Institut d'administration des entreprises d'Aix-en-Provence

Licence professionnelle Assistant Ressources Humaines – session 2013 Institut des Sciences du Travail – Université Lille II Projet tutoré LE SEXE AU TRAVAIL Groupe de projet : Frank SOSSOU Ophélia SANSONETTI Chloé BORREWATER Céline DEBAISIEUX Benjamin CATEL Tuteur : Monsieur Le Doyen et Professeur, Bernard BOSSU 1 Sommaire CHAPITRE 1 : VIE PROFESSIONNELLE .................................................. 12 1. 2. LES COMPORTEMENTS ILLICITES AU TRAVAIL .......................

127 7 INTRODUCTION 1/ La désaffection du brevet. En 1995, un auteur1 notait que les inventeurs et entreprises français déposaient à l’INPI peu de brevets par rapport à leurs concurrents étrangers : 12.000 en France alors que la Grande-Bretagne en déposait 19.000, l’Allemagne 35.000, les Etats-Unis 107.000 et le Japon 330.000. Par ailleurs, l’auteur remarquait que les entreprises étrangères avaient accru au fil des ans le nombre de leurs inventions protégées en France par le biais des

du I siècle avant l'ère chrétienne). La Cisalpine, intégrée à l'Italie, devint une extension de Rome, tandis que la Narbonnaise constitua une « province » romaine située hors d'Italie (le mot latin provincia a donné le nom Provença en occitan, « Provence » en français). Jules César divise la Gaule transalpine en trois parties : la Celtique (plus tard lyonnaise), l'Aquitaine et la Belgique (cf. carte). Il est probable que ce découpage schématique ait correspondu à des considérations géopolitiques

économique Ibid. ou Ibidem : Au même endroit, dans le même texte. Idem : Le même, la même chose In. : Dans Infra : Ci-dessous I.R. : Informations Rapides J.C.P. : Juris-classeur périodique J.C.P. éd. E. : Juris-classeur périodique, édition entreprise (Semaine juridique) J.C.P. éd. G. : Juris-classeur périodique, édition générale J.O. : Journal officiel Jurispr. : Jurisprudence 2 JSL. : Jurisprudence Lamy social Litec : Librairie technique. LGDJ: Librairie générale de droit et de

douanes et des droits indirects DGFiP : direction générale des finances publiques DIPJJ : direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse DIR : direction interdépartementale des routes DIRECCTE : direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi DIRM : direction interrégionale de la mer DISP : direction interrégionale des services pénitentiaires DRAAF : direction régionale de l’alimentation, de l’agriculture, et de

par le comte de Villèle : il souligne l’insulte faite à la France ; en conséquence, de Villèle décide de réparer l’outrage en organisant le blocus du port d’Alger. Mais cette première mesure de rétorsion se révèle inefficace, et le vaisseau la Provence essuie les tirs des canons algérois. L’injure n’étant pas vengée, le 31 janvier 1830, le gouvernement français mené par le prince de Polignac décide de nouveau de punir le dey d’Alger. Le coup de chasse-mouches est, entre-temps, devenu un prétexte

revendiquent une légitimité. Les parlements l’emportent à la Révolution. Le principe de cette loi est réitéré dans le décret dit Loi du 16 fructidor an III. Ce décret dispose que « défenses itératives sont faites au tribunaux de connaître des actes d’administration de quelque espèce qu’ils soient. » C'est le supérieur hiérarchique qui tranche le conflit : théorie du ministre juge (en dernier recours). Les juridictions administratives seront crées le 28 pluviôse an III : conseil de préfecture et conseil

Longnon et V. Carrière, 1915, 600 pp. VI Pouillés de la province ecclésiastique de Reims, par A. Longnon, 1908, 1066 pp. VII Pouillés de la province ecclésiastique de Besançon, par E. Clouzot, 1940, 2 vol. VIII Pouillés de la province ecclésiastique d'Aix, Arles et Embrun, par E. Clouzot, 1923, 556 pp. IX Pouillés de la province ecclésiastique de Bourges, par J. de Font-Réaulx, 1961-1962, 2 vol. X Pouillés de la province ecclésiastique d'Auch, Narbonne, Toulouse, par CH.-E. Perrin et J. de Font-Réaulx

au 2ème siècle, c’est le plus ancien, correspond à la dynastie impériale des Antonin. On lui doit surtout un manuel d’enseignement du droit : les Institutes de GAIUS découverte en 1816 détenues par la bibliothèque de Vérone. Ce manuel d’enseignement du droit ont été daté de l’époque Antonin le pieu et serviront de matériaux de base aux grandes institutes de l’époque de Justinien. -2- Les autres ont vécu à al fin du 2ème et au début du 3ème sous la dynastie des empereurs Sévères d’origine syrienne

présence dans les secteurs du film, du livre et du disque Majors et indépendants : les deux facettes de l’industrie culturelle La stratégie de marketing des majors et des indépendants Un modèle théorique à nuancer Les leviers d’action marketing des entreprises du film, du livre et du disque Le produit culturel : du pur concept marketing à l’œuvre d’art légitime Au-delà du produit originel : versioning et produits dérivés Le prix des produits culturels : pesanteurs et nouveaux modèles La communication