Fondements De La Royauté Mérovingienne

l'héritier d'une longue histoire. Ce sont les romains qui ont posé les fondements sur lesquels se sont édifié le droit continental. On va mener une enquête sur les origines de notre droit qui nous conduira de l'antiquité romaine jusqu'au mouvement de codification du droit du 19ème siècle, nous allons embrasser 3 000 ans d'histoire. Chaque époque de l'histoire a apporté des éléments à la construction de notre droit. Les fondements viennent du droit romains, germanique, et ci sont ajouté tout au long

le peuple du droit. Section I : Notion de droit public romain Le droit public fait référence à l’histoire politique de Rome fondée sur une périodisation formelle qui conduit à une division tripartite des trois régimes politiques à Rome : 1- La royauté : de 753 Av J-C (fondation de Rome) à 509 Av J-C. 2- La république : de 509 Av J-C à 27 Av J-C. 3- L’empire : de 27 Av J-C à 565 Ap J-C (fin de l’empire romain d’orient, mort de l’empereur Justinien. Fin de l’empire romain d’occident en 476 Ap J-C

les grandes invasions », ceux que les Romains appelaient « Barbares » se romanisent très vite par une intégration des élites gallo-romaines autant que par assujettissement des vaincus. (carte de la Gaule au début du règne de Clovis) A) La Gaule mérovingienne. Le rôle moteur de l’expansion de ce peuple est l’impulsion d’un chef de guerre au sens militaire aussi avisé que son sens et son habileté politique. Porté déjà par la réputation du courage de son grand-père Mérovée (plus ou moins mythique) dans

dans la perspective des relations seigneur à seigneur, on constate que ces liens ne reposent pas sur le même fondement juridique : cela ne repose pas sur la domination car chaque seigneur a son propre territoire Les relations seigneur à seigneur vont être régies par le contrat vassalique que l’on appelle contrat féodo-vassalique Paragraphe 1 : l’établissement de la seigneurie banale La royauté est victime d’une crise politique et cela se traduit par un phénomène de fractionnement du pouvoir A partir

retour lui doit soutient et protection. Il se constitue alors une pyramide de fidélité qui converge vers le Prince. Section 2 : Droit et justice sous les Carolingiens §1. Les capitulaires carolingiens L’évolution des Carolingien et des Mérovingiens est aussi sensible à travers le Droit. Les Carolingiens ont beaucoup légiféré en adoptant la loi salique ou le bréviaire d’Alaric. Ils utilisent le capitulaire qui formalise la décision royale dans un texte divisé en chapitres. Ces capitulaires

le droit Chapitre 1 : Introduction à l’étude des institutions romaines Rome a connu trois régimes, le 1er est la royauté (peu d’infos), la tradition part de la naissance de Rome (753 av JC) jusqu'à 509 av JC, 2e période de la république de 509 à 27 av JC, jusqu’à la fin de l’empire romain d’occident de 27 av JC jusqu’a 476, période de l’empire romain. Section 1 : La royauté romaine §1. L’histoire de Rome selon la légende D’après la tradition, il faut remonter à la guerre de Troie (12e

pouvoirs séculiers en Italie et en France au temps des premiers appareils d’Etat (v. 1050-v. 1350) L’Eglise et les pouvoirs séculiers en Italie et en France au temps des premiers appareils d’Etat (v. 1050-v. 1350) La grande ambiguïté : Au fondement de la dialectique entre le pouvoir spirituel et le pouvoir temporel dans l’occident Au temps des premiers appareils d’Etat : Opposer société avec Etat et sans Etat n’est pas assez précis pour parler du moyen-âge ; l’idée est de voir la présence

graves étant qualifiées de délits publics, troisième catégorie d’acte illicite. Les Infractions exceptionnelles :  Constituent les délits publics. L’infraction commise va léser le groupe social tout entier, va atteindre le groupe social dans ses fondements politiques et religieux.  L’acte va être qualifié de trahison voir de sacrilège, le caractère sacré du lien social apparaît dans les sociétés anciennes. Ex : à Rome, un grand nombre de « res », de choses, sont « sacer » c'est à dire sacrés :

n°3 : LA NAISSANCE DU DROIT ROMAIN Propos préliminaire : Les origines de Rome : entre mythe et réalité, de la légende de Rémus & Romulus à la fondation de l’« urbs », avec la grande influence des étrusques. Section 1 : Les structures de la royauté romaine § 1 - La désignation du Roi : l’intervention des augures § 2 - Les pouvoirs du Roi : religieux, militaire, politique § 3 - Les auxiliaires du Roi : des assemblées mal définies   Section 2 : Les sources du droit à l’époque royale §

est né une réunion de village basé sur des éléments religieux / fondation sous la direction de Rome. Début de la royauté : configuration de la royauté : configuration de village sous l’autorité du roi.* Beaucoup de légende : 7 rois jusqu’à 509 avt JC (environ 250 ans).* Cité qui reste longtemps sur la défensive face aux voisins par rapport aux richesses. | 509 avant JC | * La royauté est renversée.* Mise en place « Res Publica » république. Définition négative de la république : plusieurs formes