Hérédité Du Fief

des administrateurs, ils deviennent des chefs politiques héréditaires, ils se conçoivent propriétaire des prérogatives de puissance publique. À ce moment-là, ils détenaient le pouvoir de ban, le pouvoir de commandement sur la population. Cette hérédité avait été acceptée par le roi. Les Comtés jusqu’alors circonscriptions administratives formeront des unités politiques autonomes. Cette étape marque l’effondrement important de l’autorité royale. D. La fin des Carolingiens La situation de

comme on ne veut pas donner une connotation monarchique, aucune règle n’est prévue a la succession de l’empire. Elle se fait donc selon les circonstances, selon la personnalité de l’empereur. On aura une succession plus ou moins dynastique, mais sans hérédité. En droit romain il existe une institution qui permettra d’établir une succession : c’est l’adoption. L’empereur choisit son héritier et l’adopte. Ainsi l’adoption devient plus ou moins le mode officiel de désignation de succession. Changement

présente des caractéristiques intéressantes parce que l'on s'aperçoit que l'institution monarchique considérée dans des périodes longues peuvent offrir un certains nombres de traits communs. Phénomène intéressant : façon dont se transmet se pouvoir : hérédité + élection. On sait à partir du recoupement des témoignages de tous les historiens (postérieurs à la Royauté, généralement fin de la République début Empire), que les rois ne se succédaient pas de père en fils contrairement à ce qui était déjà présent

les biens de l’Église pour la guerre. Pépin Le BREF conçoit donc de recourir à l'autorité du Pape en liquidant le contentieux. Ce compromis a trouvé la solution en citant un « usufruit » (définition). Cette idée de bénéficiaire préfigure au nom du fief, les fidèles n'en ont que le bénéfice. D'où la réconciliation avec l’Église en 761. Dès 750, Pépin a adressé une question au Pape «  En France les rois n’exerce plus le pouvoir royal, est-ce un bien ? Est-ce un mal ? ». Même si la réponse du Pape est

expédition, le fils de ce comte pourra lui succéder alors qu'auparavant le comte était nommé et révoqué librement par le roi. Et cette solution devait être provisoire, ne devait durer que le temps de l'expédition, mais elle va devenir définitive. Cette hérédité des charges comtales va se faire de manière quasi naturelle. En décembre 877, malgré les concessions faites aux grands du royaume, ces derniers vont se révolter après le départ de Charles le chauve. Le roi va mourir sur le chemin du retour, et pour

guerrière, ceux qui sont rentrés dans la chevalerie par le rite de l’adoubement. L’adoubement est une cérémonie symbolique qui consacre les qualités militaires et l’éducation des individus. Par ailleurs sont considérés comme nobles ceux qui possèdent un fief dans la mesure où le contrat vassalique implique une participation au pouvoir. De sorte qu’à la fin du XIIème siècle, la notion de noblesse qui énonce une notion de fait, se transforme en notion de droit. La noblesse se ferme et l’hérédité devient

Le roi peut vendre ses terres, le roi peut multiplier les serments de fidélités par ces aliénations. Démembrement du royaume. Transmission à cause de mort. La succession royale est comme une succession ordinaire, mêmes règles qui régissent les hérédités privées. On applique la loi salique : la terre des ancêtres partagé en part égales entre le fils excluant les filles, pas de primogéniture. Le morcellement du royaume va s’accentuer. Clovis meurt en 411 et a quatre fils : Clotaire, Childebert,

a que des seigneurs et des serfs, et plus d’hommes libres. Le terme de coutume renvoie celui de taxes, ce sont les droits que tirent le seigneur de l’exploitation de son domaine foncier, l’ensemble des redevances dues par la population possédant un fief. Tout titulaire d’une charge publique se voyait concéder une terre par le roi lui même. Au départ concédées provisoirement, les terres sont vite considérées comme la propriété de leur bénéficiaire et finissent par entrer dans son patrimoine privé

seigneur : On peut dire que par l’hommage, les obligations sont réciproque grâce à l’hommage, car le seigneur va s’engager à protéger le vassal, et le seigneur doit lui aussi procurer des moyens de subsistances, notamment en concédant au vassal un fief. Le seigneur doit donc porter secours au vassal, de son côté le vassal doit assister le seigneur. Il doit le servir de toutes ses forces, il doit le respecter et se montrer le plus loyal possible. Théoriquement, ce dévouement apparait comme désintéressé

services ou une redevance, fait l’objet de contrats. Or, en vertu de ces contrats, le seigneur va être amené à trancher des litiges. - La justice féodale… : Avec ces vassaux, il va exercer la justice féodale : tout litige lié à la concession d’un fief à un vassal sera tranché par le seigneur dans la mesure où il en est le concédant. Si deux vassaux ont un conflit, ou s’il y a un conflit entre un vassal et le seigneur, ces conflits seront tranchés par le seigneur dans une procédure particulière (devant