Ias 38 Immobilisations Incorporelles

 Onecc conseil Régional Centre La normalisation comptable internationale IAS IFRS et le Système Comptable Financier Algérien Sommaire 3 Introduction 3 Les instances internationales de normalisation comptable 6 1. L’IASCF (International Accounting Standards Committee Foundation) 7 1.1. Création 7 1.2. Composition de l'IASCF 7 1.3. Rôle 9 1.4. Comités de l'IASCF 10 2. L'IASB (International Accounting Standards Board) 10 2.1

IAS 7 IAS 7 Norme comptable internationale 7 Tableaux des flux de trésorerie Cette version comprend les amendements qui résultent des nouvelles Normes et des Normes amendées publiées jusqu’au 31 décembre 2005. © IASCF 751 IAS 7 SOMMAIRE paragraphes NORME COMPTABLE INTERNATIONALE 7 TABLEAUX DES FLUX DE TRÉSORERIE OBJECTIF CHAMP D’APPLICATION AVANTAGES QUE PROCURENT LES INFORMATIONS SUR LES FLUX DE TRÉSORERIE DÉFINITIONS Trésorerie et équivalents de trésorerie PRÉSENTATION

consolidés : IAS 7 sur le tableau des flux de trésorerie, IAS 12 sur la comptabilisation de l’impôt sur le résultat, IAS 21 sur les effets des variations des monnaies étrangères, IAS 22 sur la comptabilisation des groupes d’entreprises, IAS 27 sur les états financiers consolidés et individuels, IAS 28 sur les participations dans des entreprises associées, IAS 31 sur la participation dans des co-entreprises, IAS 36 sur les dépréciations d’actifs, IAS 38 sur les immobilisations incorporelles. 6

INTRODUCTION GENERALE…………………………………………………………….5 PREMIERE PARTIE : LES ENJEUX DE LA PREMIERE APPLICATION DES NORMES IAS/IFRS POUR LE CAC………………………………………………………………………………………11 INTRODUCTION…………………………………………………………………..………12 Chapitre premier: l’harmonisation comptable internationale et son évolution au Maroc: le rôle du CAC…………………………………………………………………………..………13 1) 1.1 1.2 1.3 2) 2.1 2.2 2.3 2.4 Les normes IAS/IFRS : principes et évolution…………………..…………………13 Les sources de normalisation………………………………………………………….13 L’information

toute l’équipe pédagogique de l’ESSEC en particulier les enseignants de la Licence appliquée en comptabilité Enfin, je remercie toute ma famille pour leur encadrement et leur soutien tout au long de ma formation. Liste des abréviations IRPP IS NCT IAS IFRS Impôt sur le revenu des personnes physiques Impôt sur les sociétés Norme comptable tunisienne International Auditing Standard International Financial Reporting Standard Sommaire Introduction générale……………………………………………………………….. 1erePartie :

IFRS 13, Évaluation de la juste valeur, qui exige l’application prospective. Par ailleurs, certaines de ces IFRS sont complexes et nécessitent l’exercice de beaucoup de jugement (p. ex. IFRS 10, États financiers consolidés, IFRS 11, Partenariats et IAS 19, Avantages du personnel (révisée en 2011). Nous présentons ci-dessous la liste des IFRS nouvelles et révisées dont l’application est er obligatoire pour les exercices ouverts à compter du 1 janvier 2013, sauf indication contraire. • Un ensemble

études de cas………………….………….………-9- CAS N° 1 : Brevets d’invention ………………………………….…….-9- CAS N° 2 : Les Immobilisations incorporelles acquises par versement de redevances périodiques………………………………………………..-11- CAS N° 3 : Les Opérations sur le fonds commercial………………-13- CAS n°4 : Les logiciels………………………………………………..-15- CAS N°5 : Les immobilisations incorporelles acquises par rentes viagère……………………………………………………………………-19-   Conclusion

Chapitre 5 : les immobilisations Définition des immobilisations L'introduction des stocks ne suffit pas à résoudre le problème du calcul du résultat. En effet, certaines dépenses ne peuvent être imputées à un seul exercice, c'est le cas notamment des achats de constructions et de machines qui sont utilisées par l'entreprise pendant plusieurs années. Elles vont donc générer des effets positifs pour l'entreprise pendant plusieurs exercices, si bien qu'il serait absurde d'imputer leur coût au résultat

décrit ci-après) des participations dans les filiales, entités associées et coentreprises dans les comptes individuels d’une entité. Par ailleurs, les participations dans des entités associées et des coentreprises doivent être comptabilisées selon IAS 28 et IAS 31. Notion de contrôle Une entité (la société mère) qui a le pouvoir de diriger les politiques financière et opérationnelle d'autres entités afin d'obtenir des avantages de leur activité, contrôle ces entités (les filiales). La mère est présumée

financiers……………………………………………...page 33 G) Informations à fournir en annexe beaucoup plus importantes, en particulier information sectorielle et sur les parties liées…………………………………………………………….page 35 Partie 3 : L'impact du passage aux IFRS………………………………………………...page 38 2 L’impact des normes IFRS sur les entreprises françaises et leur information financière. ELHADJI BIRANE GUEYE MASTER : AUDIT ET EXPERTISE-Institut Supérieur Européen de Gestion (ISEG)-14 rue Claire Paulhiac 31000 TOULOUSE ____________________________________________________________