Haute Cour de justice de Versailles

pur. Pascal Rénéric (Monsieur Jourdain). Mise en scène Denis Podalydès 3 Résumé de la pièce Le Bourgeois gentilhomme est une comédie-ballet en cinq actes en prose de Molière, représentée pour la première fois le 14 octobre 1670, devant la cour de Louis XIV, au château de Chambord par la troupe de Molière. La musique est de Jean-Baptiste Lully, les ballets de Pierre Beauchamp, les décors de Carlo Vigarani et les costumes turcs du chevalier d'Arvieux. Cette pièce incarne le genre de la

particuliers ou entre particulier et autorité publique. La justice civile s’occupe des litiges entre particuliers (divorces…) tandis que la justice pénale peut être définie par l’ordre public sanctionnant des infractions. - L’ensemble des professionnels qui animent la justice (avocats, juristes…) Les institutions juridictionnelles ont la « juridictio », elles disent le droit. Néanmoins, pour cela, il faut connaître le fonctionnement de la justice. L’organisation judiciaire a été mise en place

Institutions juridictionnelles Intro, notions fondamentales : Institutions juridictionnelles : la juridictions est différente du mot judiciaire. Juridiction = tribunaux, fonctionnement de la justice, ect.. Il y a deux groupes dans les juridictions, le judiciaire et l’administratif Personnes travaillant dans ses juridictions : magistrats, ect Demandeur, défendeur, appelant, intimé PARAGRAPHE 1 : Les ordres juridictionnels A) principes de distinction La grade distinction en droit français entre

période du Directoire, au cours de laquelle Napoléon montre qu'il est présent. La Révolution ne constitue pas un bloc, période très difficile, au cours de cette Révolution il y a eu des atrocités de commise. Elle a laissé des traces, toute notre justice et institutions ont été revisité durant cette période. La DDHC voté dès 1789 ( 26 août), elle va devenir même à l'extérieur de la France une sorte de bréviaire, qui deviendra le symbole de la liberté de tout les peuples opprimés. On a tendance à oublier

taille, la gabelle ( impôt sur le sel ) ), on réclame des droits politique reconnu et protégé par l' Etat ( rédaction d' une constitution, des libertés individuelles garantie et protégée ), on réclame que cesse la lenteur et le prix abusif de la justice, la justice est inégale. Enfin, la fin des excès de pouvoirs des agents du roi notamment ceux qui prélève l' impôt. Les élections ont lieu, les grands vainqueurs sont les notables ( la bourgeoisie ), le tiers état élit des gens de robe et il élit de riche

l’enfant. Aucune certitude n’existe sinon que l’idée d’une naissance illégitime et d’un lien de sang avec la noblesse d’épée ne déplaisait pas à Voltaire. Portrait de Voltaire par Nicolas de Largillière (vers 1724-1725) château de Versailles Du côté paternel (officiellement), les Arouets sont originaires d’un petit village du nord du Poitou, Saint-Loup près d'Airvault, où ils exercent au XVe siècle et XVIe siècle une activité de tanneurs, les Arouet sont un exemple de l’ascension

assurance sociale, etc. Etat interventionnisme en matière sociale, important pour les électeurs. Parti puissant qui dispose même d'une sorte d'armée privée : la Bannière d'Empire. Un million de soldats. Une façon de contourner les clauses du Traité de Versailles : l'armée de 100k hommes en entraîne une autre, officieuse, de 2M d'hommes. Grands fiefs : Nord et Ouest de l'Allemagne. Industriel, moderne. S'éloigne rapidement des idées marxistes. Zentrum : Partis de l'Allemagne du Sud. Parti libéral : la

Universelle (1978). Une organisation internationale est toujours mise en place par un traité. Traité de Versailles 28 juin 1919 : mise en place de la Société des Nations (avec Wilson, président américain «la Paix par le Droit») et de l’OIT (Organisation Internationale du Travail). Cour permanente de Justice internationale (1920) CPJI, qui sera remplacée par la Cour Internationale de Justice (1945) CIJ, cour de l’ONU, qui siège à La Haye, aux Pays-Bas. Les organisations internationales (très différent des

nature se rattachent au droit administratif à faire application des concepts dégagés par le juge administratif. L’arrêt de la Cour de cassation Giry en date du 23 novembre 1956 (Bull. civ. Il, p. 407), est une illustration marquante de ce type de raisonnement en matière de régime de responsabilité applicable aux collaborateurs occasionnels du service public de la justice. De façon plus récente et plus caractéristique encore, le développement de ce que nous serions tentés d’appeler des « prérogatives

Les règles et la morale dans l’art au 17ème siècle: Le Classicisme Sommaire : Introduction Quelque définition Frise chronologique Présentation du 17ème Les moralistes Versailles et les jardins à la française L’académie française La querelle des anciens et des modernes Le genre romanesque Le théâtre classique La comédie classique Le triomphe de Lully La colonnade du Louvre Les Bergers d’Arcadie Conclusion Introduction : Le passage de l’âge baroque au classicisme, qui concorde avec l’établissement