne s’agissait un édit au sens juridique) et instaure un régime de tolérance. Fin IVe siècle, persécutions cette fois-ci contre les païens. Nouvelles réformes institutionnelles, restaure l’unité de l’empire en 324 (Constantin seul empereur). Constantin