Hérédité Du Fief

chefs de l’église sont largement intègre dans la pyramide féodal ca veut dire que les domaines attachés ont pris la nature de fief et la plupart des chefs de l’église été aussi des seigneurs cad que les chefs d’église avaient leurs propre vassaux. A la mort d’un évêque ou d’un abbé son fief devenait son possesseur et le fief faisait retour au seigneur laïc qui attribuer le fief comme il l’entendait. Fréquemment les seigneurs du Moyen Age se livre a un trafic des fonctions religieuses, des choses sainte

pommé. Il y a une très grande symbolique, s’ensuit le baiser de paix et les paroles « je te reçoit et je te prend comme homme (de fief qui vient après) ». En revanche, puisqu’il y a protection, puisque nous sommes dans un temps ou il n’est pas commode d’accueillir, dans son château, dans sa ferté et dans ce cas on donne des éléments, les moyens, donc on lui donne le fief. Cette terre est censé produire suffisamment de moyen pour entretenir le vassal, c'est-à-dire soit c’est ce qui lui permet de s’entretenir

vocation guerrière, d’où la référence de la noblesse d’épée, en opposition à la noblesse de robe. Ceux qui sont entrés dans la chevalerie par le rite de l’adoubement acquièrent la condition de noble. Sont considérés comme nobles ceux qui possèdent un fief, dans la mesure où le contrat vassalique implique une dimension de pouvoir. De sorte qu’à la fin du 12e siècle, la notion de noblesse, à l’origine une notion de fait, devient une notion de droit. La noblesse se ferme et l’hérédité devient le seul moyen

n'a pas reçu l'onction de l'Eglise. En associant ses fils au sacre, Pépin le Bref a immédiatement posé la légitimité de la succession dynastique, de l'hérédité au pouvoir, hérédité acceptée par tous les personnages importants. Le sang et Dieu font le roi. Si le Roi est une sorte de Roi nécessaire, désigné par hérédité et confirmé par le Pape, cela signifie que les autres origines du pouvoir deviennent plus faibles voire secondaires.(acclamation seulement pour la forme, etc...) A l'issue

c'est une entité politique dont la direction revendique avec succès dans l'application des règlements le monopole de la contrainte légitime » L'état s'est construit sur la fin à la fin de l'époque féodal, sur les relations d'homme à homme. Hérédité du fief. Si un vassal meurt c'est sa femme et ses enfants qui disposent de ces terres pour un temps, si l'empereur meurt ce sont ses enfants qui reçoivent l'empire. La féodalité va prédominer en France jusqu'au 14ème siècle, le seigneur est un propriétaire

guerres Chaque seigneur a le même pouvoir mais il varie par la force militaire des vassaux Le monde est dominé par les rapports personnels par le serment d’obéissance Le roi maîtrise uniquement son domaine d’Ile de France On parle de féodalité, vient de fief : Sens juridique : concession de terres à charge de services nobles Sens matériel : terre, objet de la concession 850-1050 : phase d’installation de la féodalité 1050-1250 : mise en place de l’ordre féodal et de l’autorité dans le cadre d’une économie

Louis X ne laisse qu’une fille, la princesse Jeanne à peine âgée de quatre ans. Mais Jeanne peut elle succéder à son père ? En droit, rien ne semble l’interdire. En effet, la tradition féodale veut qu’en l’absence d’héritier mâle, une femme hérite du fief de son père. De plus, cette éventualité est parfaitement admise dans les royaumes voisins tels que l’Angleterre, l’Ecosse… Cependant, les certains prélats français se montrent très réticents à admettre qu’une femme puisse recevoir l’onction du sacre

été le conseiller de Louis 6, puis de Louis 7 et est l’auteur d’ « une vie de Louis 6 », ou il formule la doctrine de la prééminence/supériorité féodale du capétien. Selon cette doctrine, tous les princes territoriaux tiennent leurs territoires en fief du roi, et lui doivent donc l’hommage et les services vassaliques. Et c’est cette doctrine, et la remontée en puissance du capétiens qui vont permettre dans la seconde moitié du 12ème siècle un reposement de la royauté reposant sur la suzeraineté royale

INTRODUCTIONHISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONSL’histoire du droit correspond à l’étude du droit et des institutionsintérêts : · Apprendre que le droit doit être contextualiser, parce qu’il est toujours l’expression des principes directeurs d’une époque et d’une culture. · Comprendre le droit public actuel, le droit français est l’héritier des expériences passées· Prendre de la hauteur sur le droit et avoir un esprit critiquePortalis : « jamais vous ne saurez le code civil si vous n’apprenez que

appelés à la succession avant les frères et sœurs. II- Les biens d'appartenance familiale Les biens de famille, on les trouve dans les lois franques. On les trouve appelés de plusieurs façons : terras (quand il s'agit de biens immobiliers), hérédités (haereditas) et alodium (alleux). La terre de famille doit être conservée dans la famille, on ne peut pas la faire sortir de la famille. Au mien, je peux la passer à qqun mais toujours dans le cercle de la famille. Parmi ces terres de famille,