Fiscalité

PLAN DU COURS DE FISCALITE GENRALE Objectifs Général du Cours : Les étudiants seront capables à la fin de ce cours de définir l’impôt, ses principales caractéristiques ainsi que les différentes étapes de la procédure d’imposition et les classifications fiscales couramment usitées. Objectifs spécifiques : Définir le droit fiscal et dégager ses relations avec d’autres

Dossier A : Définir les foyers fiscaux Retraiter les salaires, pensions et rentes Calculer l'impôt dû Dossier B Définir le foyer fiscal Retraiter les revenus de capitaux mobiliers Calculer l'impôt dû Dossier C Appliquer la fiscalité sur les revenus fonciers Choisir le meilleur mode d'imposition Dossier D Délimiter les foyers fiscaux en cas de famille recomposée Evaluer l'impact fiscal du passage à la déclaration commune Calculer l'impôt dû Dossier E Définir

F.P F.Pat FISCALITÉ PERSONNELLE / FISCALITÉ DU PATRIMOINE ENREGISTREMENT Fa sc ic ul e 1 Dispositions générales Juin 2008 Service Impression documentation de l’ENI 07V001XX - AVERTISSEMENT L A REPRODUCTION ET L ’ UTILISATION DE CE DOCUMENT NE SONT AUTORISÉES QUE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES AGENTS DE LA D IRECTION G ÉNÉRALE DES I MPÔTS -I- F. Pat Fascicule 1 PLAN 1 11 TITRE I CHAPITRE I GENERALITÉS ................................

 PLAN DU COURS DE FISCALITE GENRALE Objectifs Général du Cours : Les étudiants seront capables à la fin de ce cours de définir l’impôt, ses principales caractéristiques ainsi que les différentes étapes de la procédure d’imposition et les classifications fiscales couramment usitées. Objectifs spécifiques : Définir le droit fiscal et dégager ses relations avec d’autres

fiscalité indirecte du Sénégal FISCALITE INDIRECTE : - TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE (TVA) - TAXE SUR LES OPERATIONS BANCAIRES (TOB) - TAXE D’EGALISATION (TE) - TAXES SPECIFIQUES INTRODUCTION GENERALE@ Section 1 : Notions Fondamentales. Les impôts sont des prestations pécuniaires mises à la charge des personnes physiques et morales en fonction de leur capacité contributive et sans contrepartie directe en vue de la couverture des dépenses publiques et de la

FISCALITÉ, COMPTA ET GESTION DES PETITES ASSOCIATIONS. La responsabilité des dirigeants.Gens du bureau Dirigeants de fait Responsabilité Civile.normalement du fait de l'association. Mais en cas de liquidation celle des dirigeants peut être recherchée. Art 1992 Code Civil. Art L.267 Livres des Procédures Fiscales (LPF). Délégation de pouvoir  :écrite et bien clair avec contrôle. Salarié hors de cause si pas de faute intentionnelle. Le dirigeant doit donc connaître les règles et contrôler

Chapitre préliminaire : Aperçu sur le droit fiscal 3 I  : Objet et principes du droit fiscal 3 A  : Impôt : Nature et classification 3 B  : Les mécanismes généraux d’imposition 6 C  : Les principes du droit fiscal 8 II  : Fiscalité et pouvoir 9 A  : La légitimité du pouvoir fiscal 10 B  : La contestation du pouvoir fiscal 11 Partie I : Le résultat fiscal : Analyse et gestion 13 Chapitre I  : Analyse du résultat fiscal 13 I  : Champ d’application 13

fiscal selon la nature juridique du bien I. Impôts et taxes dus lors de l’acquisition d’un bien immobilier II. Impôts et taxes dus lors d’une cession de bien immobilier III. Les principales mesures attractives de la fiscalité immobilière Marocaine Introduction La fiscalité immobilière porte sur l’ensemble des actions concourant à la réalisation ou à la rénovation des biens immobiliers destinés à la vente, la location ou la satisfaction des besoins propres. Les biens immobiliers concernés

exigences de bonne gouvernance requièrent une plus grande performance des régies financières : les opérations de contrôle et de recouvrement de l’impôt sont ainsi renforcés ; - le droit des affaires et la fiscalité sont devenus des éléments incontournables du processus de décision et de la stratégie des entreprises qui opèrent sur le continent ou qui souhaitent s’y implanter.

Fiscalité Approfondie Professeur : M.M.Abou El Jaouad Docteur d’Etat en gestion PES Université Hassan II – CasablancaExpert consultant d’entreprise Formateur en intra et inter-entreprises Conseil en gestion, finance et fiscalité Fiscalité de l’entreprise Références bibliographiques: - Fiscalité appliquée de l’entreprise marocaine: M. Abou El Jaouad Editions - Maghrébines Fiscalité de l’entreprise marocaine: M; Marzak. La Taxe sur la valeur ajoutée : Rachid Lazrak. Editions Laporte L’impôt sur