Exercices Sur Impot Sur Les Sociétés

IFRS 3. Provisions pour risques et charges 4. Avantages du personnel 5. Immobilisations incorporelles 6. Immobilisations corporelles 7. Contrats de location 8. Dépréciation d‟actifs 9. Stocks 10. Instruments financiers 11. Opérations en devises 12. Impôts différés 13. Produit des activités ordinaires 14. Information sectorielle Toute reproduction interdite sans autorisation écrite préalable de la Cegos I_00dc17b-1.2,CURRENT 2 1 - Cadre général et introduction des normes IFRS Pourquoi de

 IMPOT SUR LES SOCIETES TD Programme ESPEME 2 ANNÉE SCOLAIRE / ACADEMIC YEAR 2013-2014 Intervenants: Anne AGOGUE Emmanuelle DEGLAIRE Marie-Andrée DEWALLY EXERCICES SUR LES CHARGES . EXERCICE 1 : Compte-courant d’associés Etudier le régime fiscal des intérêts de compte-courants qui ont été versés par les sociétés ci-après désignées : 1) M. A, PDG d’une SA a laissé en compte-courant 50 000 € sur l’exercice

GUIDE D’AUDIT FISCAL DE LA COMPTABILITE ET DE LA DECLARATION ANNUELLE DU RESULTAT IMPOSABLE A L’IMPOT SUR LES SOCIETES ·METHODOLOGIE D'APPROCHE DE L'AUDIT FISCAL ·PROGRAMMES DE TRAVAIL STANDARD DETAILLES ·RAPPEL DES REGLES FISCALES GENERALES ET PARTICULIERES PAR CYCLE D'OPERATIONS HOMOGENES DANS LA SOCIETE .RAPPEL DES REGLES DE PASSAGE DU RESULTAT NET COMPTABLE AU RESULTAT NET FISCAL .METHODOLOGIE DE SYNTHESE GEN ERALE ET DE RAPPORT EN

une meilleure cohérence du système fiscale : Code Général des Impôts. FPS - S5 Fiscalité - MAYA - 18/01/08 3 Chapitre 1 : L’IMPOT SUR LES SOCIETES (IS) 1.1 Définition ; Champ d’application. 1.2 Détermination de résultat fiscal. 1.2.1 1.2.2 1.2.3 1.2.4 Produits imposables. Charges déductibles. Charges non déductibles. Traitement du déficit. FPS - S5 Fiscalité - MAYA - 18/01/08 4 2 Chapitre 1 : L’IMPOT SUR LES SOCIETES (IS) 1.3 Liquidation de l’IS. 1.3.1 Période d’imposition. 1

------------------ ----------------------- DIRECTION GENERALE DES IMPOTS Un Peuple- Un But –Une Foi ------------------------ DIRECTION DES IMPOTS DU DISTRICT ------------------------ CENTRE III DES IMPOTS DE BAMAKO ------------------------ BP: 776 Tél. 222 53 10; 222 58 69 ------------------------ N° DID-CIII

fondamentales du droit fiscal des entreprises, il présente de façon synthétique les principaux impôts de la vie des affaires : l’impôt sur le revenu, l’impôt sur les sociétés, la taxe sur la valeur ajoutée et la contribution économique territoriale. Il examine également les impôts frappant la détention ainsi que la transmission du patrimoine. SECTION I : LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE TVA : impôt indirect sur la consommation, calculé sur le chiffre d’affaires, collecté par l’intermédiaire de

comptabiliser la déclaration fiscale. B. Etablir la déclaration de la taxe d’habitation • • • Evaluer la base d’imposition. Liquider l’impôt. Etablir et comptabiliser la déclaration fiscale C. Etablir la déclaration de l’impôt sur les • sociétés • • Evaluer la base d’imposition Liquider l’impôt. Etablir et comptabiliser la déclaration fiscale. Etablir la déclaration de l’I R • • • Evaluer les Revenus professionnels Liquider L’IR sur revenu professionnel Remplir et comptabiliser

des stocks : 5- Le retraitement du crédit-bail 6- L’élimination des écritures passées pour la seule application des législations fiscales 7- Le retraitement de l impôt sur les bénéfices 8- L’ajustement des comptes réciproques entre sociétés intégrés 9- La conversion des comptes des sociétés étrangères Partie 2 : Les opérations de consolidation proprement dites 1- Le cumul des comptes 2- L’élimination des comptes réciproques entre entreprises intégrés

PARTIE -II- LE CADRE JURIDIQUE DE L’IMPOSITION DU RESULTAT ( IBS): ( Base de l’établissement de la liasse fiscale) 2- 1- Introduction à l’Impôt sur les bénéfices des sociétés 2-2 - Champ D’application et Territorialité De L’impôt 2- 3- Personnes Et Revenus Exonérés 2-4- La Base Imposable 2-5- Charges Déductibles Fiscalement 2- 6- Les Impôts Différés. 06/04/2015 SOMMAIRE(Suite) : PARTIE - III- DETERMINATION DU RESULTAT FISCAL ET ETABLISSEMENT DE LA LIASSE FISCALE: 3-1- introduction: 3-2-détermination

financières Auteur : C. Terrier ; mailto:webmaster@cterrier.com ; http://www.cterrier.com Utilisation : Reproduction libre pour des formateurs dans un cadre pédagogique et non commercial 4 – Choix d’investissement 4.1 – Choix financier Dans une société capitaliste, la rentabilité d’un projet découle du retour financier sur investissement. Pour savoir si un investissement est judicieux, il y a donc lieu de comparer le montant investit (dépenses) aux recettes résultantes de cet investissement. Le