Gilles Carrez

villes moyennes ; - Michel Bouvier, professeur à l’Université de Paris I Panthéon-Sorbonne ; - Hervé Bramy, président du Conseil général de Seine-Saint-Denis ; II - 4 - Thierry Carcenac, député, président du Conseil général du Tarn ; - Gilles Carrez, député, président du Comité des finances locales ; - Marc Censi, président de l’Association des districts et communautés de France ; - Michel Charasse, sénateur, ancien ministre ; - Martine Clément, présidente de la section fiscalité du groupe

précisée, que le principe à valeur constitutionnelle de la liberté contractuelle ne s’opposait pas à ce que le législateur remette en cause l’économie de contrats légalement conclus pour “un motif d’intérêt général suffisant”4 ». Selon le député Gilles Carrez : « Il y a une double responsabilité. Celle des banquiers, à commencer par Dexia. Mais aussi celle de l’emprunteur. […] il y a, dans le lot des victimes, des petites communes qui n’avaient pas les outils pour voir le risque derrière les propositions

généraux de la formation : M. André Barbé, conseiller-maître (Cour des comptes) ; Mme Sylvie Esparre, conseillère référendaire (Cour des comptes). Membres de la formation au titre de la Cour des comptes : M. Jean-François Carrez, président de la chambre maintenu en activité ; M. Gilles Cazanave, conseiller-maître à la quatrième chambre ; M. Jean-Luc Lebuy, conseiller-maître à la septième chambre ; M. Antoine Durrleman, conseiller-maître à la cinquième chambre ; M. Jean-Raphaël Alventosa, conseiller-maître

fragilisés par la crise qui a permis de mettre en évidence le caractère largement structurel des difficultés financières rencontrées. Cette situation appelle des réponses au plan national, selon les conclusions du groupe de travail présidé par MM. Gilles CARREZ et Michel THENAULT chargé, dans le cadre de la conférence sur les déficits publics réunie en janvier 2010 par le Président de la République, de faire des propositions en matière de maîtrise des dépenses locales. A l’issue d’une réunion qui s’est

capitale M. Hubert Falco, secrétaire d’état à l’aménagement du territoire 2. Parlement Assemblée nationale M. Bernard Accoyer, président de l’Assemblée nationale M. Jean-Luc Warsmann, président de la commission des lois M. Didier Migaud et M. Gilles Carrez, président et rapporteur général de la commission des finances Sénat M. Gérard Larcher, président du Sénat M. Jean-Jacques Hyest, président de la commission des lois M. Jean Arthuis et M. Philippe Marini, président et rapporteur général de la commission

(n° 1803, 8 septembre 1999). Rapport d’information de M. Jean-Michel Boucheron sur le coût de la participation de la France aux opérations menées en vue du règlement de la crise au Kosovo (n° 1775, 1er juillet 1999). Rapport d’information de M. Gilles Carrez sur l’évaluation des postes d’expansion économique de São Paulo, Buenos Aires et Santiago du Chili (n° 1774, 1er juillet 1999). Les derniers rapports d’informations en matère de contrôle. Source : Assemblée nationale ? Les commissions d’enquête

moi. » Robert Soulat (L’Avant-Printemps) « Vieillir, hélas ! disait mon père, mais c’est le seul moyen que j’aie trouvé de ne pas mourir jeune. » 3 À la Sécu Pour Igor, pour André Vers, Nicole Schneegans, Alain Léger et Jean-François Carrez-Corral. Et chaque mot en souvenir de Jean et de Germaine 4 I LA VILLE, UNE NUIT La ville est l’aliment préféré des chiens. 5 1 C’était l’hiver sur Belleville et il y avait cinq personnages. Six, en comptant la plaque de verglas

du Programme de stabilité. Pour son premier rapport annuel, le Conseil d’orientation des finances publiques a choisi comme thème le vieillissement, compte tenu de son importance pour la soutenabilité des finances publiques. Le rapporteur, M. Gilles Carrez, a présenté une première esquisse du rapport lors de la deuxième réunion du Conseil d’orientation des finances publiques qui s’est tenue le 6 décembre 2006. Au cours de la Conférence nationale des finances publiques du 11 janvier 2006, le gouvernement

hypothèses du Programme de stabilité. Pour son premier rapport annuel, le Conseil d’orientation des finances publiques a choisi comme thème le vieillissement, compte tenu de son importance pour la soutenabilité des finances publiques. Le rapporteur, M. Gilles Carrez, a présenté une première esquisse du rapport lors de la deuxième réunion du Conseil d’orientation des finances publiques qui s’est tenue le 6 décembre 2006. Au cours de la Conférence nationale des finances publiques du 11 janvier 2006, le gouvernement

a passé la ligne au-delà de laquelle la haine n’a plus de sens. Vous sortirez de sa lecture maudissant seulement la servilité, l’imbécillité, le fanatisme, la haine et la guerre. C’est donc un livre, bienfaisant et fondamentalement humain... » (J. Carrez, Bulletin du Syndicat des Instituteurs du Doubs) « Ce Rassinier pousse l’objectivité à la provocation. Il assure qu’il n’y avait pas de chambre à gaz à Dora, ni à Buchenwald. Et puis non, je n’ose pas dire jusqu’où il va, c’est du délire et ça ferait