Edit De Caracalla Commentaire De Texte

Esclaves, servus, pérégrins deditis : aucunes reconnaissances juridiques. Le droit des pérégrins va évoluer, le jugentium : droit non écrit. A la période postclassique, tous les pérégrins ordinaires vont devenir des citoyens romains par l’édit de Caracalla. §1 Les bases anciennes du droit romain (droit archaïque jusqu’à -150) Ses caractéristiques Droit coutumier La coutume a trois caractères principaux : -orale - provient de la répétition du temps - ressentie comme contraignante, obligatoire

connaissances sur le droit. La technique juridique comment alors à se diffuser dans la société permettant ainsi au citoyen de contourner le formalisme du droit romain. La première publication de commentaire du droit civile (≈–100) Cette connaissance du droit va faire l’objet d’une publication. C’est le premier commentaire du droit civil qui voit le jours : on y retrouvera les règles, les actions, les calendriers et les explications. Le monopole des pontifes est alors réduit à néant. Donc au milieu du deuxième

Pimido La Tabula Banasitana, un exemple de diffusion de la citoyenneté romaine avant l’édit de Caracalla ( 212 ap. JC) PLAN DU COMMENTAIRE Introduction I ) La concession viritane, une procédure exceptionnelle a) une démarche individuelle relayée par le gouverneur b) qui sollicite le beneficium impérial c) et qui est extrêmement encadrée II )

connaissances sur le droit. La technique juridique comment alors à se diffuser dans la société permettant ainsi au citoyen de contourner le formalisme du droit romain. d) La première publication de commentaire du droit civile (≈–100) Cette connaissance du droit va faire l’objet d’une publication. C’est le premier commentaire du droit civil qui voit le jours : on y retrouvera les règles, les actions, les calendriers et les explications. Le monopole des pontifes est alors réduit à néant. Donc au milieu du deuxième

l’empereur. => La doctrine ne peut plus créer son rôle créateur originel ; l’état réglemente son autorité. §2 : L’emprise de l’état sur la doctrine. JPR créé par Auguste, au B.Empire va être réformé, réglementé différemment qui résulte d’un texte très célèbre «  la loi des citations » 426, loi rendu par 2 empereurs Théodose II et Valentinien III réglemente l’époque classique qui est révolue. La loi des citations donne force de loi aux opinions de 5 juristes consultes qui pour la plupart sont

Rattrapage du cours du jeudi 1er nov : le 26 octobre a 15H10 à 16H40 en amphi B. Durée du partiel : 3H soit une dissertation soit un commentaire de texte. Introduction : Définition des termes du cours : Vocabulaire : ensemble de mots employés par une personne ou par un groupe Droit : terme qui provient du latin : directum -> droit mais dans le sens de direction droite. Ce droit, d’une manière générale, est défini comme l’ensemble des règles régissant la vie d’une collectivité humaine.

Conférence de méthode : Séance 1 : Conférence de méthode : 3 objectifs : * commentaire de texte (1er semestre) * commentaire d’arrêts, dissert. (2ème semestre) plaidoirie dernière Il n’y a pas d’examens final mais des notes continues dans le relevé e note du 2ème semestre (3 notes au moins) dont 2 faites par écrit à la maison et rendre à la séance suivante, principe du volontariat + 1 exposé oral. Attention, il faut en rendre 1 au premier semestre (ne prend que les deux meilleures

des sanctions communes d’ou la naissance du prêteur pérégrin. Ces règles communes à tous les peuple sont appelé jus gentius : droit des peuples. B) L’édit de Caracalla (212) Désormais tous les pérégrins habitant l’Empire romain deviennes des romains sauf à certaines cités qui sont privilégiés et ceux qui de sont rendus. L’édit de Caracalla a été pris pour plusieurs raisons : - raison fiscale - raison juridique —> Il s’agit d’achever la romanisation des provinces qui ont été conquises par Rome, en

proposer la loi va lui donner son nom de façon à pouvoir dater les lois. Le projet des lois est affiché au forum avec l’indication du jour de vote. Ainsi tous les citoyens peuvent en prendre connaissance. Le jour du vote, le magistrat va lire le texte de loi et va ensuite demander au peuple de voter. Cet acte est appelé la « rogatio », et on dit que le peuple « regatae ». On peut voter les lois par oui ou par non, et on peut aussi s’abstenir. Par la suite, on va compter les votes. A l’intérieur

pour des conseils, car ils connaissent le droit et sont donc de bon conseil. On parle de consultations juridiques. Une classe de juristes professionnels émerge : leur métier est de conseiller les justiciables. Ces juristes professionnels rédige un commentaire sur la loi des 12 tables : ils interprètent le droit et créent des solutions nouvelles. La science du droit commence à se développer. Section 2 : Le droit classique romain 2ème siècle avant JC - 3ème siècle après JC Le droit classique