Gestion Des Non Conformités

Objet : B.T.S « assistant de gestion de PME-PMI ». - Session 2010. Réf. : Décret n° 95-665 du 9 mai 1995 modifié par le décret n° 96-195 du 8 mars 1996, par le décret n° 96-778 du 4 septembre 1996 et par le décret n° 2004-1380 du 15-12-2004 Arrêté du 3 septembre 1997 portant création du BTS «AG PME-PMI» Arrêté du 24-06-2005 fixant les conditions d'obtention de dispenses d'unités au BTS Arrêté du 22 juillet 2008 (BO n° 32 du 20 août 2008) définissant le contrôle de conformité des dossiers (U4 et U6).

analyser les mécanismes d’audit interne éventuellement prévus pour le projet ou l’UGP”  De plus, l’audit interne est considéré comme une bonne pratique et est conseillable dans le cadre du dispositif sous-jacent de contrôle et de la capacité de gestion financière du projet, en particulier si le projet est complexe et/ou décentralisé 2 Définition “l’audit interne est une activité indépendante et objective, qui donne à une organisation une assurance sur le degré de maîtrise de ses opérations

étages construire l’escalier avec les étages…), 2) évaluer les risques qui ne peuvent être évités, 3) combattre les risques à la source (ex : capter les poussières dans une installation de travail du bois…), 4) adapter le travail à l’homme (et non l’inverse, penser ergonomie), 5) tenir compte de l’évolution de la technique, 6) remplacer ce qui est dangereux par ce qui l’est moins, 7)planifier la prévention, 8) priorité à la protection collective, 9) instructions appropriées aux travailleurs

1 Annexe 5 (Recto) 2 1 Attestation de conformité du dossier d’ACRC | | | |STAGIAIRE : |UNITE COMMERCIALE : | |Nom : |Raison sociale :

CAFETERIAS / Création en septembre 2004 / Version A / Page 1 SOMMAIRE I. PRESENTATION Pages • Introduction • Description de l'activité • Plan de cuisine • Approche HACCP et traçabilité II. DOCUMENTS D’ORGANISATION GENERALE 1- Instructions « Gestion des documents » 2- Instructions « Conservation des documents » 3- Instructions « Etat de santé du personnel » 4- Instructions « Tenues vestimentaires » 5- Instructions « Lavage des mains et port des gants » 6- Instructions « Etiquetage et DLC des

MUC DOSSIER ACRC Liste des annexes administratives - Annexe 1 : Certificat de stage (FI) - Attestation de cumul (périodes de stage - première et deuxième année) (FI) - Annexe 2 : Attestation de conformité du dossier ACRC (FI et FA) - Annexe 3 : Liste de contrôle ACRC (pour info) - Annexe 4 : Récapitulatif des activités ponctuelles et des missions confiées dans le cadre des relations avec la clientèle (FA et FI) - Annexe 5 : Récapitulatif des activités ponctuelles

Introduction Partie 1 : Coûts de la qualité (COC) -Couts de prévention -Couts de contrôle Partie 2 : Coûts de non-qualité  (CNC) - Coûts des défaillances internes -Coûts de défaillances externes Partie 3 : Généralités sur le coût d’obtention de la qualité - Analyse des données relatives aux résultats obtenus - Relation entre coût de la qualité et coût de la non qualité Conclusion Dans un marché qui devient de plus en plus marqué par la mondialisation des échanges et

requis des différentes parties prenantes, à savoir: le client, le professeur, les membres de l’équipe, le partenaire du développement technique, et les commerçants. Nous considérerons l’ensemble des exigences pour élaborer le plan de gestion de la qualité. Plan de gestion de la qualité Pour encadrer notre plan de qualité, les définitions suivantes seront utilisées : Terme Définition Outils de la qualité Les instruments utilisés dans le projet pour aider l’équipe de projet et le gestionnaire à

DEPARTEMENT D’IMMUNOLOGIE-VIROLOGIE dans le but d’être accrédité. Dans un premier temps, un diagnostic a été élaboré pour recenser l’écart par rapport à la norme ISO/CEI 15189. Le diagnostic à révéler un taux d’écart d’environ 15% en termes de gestion des équipements et de traçabilité de mesurage et aussi pour la documentation. . En outre, pour la technique on révèle un taux d’écart d’environ 10% qui est reliée surtout à la documentation et la mesure de la médité Enfin, une

interne » dont les composantes du « programme SOX » apparaissent comme des éléments constitutifs. En 2008, la transposition en droit français d'une directive européenne a également renforcé l'attention qui doit être accordée au contrôle interne et à la gestion des risques par les comités d'audit, désormais obligatoires pour des organismes comme le nôtre. Bien évidemment, le contexte créé par la crise financière a lui-même amplifié en 2009 le mouvement engagé précédemment. Plus que jamais, notre dispositif