Hans Kelsen

juridique. Le positivisme juridique se réfère au droit positif, c’est le droit qui est « posé » par une institution légitime. Un des plus grand positiviste est l’autrichien Hans Kelsen, selon lui une norme n’est valable que par l’attestation de sa conformité à la norme qui lui est supérieure, c’est une vision pyramidale du droit. Kelsen affirme que c’est une théorie pure du droit qui empêche toute subjectivité, son application est quasi machinale. Au positivisme s’oppose le jusnaturalisme. Le jusnaturalisme

par plusieurs facteurs. Premièrement, l’idée de la V république été de rompre avec la tradition républicaine, et notamment avec la tradition de souveraineté de la loi. Ainsi s’imposant une nouvelle hiérarchie des normes, fondée sur la théorie de Hans Kelsen, au sommet du quel se situe la Constitution avait le besoin d’être respecter. Que la synthèse du rôle de départ du Conseil, et ce que son évolution lui a confié peuvent garantir pleinement le respect de cette hiérarchie. Deuxièmement, la France

si la loi est constitutionnelle (comme la loi organique qui explique les décisions) ou inconstitutionnelle (une loi qui méconnait le principe de légalité de la loi). On constate d’après ces deux principes qu’il y a une hiérarchie des règles, que Hans Kelsen a classées dans une pyramide : Constitution Le pouvoir législatif La loi organique

qui se subdivise en autres courants de pensées avec une idée précise : une règle de droit est obligatoire parce qu’elle a été posée comme telle par une autorité habilitée à le faire et parce qu’elle est conforme par une autre norme supérieure. Hans Kelsen (juriste autrichien vers 1930) : Théorie pure du droit a figuré le droit sous forme de pyramide : pyramide des normes. Il y a un trou noir dans le positivisme : d’où la constitution tire-t-elle sa validité ? Pourquoi les lois doivent-elles être

constitutionnelles « Un peuple qui n’a pas de constitution n’a pas d’état » disait Montesquieu moraliste et penseur politique du 19 ème siècle . Or selon Kelsen la cour constitutionnelle organe spécifique de la Constitution n’est pas réellement conforme aux normes fondamentales qu’incarnent la Constitution. Hans Kelsen né en 1881 et décédé en 1973 est juriste austro américain a l’origine de «La théorie pure du droit » fondateur du normativisme et de la pyramide des normes .Ce dernier

Fiche la hierarchie des normes . Definition : C’est une pyramide synthétisant la hierarchie des normes juridiques en France , elle ne prend son sens que lorqu’elle est controlée par un juge. Elle a été institué par HANS KELSEN, juriste austro-americain, au 19eme siecle. Il existe 2 types de controles de ces normes juridiques : * Contrôle par « voie d’exception » : 1 juge ordinaire , lors d’1 question d’inconstitutionalité d’1 norme peut lors d’1 litige precis et s’il l’estime bon , de ne

R. Pound (1870-1964) et O. W. Holmes (1841-1935) et Dewey (1859-1952) §2. - Le réalisme juridique (legal realism). Karl. L. Llewellyn (1893-1962) 1 Titre 2. – La théorie analytique du droit dans le contexte de l’empirisme logique Chapitre 1. – Kelsen (1881-1973) §1. – La théorie de la norme La différence entre une norme et une proposition de fait La signification des normes §2. – La construction de l’objet de la science du droit §3. - La pyramide des normes et la norme fondamentale §4. – Questions

Le droit naturel et ses variantes ; droit objectif ou sociologie juridique – Influences latentes – Monisme juridique – Deux études spéciales A. Carl Schmitt : le droit à la rencontre de la puissance et de l’espace Eléments – Evaluation B. Hans Kelsen et le normativisme universel Eléments de la théorie pure du droit – Evaluation pour le droit international6 Section II – Fondements propres au droit positif § 1 - Positivisme et fondement du droit international A. Quel positivisme ? Positivisme

droit L’Etat de droit peut se définir comme un système institutionnel dans lequel la puissance publique est soumise au droit. Cette notion, d’origine allemande (Rechtsstaat), a été redéfinie au début du vingtième siècle par le juriste autrichien Hans Kelsen, comme un Etat dans lequel les normes juridiques sont hiérarchisées de telle sorte que sa puissance s’en trouve limitée. Dans ce modèle, chaque règle tire sa validité de sa conformité aux règles supérieures. Un tel système suppose, par ailleurs

certains États. C'est notamment l'idée que soutient Hans Kelsen dans La Démocratie, sa nature, sa valeur en 1929 : « C'est en effet illusion ou hypocrisie que de soutenir que la démocratie est possible sans les partis politiques. Car il est trop clair que l'individu isolé, ne pouvant acquérir aucun influence réelle sur la formation de la volonté générale, n'a pas, du point de vue politique, d'existence véritable. ». Dans le même ouvrage, Kelsen dit aussi que l'existence d'un État nécessite un pouvoir