Grand Coutumier De France

_______________________________ Travail de recherche réalisé par l’ensemble des Etudiants Sujet : « Détaillez les éléments de ressemblance du mariage traditionnel africain et du mariage de l’ancienne France » PLAN DE L’EXPOSE Introduction I.- LA FORMATION DU MARIAGE DANS L’ANCIENNE FRANCE ET EN DROIT TRADTIONNEL AFRICAIN A.- LES CONDITIONS DE FOND DU MARIAGE 1. Emprise du groupe dans le consentement au mariage 2. Effacement du consentement des époux B.- LES CONDITIONS

Introduction historique au droit Comment apparait la règle de droit ? Comment la société vit avec ces règles de droit ? Histoire des institutions publiques, des faits sociaux avec le droit. Chapitre I : La France I- Géopolitique Le nom « France » proviendrait du peuple des francs que l’on disait courageux, hardis, féroces, braves. Vers 630 on pouvait dire que tous les sujets du roi mérovingien étaient qualifiés de « francis ». Egalement vers le VIème siècle le royaume qui se constitue

n'est posé sur le fait que l'enseignement du droit romain perfectionne le raisonnement juridique et qu'il est utile à la compréhension des coutumes. Philippe IV, dit Le Bel, est né en 1268 et est mort le 29 novembre 1314. Il régna sur le royaume de France de 1285 à 1314. Il monta sur le trône à l'âge de 17ans   et fut sacré à Reims le 6 janvier 1286. Ce document est une lettre patente, c'est-à-dire un écrit public émanant du roi qui établissait un droit ou un privilège. Cette lettre patente  fut envoyée

 barbares  :   -­‐ Les  Wisigoths.   o Aquitaine.   o Espagne.   -­‐ Les  burgondes.   o Le  long  du  Rhône  et  de  la  Saune.   -­‐ Les  Ostrogoths.     o En  Provence.   -­‐ Les  Francs.   o Le  nord  de  la  Gaulle.         Cours  de  Mme  Renaut,  retranscrit  par  Derner.   5        La  formation  séculaire  du  système  juridique  français

Dès le VIIème siècle av. JC chef de clans réunis en conseil : Le Conseil des Chefs de Clans et se sont dotés d’un roi/prêtre/juge en rendant des décisions (décréta) il détermine les mores (usages respectés dans les clans). —> Droit romain : droit coutumier né de l’usage de chaque gens mais pour eux, le JUS c’est forcément ce qui doit être écrit. A) Le concept primitif de jus Jus : prospérité accordée par les dieu / formules que l’on prononce et qui est dotée d’une efficacité immédiate. Le serment :

COMMENTAIRE DE L’ARRET «LEMAISTRE» ou «DE LA LOI SALIQUE» «En France, le royaume ne peut tomber en quenouille», dit le juriste Antoine Loysel dès lors, la coutume de masculinité et collatéralité ne sera plus jamais contestée. L’auteur de ce texte, Jean Le Maistre (mort à Paris en 1596), est un avocat général, puis président du parlement de Paris (1591-1594), qui rend le 28 juin 1593 cet arrêt désormais célèbre portant son nom. Il contribua ainsi à faire ouvrir les portes de Paris à Henri IV, car

moderne (milieu XV a la révolution française 1789). Cette chronologie est française. En Italie elle commence fin XIV et ne finira pas au même moment car l’histoire est relative. La batail de Castillon va changer cela pour la rance mais pas que. Pour la France et le monde il y a un renaissance intellectuelle = La Renaissance. On va repenser le droit. Cet effort de reconstruction va naitre  le droit français (droit de la nation et de l’Etat). CHAPITRE 1 : LA PENSEE JURIDIQUE MODERNE. Cette pensée est

des usages locaux et formation d’un droit romain vulgaire 2 / Les tentatives de définition de la coutume par les juristes B / Le triomphe de la législation impériale 1 / L’inflation et la transformation de la législation impériale 2 / Les premières grandes codifications du droit a) Des codifications privées : Codes Grégorien (291/92) et Hermogénien (314) b) Une codification officielle : le Code Théodosien (438) C / L’évolution de la doctrine 1 / La valeur scientifique de la doctrine : les écoles et

Introduction historique au Droit Droit Romain L'Ancien Droit (754 - 150 av. JC) 2 sources : - la coutume. Droit coutumier très important (code d'Hammurabi) - la loi - royale. Des coutumes passées en loi. - votée par le peuple : les comices (avec accord du Sénat). Patriciens et Plébéiens : Plébéiens demandent que le droit soit connu de tous : Loi des 12 tables (450 av. JC) : les lois plébiscites. Ne concernent que les plébéiens puis deviennent applicables à tout le monde. Au 3ème siècle av.

Formation du Sénat coutumier de la Nouvelle-Calédonie Juin 2009 1 Introduction Première partie : Choix d’outils méthodologiques et diagnostic de la situation 1) Les populations concernées par l’étude 1.1 : L’échantillon des jeunes....................................................................... P.8 1.2 : L’échantillon des intervenants clés …………………………………. P.9 2) Les méthodes : séminaire, questionnaires, observation participante, 2.1 : La parole donnée aux coutumiers .............