Filiation naturelle

coutume de l’humanité. Tous les auteurs donnent une définition, mais on peut regrouper ces définitions en deux groupes. La famille est un groupe de personnes unies par les rapports de parenté et d’alliance. La parenté est le lien naissant de la filiation et reliant entre eux les descendants d’un auteur commun. L’alliance est le lien créé par le mariage et unissant les conjoints et la famille des conjoints. Pour avoir des liens d’alliance, il faut être marié. La définition est reprise par Monsieur

celles qui résultent de la paternité et de la filiation. L’adoption est donc une filiation volontaire résultant de la rencontre entre un enfant et une famille. Un tiers, une institution juridique, légalisera cette rencontre. Elle mettra en forme l’expression des affects, du désir des parents d’intégrer un enfant à leur famille et à leur histoire. Il faut savoir qu’il existe deux types d’adoptions, l’adoption simple (elle ne rompt pas le lien de filiation avec la famille d’origine et maintient pour

devient parent si le nom de la mère figure sur l'acte de naissance, le père de l'enfant étant considérer comme le mari de la mère pendant la conception et/ou la naissance de l'enfant (*4). Est aussi considéré comme parent l'auteur d'un acte de filiation reçu par un officier de l'état civil (*5). On est également parent par la possession d'un acte de notoriété, établi sur la foi des déclaration d'au moins trois témoins (*6). Enfin en cas d'adoption, est parent la/les personnes figurant dans l'acte

formes différenciées, et on peut en décrire un certain nombre. Mais dans l'ensemble des cultures, la famille nucléaire (papa-maman-enfant) est minoritaire comparé aux autres familles. L'organisation familiale est un phénomène culturel. Des éléments naturels et biologiques sont là mais moindre. Ce phénomène est tributaire des cultures qui le génère, il faut retenir donc qu'il peut y avoir une grande diversité dans les formes familiales. Comment fonctionne cette famille ? Il y a une multiplicité des

C.civ, il s’agit d’avancer un avantage pécuniaire. Elle s’applique à la conserveation d’une fortune ou donner avant la naissance. Existe la filiation remontante ( c’est ne théorie créé par la cours de cassation, qui joue en matiére légitime.) ce qui touche à l amort de l’enfant ne remonte pas dans le tps,la mort ce constate apres. On ne fait pas une filiation quand une personne juridiquement n’existe pas, il faut que la personne soit vivant juridiquement. Peux s’exercer sur l’enfant cette autorité

ce modèle constitue-t-il un modèle ? Des anthropologues ont réfléchit sur cette question : si ce modèle existe c’est en raison d’un fait culturel et non pas d’un phénomène culturel. Si l’on peut parler de modèle familial c’est à cause de ce fait naturel. Rien n’indique l’homme à vivre en société de manière monogamique, en couple (la femme ou l’homme ou le couple peut élever des enfants : notre modèle occidental qui est vu comme notre modèle culturel n’est qu’un modèle parmi d’autres. Il y a des

majeure est soulevée : les enfants élevés dans ces couples sont-ils heureux et équilibrés ? Adopter un enfant, alors qu’on est homosexuel revient à ignorer le droit des enfants d'avoir un cadre familial composé d'un papa et d'une maman, ce qui est naturel. Il se peut que l’homosexualité du parent peut avoir un effet préjudiciable sur l’enfant. On pourra se poser la question : et l’enfant dans tout cela ? D’une part, on ne peut affirmer que l’adoption par un couple homosexuel soit bénéfique pour un

documents suivant sont obligatoirement à fournir par les deux conjoints : une pièce d'identité délivrée par une administration publique (comme la carte nationale d'identité ou le passeport), la copie intégrale ou un extrait de son acte de naissance avec filiation (l'acte doit être récent et dater de moins de 3 mois), une attestation sur l'honneur au terme de laquelle il certifie qu'il n'a pas de lien de parenté ou d'alliance avec l'autre partenaire empêchant la conclusion d'un PACS, une attestation sur l'honneur

notion il y a quelque référence dans le code civil et également dans le code de l’action sociale et des famille. Au sens large la famille comprend l’ensemble des personnes descendants d’un auteur commun et rattachées entre elles par le mariage et la filiation. On par le de famille souche ou de famille lignage. Dans un sens plus étroit la famille désigne le groupe formé par les parents et leurs enfants mineurs. ( famille nucléaire). SECTION 1 : La notion de famille. §1 : approche sociologique.

parenté soit naturelle ou légitime. La loi interdit également le mariage entre les frères et sœurs ainsi que les frères et sœurs par alliance. Le mariage est aussi prohibé pour toutes les personnes qui ont un lien d'alliance, et cette interdiction perdure même lorsque le mariage qui à crée cette alliance, à été dissout. En revanche pour un concubin, il est libre de se marier avec l'un des membres de la famille de l'autre. La liberté du mariage est aussi limitée pour les liens de filiation nés de l'adoption