Généralité Sur Les Pme

Table des matières Introduction Chapitre 1 : Généralités sur la fiscalité Ivoirienne Chapitre 2 : Les Impôts directs Chapitre 3 : Les impôts Indirects Chapitre 4 : Les droits d’enregistrement chapitre 5 : Optimisation fiscale Chapitre 6 : Les contrôles fiscaux Introduction La législation fiscale qui a cours en Côte d'Ivoire fait la distinction entre les impôts directs et les impôts indirects, ainsi que les droits d'enregistrement. II faut citer également les mesures incitatives à l'investissement

traces de la qualité : la sécurité et l’environnement 9 2.1. Système de management de la qualité et Total Quality Management (TQM) 9 2.2. Système de management environnemental (SME) 10 2.2.1. Généralités 10 2.2.2. Les normes relatives au SME et leur certification 12 PARTIE II : GENERALITES 14 3. Contexte global 15 3.1. Historique 15 3.2. Les enjeux commerciaux d’une norme 15 3.2.1. Libre-échange et protectionnisme 15 3.2.2. Le cas des normes sur le management environnemental

fait seule juge de l'opportunité de l'exercice des poursuites et sélectionne les affaires qu'elle va soumettre au juge pénal sans autre arbitre qu'elle-même (17 (*)). Le juge de la légalité en matière fiscale est le juge de l'impôt. Dans la généralité des cas, le juge de l'impôt est un magistrat de l'ordre administratif (18 (*)). Il y a donc indépendance des instances pénales et fiscales. Selon un principe bien établi, les poursuites pénales pour fraude fiscale et la procédure administrative

YOUANBI jeudi 30 octobre 2008 UFRA : COURS DE FISCALITE 3ème ET 4ème ANNEE Table des matières IntroductionChapitre 1 : Généralités sur la fiscalité Ivoirienne Chapitre 2 : Les Impôts directs Chapitre 3 : Les impôts Indirects Chapitre 4 : Les droits d’enregistrement chapitre 5 : Optimisation fiscale Chapitre 6 : Les contrôles fiscaux Introduction La législation fiscale qui a cours en Côte d'Ivoire fait la distinction entre les impôts directs et les impôts indirects, ainsi que

5 II. Présentation des compétences acquises et des apports du stage ............. 6 Conclusion: ............................................................................................................ 6 Deuxième partie : Audit financier : Généralités et démarche d’audit du cycle vente client ............................................................................................................ 7 Chapitre 1 : audit financier ..............................................................

.....................................................................................................70 LA POLITIQUE DE LA DISTRIBUTION........................................................................................................71 GÉNÉRALITÉS :.......................................................................................................................................................71 I)LES DIFFÉRENTES STRATÉGIES DE DISTRIBUTIONS:..........................................

………………………….…..……27 Chapitre 2 : impact du pack ailes ……………………………………………33 Conclusion……………………………………………………………………..38 Bibliographie et webographie……………………………………………….…39 Table des matières…………………………………………………………..…40 LISTE DES ABREVIATIONS PME  : Petites et Moyennes Entreprises BMCI  : Banque Marocaine de Commerce et de l’Industrie CPM  : Crédit Populaire du Maroc BPR  : Banques Populaires Régionales BCP  : Banque Centrale Populaire MAD  : Mise À Disposition

leurs prestations. Dans le cadre de sa mission d’animation du réseau des PME aéronautiques normandes, l’association Normandie AeroEspace a souhaité, en collaboration avec le groupe AFNOR, porter une action visant à aider des PME, fournisseurs et sous-traitants à accéder à la certification EN 9100. Cette opération collective s’est déroulée de 2007 à 2009 et a réuni les équipes de 13 PME de Haute et de Basse-Normandie. Toutes ces PME se sont investies et mobilisées dans cette opération. Les résultats sont

LA DISTRIBUTION 79 Généralités : 79 I)Les différentes stratégies de distributions: 79 COMMENTAIRES 79 a)Procédure : 80 II)Les critères de choix : 80 a) Les critères lies au produit : 80 b) les critères lies a la politique commercial : 81 c) les critères lies aux aspects juridiques 81 d) les critères lies a la clientèle visée 81 e) les critères lies a la concurrence : 81 III)-Les conflits : 82 IV)-Efficacité de la distribution : 82 LA COMMUNICATION 83 Généralités : 83 I) Schéma général

LA DISTRIBUTION 73 Généralités : 73 I)Les différentes stratégies de distributions: 73 COMMENTAIRES 73 a)Procédure : 74 II)Les critères de choix : 74 a) Les critères lies au produit : 74 b) les critères lies a la politique commercial : 75 c) les critères lies aux aspects juridiques 75 d) les critères lies a la clientèle visée 75 e) les critères lies a la concurrence : 75 III)-Les conflits : 76 IV)-Efficacité de la distribution : 76 LA COMMUNICATION 77 Généralités : 77 I) Schéma général