Fourches patibulaires

connaît des procès susceptibles de conduire au duel judiciaire, notamment les causes relatives à la condition des personnes et à la propriété des terres. La marque extérieure de la haute justice est le droit de tenir un pilori, un gibet ou des fourches patibulaires. La basse justice ne connaît que des affaires de gravité inférieure, tant au pénal qu’au civil. En matière de procédure, on dénote des progrès au 12ème et 13ème siècle (disparition des ordalies, développement de la procédure écrite), mais

connaît des procès susceptibles de conduire au duel judiciaire, notamment les causes relatives à la condition des personnes et à la propriété des terres. La marque extérieure de la haute justice est le droit de tenir un pilori, un gibet ou des fourches patibulaires. • La basse justice ne connaît que des affaires de gravité inférieure, tant au pénal qu’au civil. En matière de procédure, on dénote des progrès au 12ème et 13ème siècle (disparition des ordalies, développement de la procédure écrite)

d’un étang.   Le Gibet Que vois-je remuer autour de ce gibet ? FAUST. Ah ! ce que j’entends, serait-ce la bise nocturne qui glapit, ou le pendu qui pousse un soupir sur la fourche patibulaire ?   Serait-ce quelque grillon qui chante tapi dans la mousse et le lierre stérile dont par pitié se chausse le bois ?   Serait-ce quelque mouche en chasse sonnant du cor autour de ces oreilles sourdes à la fanfare des hallalis ?  

(meutre, rapt, incendie, vol), le bannissement et les délits punis d’une amende de 60 sous. Au civil cela englobe les procès relatifs à la condition des personnes et à la propriété des terres.Les marques de la haute justice st le pilori et les fourches patibulaires. 2) la basse justice.Elle n’est compétente que pr les délist punis d’une amende inférieure à 60 sous et les procès civils peu importants qui ne comportent pas la preuve par bataille/par duel judiciaire.Au 14° apparition d’un degré intermédiaire

coupable des sanctions corporelles (peines de mort mutilation ) ses moyens d’action sont le gibet ( potence pour les condamné par pendaison ) , le carcan ( collier de fer qui sert à attacher le criminel) , le pilori ( poteau d’exposition )les fourches patibulaire la basse justice elle s’applique au petit procès , délits ruraux ( menu larcin ..) peine d’amande (financière) c’est ce qui justifie l’attachement des seigneurs qui peuvent tirer de son pouvoir judiciaire un grand nombre des seigneurs n’ont

criminelles tout individu qui a passé au moins 24h dans la Seigneurie. 2 types de justice : * Haute justice : seigneur juge les crimes les plus graves. Peines : mutilations, peines de sang. Seigneur = Haut Justicier. Symbole : gibet et fourches patibulaires. * Basse justice : exercé par le vassal, ne prononce pas de peine de sang. Pas d’appel entre basse et haute cour. Procédure primitive accusatoire. A partir du XIIIe redécouverte de l’héritage romain, procédure devient inquisitoire

haut-justicier connaît des litiges qui peuvent donner lieu à la preuve par duel judiciaire : affaires relatives au statut des terres et au statut des personnes. (comme à l'époque franque). Cette Haute-Justice possède des emblèmes → le Jivé, ou les fourches patibulaires, ou les piloris. Cette Haute-Justice dérive de la justice du comte carolingien auquel étaient réservées les majores causae. (pour les minores cest le vicaire). Au 10 et 11ème, cette Haute-Justice, cette justice de sang, n'appartient en général

d’une corde est une fin indigne d’un homme.Chapitre 17 Alors que le groupe des écuyers s’éloignait, un cri aigu retentit dans les écuries : un des palefreniers venait de découvrir le cadavre d’un homme dissimulé sous la paille qu’il soulevait avec sa fourche. Un vieillard au visage bleui, la langue sortie, les mains crispées sur la corde qui lui enserrait le cou. Le mort fut vite identifié : c’était le premier assistant du maître d’œuvre, un Chartrain que tous au château avaient appris à apprécier pour

châtiment la peine de mort, les mutilations, l’exposition publique du condamné. Sur le plan civil, il est saisi des litiges les plus importants. Dans sa seigneurie, il dispose de signes emblématiques (lieux de supplice : le gibet (on pend), les fourches patibulaires (suspendre plusieurs individus), le carcan (poteau bois avec un collier de fer), le pilori (roue)). Le seigneur bas justicier ne jugeait que les petites affaires, les petits contentieux. 2 – Une procédure féodale archaïque Généralement

«feudal» : féodal : «notre feudal hommage» (page 15 ) : de vassal à suzerain ; - « flote » (page 24) : au Moyen Âge, le premier sens du mot est « troupe », « multitude », « troupeau » : «la flote qui écoutait le saint roi» (page 26) ; - «fourches patibulaires» (page 75) : gibet ; - «francs archers» (page 75) : milice bourgeoise créée par Charles VII en 1448, pour compléter avec une infanterie d'archers et d'arbalétriers l'armée montée que constituaient les «compagnies d'ordonnance» ; - «frocard»