Gestion Des Non Conformités

..................................................... 7 Référentiels .......................................................................................................... 12 ILO OSH 2001 - Principes directeurs concernant les systèmes de gestion de la sécurité et de la santé au travail ....................................................................... 14 La norme BS 8800 ........................................................................................... 16 OHSAS 18001 :

MANUEL QUALITE MQ B Page: 2/21 Sommaire 0 - INTRODUCTION 0.1 GENERALITES 0.2 GESTION DU MANUEL QUALITE 0.3 APPROCHE PROCESSUS 1 - DOMAINE D'APPLICATION 1.1 GENERALITES 1.2 PERIMETRE D'APPLICATION 1.3 REGLEMENTATION 2 - REFERENCES NORMATIVES 3 - TERMES ET DEFINITION 4 - SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE 4.1 EXIGENCES GENERALES 4.2 EXIGENCES RELATIVES A LA DOCUMENTATION 4.2.1 Généralités 4.2.2 Manuel qualité 4.2.3 Maîtrise des documents 4.2.4 Maîtrise des enregistrements relatifs

candidats qui passent l’épreuve d’ACRC sous sa forme ponctuelle sont : - Les candidats scolaires des établissements privés hors contrat - Les apprentis des CFA et des sections d’apprentissage non habilités au CCF, - Les stagiaires de la formation professionnelle continue des établissements publics non habilités au CCF ou des établissements privés, - Les candidats de l’enseignement à distance, - Les candidats se présentant au titre de l’expérience professionnelle. 3. OBJECTIFS DE L’EPREUVE

3.4 et 7.3.5 7.3.6 7.3.7 7.1 7.5.1 7.5.1.2 7.5.1.3 7.5.1.4 7.5.1.5 7.5.2 7.5.3 7.5.5 7.6 8.2.4 8.2.4.2 8.3 7.4.1 7.4.1 7.4.2 7.4.2 7.4.3 5.5.2 8.2.2 8.2.3 8.5.2 8.2.1 Non Non Non Non Non Non Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Non Non Oui Oui Oui Oui Non Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Non Oui Oui Non S R S N N N R N N R S S S R N S S S N S S S R N N S N S R S p. 10 Plan p. 11 Plan p. 12 Plan p. 13 Plan p. 14 Plan p. 15 Plan p. 16 Do p. 17 Do p. 18 Do p. 19 Do p. 20

UNIVERSITE SIDI MOHAMED BENABDELLAH École Nationale de Commerce et de Gestion de Fès Option : ACG Niveau : 5ème année Rapport d’Audit de conformité THEME : FMN et dynamique de la mondialisation Réalisé par : Adnane BOUHBAL Nabil FAZAZI Mariame ABABOU Salma AZAMI Encadré par : M. Abdelouahab AOUAME Année universitaire : 2012/20132012 RAPPORT / EXPOSE N° :1 Date de l’exposé : 15/10/2012 Date de remise du rapport : 19/10/2012 Les parties de l’audit RESPONSABLES DE LA

QUESTION 7 : QUE RECOUVRE LA FONCTION CONFORMITE DANS LA BANQUE ? QUESTION 8 : QUEL EST LE PRINCIPAL DISPOSITIF MIS EN ŒUVRE AFIN DE MAITRISER LES RISQUES DE NON CONFORMITE ? En France, le principe du respect de la conformité a été inscrit, dès 1997, dans le règlement n° 97-02 du Comité de la réglementation bancaire et financière relatif au contrôle interne. Les évolutions du cadre d’activité des banques appellent une réflexion, dans le contexte de celle conduite au niveau international, sur le

encore une parole que vous avez peut être jugée futile, sachez que vous nous avez apportée la joie, la volonté et la force de continuer. Que Dieu vous le rende au centuple. Le management désigne l’ensemble des techniques d’organisation et de gestion mis en œuvre pour la réalisation d’un objectif, il n’est pas un secteur d’activité à proprement parler mais une activité commune à tous les secteurs, c’est l’art de conduire, de diriger, de mener. Le management repose sur l’organisation et la coordination

d'utiliser le NIP selon les bonnes pratiques de fabrication. La formation sera documentée. En conformité : 15-03-2001SANG ENTIER - Équipement - C.02.005 2. Les traces de transactions dans Progesa, en clinique mobile, ne sont pas récupérées avant que les portables soient mis à jour. Réponse : La récupération des traces de transactions sera présentée dans le plan de travail global Progesa. En conformité : 09-03-2001SANG ENTIER - Contrôle de la fabrication - C.02.011 3. Malgré une réponse satisfaisante

modifications à l'égard de la précédente édition de OHSAS 18001 (extrait de l'avant-propos du référentiel OHSAS 18001:2007) sont les suivantes : L'importance accordée à la "santé" est désormais accrue. OHSAS 18001 se désigne désormais comme un référentiel, non comme une spécification, ou un document, comme dans la première édition. Cela traduit l'adoption croissante de OHSAS 18001 comme base pour les normes nationales en matière de systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail. Le diagramme

B. Evolution de la gestion du changement avec l’essor des SI 23 C. De la résistance au changement à la conduite du changement 24 1. La résistances au changement 24 2. Les phases de changement 25 3. La conduite du changement 25 III. Les contraintes et les opportunités de la mise en place d’1 SI conforme aux normes. 27 A. Les facteurs à prendre en compte lors de la mise en place du nouveau SI 27 1. Le schéma des étapes de la mise en place de la conformité du SI : 27 2. La