Gaius Mancipatio

ainsi que leurs propres cultes. Le processus de la citoyenneté universelle fut long. Il y a eu une évolution. La République Romaine (509 à 27 av jc) Sous la république romaine, l’accès à la cité se fait par la naissance ou l’octroi. Texte de Gaius, est d’abord citoyen l’enfant né en juste noce d’un père citoyen au moment de la conception que la mère soit ou non citoyenne. (accès par la naissance) Un étranger peut également accéder à la citoyenneté romaine, il peut s’agir d’une concession

est lui-même, encore plus qu'acheté, accepté par le prêt : parce qu'il a reçu la chose et parce qu'il a reçu le lingot de cuivre que le prêt lui donne en plus de la chose. On discute la question de savoir si, dans cette opération, il y a damnatio, mancipatio, etc. (GIRARD, Man., p. 503). Sans prendre parti dans cette question, nous croyons que tous ces termes sont relativement synonymes (cf. l'expression nexo mancipioque et celle : emit mancipioque accepit des inscriptions (ventes d'esclaves). Et rien

Fiducia, Jusjurandum. Chapitre II : Le formalisme des obligations Religion et droit. Rituel et formalisme. Les pontifes et les formules. Section 1 : Le formalisme dans les actes créateurs de droits §1. Les actes créateurs de droits réels : Mancipatio, Traditio, In jure cessio. § 1. Les actes créateurs de droit « personnel » : le formalisme dans les anciens contrats : paroles solennelles, écrits, remise d’une chose, acte de transfert de droits réels. Section 2 : Le formalisme dans les actes

simple échange de consentement suffira à ce que l’acte juridique soit parfait => à créer des obligations) Lorsqu’on veut devenir propriétaire : il faut accomplir un certain nombre de rites, ces rites dépendent de la valeur de ces objets. Mancipatio Le formalisme : marque de ce droit à l’origine. II. Le droit et la religion Le droit et la religion ne sont pas distingués à l’empire archaïque. Ce sont les dieux selon la tradition qui aurait édicté les premières règles de l’organisation

famille. Ce droit est simplement paralysé par la toute puissance du pater familias, mais ce droit devient effectif par la mort du pater. Donc les fils qui succèdent à leurs paters sont en quelques sortes l’héritier d’eux-mêmes. Explication fournie par GAIUS et par PAUL dans les juristes consultes. Paul insiste sur le fait que dans ce cas il y a moins succession que continuation de la propriété. On peut donc y voir l’origine de la continuation de la personne du défunt par son héritier. 1. Qui est

porte le nom de « question » posée au populus ou rogatio, à partir duquel a été formé le mot d‘interrogatio, « question posée entre plusieurs ». Plusieurs définitions de la loi ont été données par les jurisconsultes romains. Gaïus ( 110–180 ) a écrit que « La loi est ce que le peuple ordonne et institue ». Et Capiton ( 60 av. – 22 ap. J.-C. ) que « La loi est un ordre général du peuple ou de la plèbe adopté sur la proposition d’un magistrat ». Car la lex résulte de la réponse

les effets juridiques du droit romain.Ex : En matière de droits successoraux : la patria potestas : la puissance, l’autorité du père de famille. • Droit au commercium : le droit de faire tous les actes juridiques propres au droit romain. EX : la mancipatio : acte de transfert de propriété (une vente…) 2. Les droits politiques • Droit de vote dans les assemblées. • Droit d’être élu aux magistratures. • Privilège de servir dans les légions. Le citoyen, à coté de ses droits et devoirs, a aussi

femeilor să însoţească mortul decât dacă erau verişoare, verişoare primare Demostene, in Macartatum 62-63). Cf. Cicero. Despre legi, II, 26, Varro, Despre limba latină, VI, 13: Aduc hrană la mortului celor care au dreptul să li se aducă sacrificii. Gaius, II, 5,6: Numai dacă este înmormântarea cuiva care are legătură cu noi. 2. Nu este îngăduit să mergi la înmormântarea unui străin (Legea lui Solon, în Plutarh, Solon, 21). Pittacos nu îngăduia nimănui să vină la înmormântarea unui străin (Cicero,

avec l'idée qu'il existe des biens meubles et immeubles, elle prévoit la manière dont s'acquiert la propriété d'un bien, elle nous donne par exemple la manière dont s’opère l'achat d'un esclave avec une procédure d'acquisition spéciale, la mancipatio. (Le citoyen romain prononçait une formule rituelle « Je dis que cet homme est mien en vertu du droit des quirites ») Mais cette loi évoque aussi une législation testamentaire et le droit pénal, il faut en effet pour maintenir l'ordre public punir

mariage romain. Le fondement de tous les droits civiques et privés du citoyen est donc la libertas. La perte de la libertas provoque la perte de la citoyenneté. C’est donc le tuer du point de vue juridique. C’est la capitis deminitio maxima dont parle Gaïus. Elle résulte soit de la captivité, soit de la réduction en esclavage d’un citoyen qui ne peut se faire qu’à l’extérieur de l’empire romain. Ces prisonniers de guerre ou ces esclaves peuvent retrouver le caput en même tant qu’ils peuvent retrouver