Fondements De La Royauté Mérovingienne

Romain dans l’ordre politique (Notion d’Etat) A. Etat, une notion romaine Les latins désignaient l’Etat par Res Publica. Ce terme ne renvoyait pas à un type d’organisation. Les français ont pris le terme de République en opposition à Monarchie ou Royauté. Pour les Romains, la Res Publica était une forme d’organisation politique, une puissance de commandement qui présentait des caractères distinctifs, originaux. La puissance, le pouvoir sont des termes vagues qui peuvent désigner la puissance du

arianisme = hérétisme ». => Wisigoths massacrent catholiques => Clovis se fait baptiser et abat Alaric II.  Clovis devient donc Roi d’un territoire et non plus d’un peuple. B. L’évolution des normes juridiques :  Pendant toute la période mérovingienne (480-751), s’applique le système de la personnalité des lois. o Avant tout procès, on pose une question rituelle : « Sous quelle loi vis tu ? » « Mon père et mes ancêtres vivaient sous la loi de… » 1. Le droit romain :  Code théodosien (438)

en 1700 avant JC un code de droit qui fut retrouvé dans sa quasi-totalité au 20eme siècle. Les principes de l’Empire pharaonique et mésopotamien reposent sur l’obéissance à un monarque, dont le pouvoir redoutable car absolu repose sur un double fondement, militaire et religieux : la législation est réputée avoir une origine divine. En Ananatonie ( Arménie/ Turquie) qu’on appelait l’Empire Hittite. Cet Empire connu deux grandes périodes. La seconde période 1400->1300 avant JC était une société

aussi au petit peuple, les plébéiens, la populace. Il y a une sorte de démocratisation qui amènent à des de très grands changements du Droit romain, durant le Ier et IIIème siècle de l’empire. SECTION1 : L’ANCIEN DROIT ROMAIN Du temps de la royauté, le droit romain est essentiellement coutumière mais il existe des lois Royales. La science du Droit a un rôle important. Les différentes sources du Droit sont différenciées. Quelques textes fondateurs du Droit romain ont été promulgués, ce qui permet

....................9 §2 - L’état du droit de la royauté à la fin de la republique...................................10 §3 - L’état du droit des debuts de l’empire à la codification justinienne..............12 PARTIE I : L’ANCIEN DROIT (VEME-XVIIIEME SIECLES) ..................................................16 CHAPITRE 1 : LE DROIT DU HAUT MOYEN-AGE (VEME-XEME SIECLES) ...........................17 Section I. De la chute de rome aux Merovingiens : droit romain, droits germaniques ..............

cours desquelles on essaie d’unifier le territoire.  L’Ancien Régime de 3000 à 2300 avant JC. La 1ère unification politique sous la conduite du 1er pharaon MENES. Période qui va s’achever avec une décadence féodale : éparpillement du pouvoir: royauté multiple. Concurrence entre Memphis et Thèbes.  Le Moyen Empire ou Moyen Empire thébain. Capitale : Thèbes. (haute Egypte) de 2100 à 1600 avant JC. Il est marqué par l’invasion du peuple HYKSOS vers 1650 avant JC. Ce sont des aryens venus de Russie

Siècle avant notre ère. Trois grandes périodes : * Epoque archaïque, année 2000 jusqu’au 7ème Siècle avant notre ère, époque des populations crétoises et mycéniennes, c’est l’époque d’Omer. Cette époque connait deux types de gouvernement : la royauté, chez Omer le Roi est chef de clan, à la fois juge et prêtre qui tiens son pouvoir des Dieux, et un gouvernement aristocratique vers le milieu du 8ème Siècle avant notre ère, désormais le pouvoir est exercé par un ou plusieurs magistrats qui portent

qui s’appliquent à tous (impôts). Chapitre 2 : Rome, de la cité à l’Empire : l’Etat et ses formes politiques SECTION 1 : La partie centrale de l’Italie est habitée par des latins (Lazio). L’histoire politique de Rome a connu 3 périodes : la royauté (Romulus, 753 av JC), la république (509 à 27 av JC), le haut-empire (27av JC à 284), le bas empire (284 à 476), une division s’est effectuée entre l’occident et l’orient. La fondation de Rome (Romulus et Remus). Se sont succédés 6 rois. Rejet des

administration, il a fallut que la personne du Roi ne devienne que physique, une personne qui reçoit la dignité royale et la transmet à son successeur. Ainsi, cette fonction ne meurt pas, seul le corps est mortel, mais pas l’Etat, la couronne, la royauté, qui elle perdure. C’est cette continuité qui permet une administration stable qui n’est pas réformée à chaque Roi. Cependant, si au XVIIème le Roi n’est considéré que comme un homme assurant une fonction divine, il n’en garde pas moins un pouvoir

PARTIE : LES ORIGINES (du système juridique français) TITRE I - L’ANTIQUITE CHAPITRE I : Le droit romain, origine et développement SECTION 1. L’Ancien droit romain Rome apparaît aux environs du VIIIème siècle, fondé par les Etrusques qui ont fondé une royauté à Rome qui a fini par se transformer en république en -509 et enfin un empire -27. Paragraphe 1 - L’époque royale ou archaïque (VIIIème-VIème av. JC) Aux alentours du VIIIème siècle, Rome : fédération de villages qui sont gouvernés par des clans (gentes/gens)