Institutes Justinien Préambule

on se dit qu'il y a un seul moyen pour reconstituer l'unité ,il faut que tous les hommes possèdent les mêmes droits. Justinien est le premier a faire un véritable essaie de codification du droit dans ses 4 recueils : - le code qui contient les lois Le Digeste ou Pendectes: receuil de la jurisprudence romaine ,doctrine ,vie des professeurs et des avocats. Les institutes receuil ,manuel pour les étudiants Les novelles ,novellae constitutiones. La notion de biens communs est en train

fondements se trouvent dans les droits savants : droit romain et droit canonique. Gaius (jurisconsulte de droit classique, auteur des institutes) opposent les choses dans le commerce (chose que quiconque peut posséder) et les choses hors commerce (choses communes à tous et rattachées aux collectivités publiques donc inaliénables). Cette idée est reprise dans le Code de Justinien : idée selon laquelle des biens sont attachés au peuple romain, c’est le peuple qui a l’usage de ces biens. Ces biens sont exclusifs

droit écrit = de l’alsace a l’auvergne jusqu’en aquitaine. C’est la que l’influence de droit romain est la plus influence. Les derniers empereurs romain ont procédés à des codifications (code théodosien et au XIIe siècle perdure les recueils de justinien.). Dans toute la partie sud de la France on raisonne juridiquement comme on raisonne aujourd’hui. Ils se sont demandés quelles étaient les évènements susceptibles d’arriver. On répond a priori aux besoins de la vie en les rendant abstraites. Si on

de notre ère. Clovis, après la conquête franque étendra cette loi à tous les sujets gallo-romains de son royaume. Elle aura un très grand succès jusqu’à la fin du XIe siècle, au moment où l’Occident va découvrir le droit de l’empereur de Byzance Justinien. 2. les lois barbares Il y en a une par peuple barbare, rédigée en latin. Il y en a une pour les Wisigoths (rédigée entre 466 et 485 sous le règne d’Euric), une loi Burgonde (rédigée par Gondebaud) appelée la loi Gombette ; quant aux francs

avant l'apparition de la société. Romano - germanique : ainsi dénommée car elle s'est formée dans les universités européennes, aussi bien des pays latins que des pays germaniques, à partir du 12° siècle sur la base des compilations de l'empereur Justinien. Code : ouvrage comprenant un ensemble cohérent et systématique de textes relatifs à une matière : par exemple le code civil, le code pénal, le code de la construction… Common law : désigne le droit qui s'impose à partir de 1006 à l'ensemble de l'Angleterre

de droit des successions). Mais il y a eu des périodes d’oubli du droit romain (fort heureusement, en matière de droit romain, il y a eu une œuvre gigantesque, une œuvre que l’on retrouvera au Moyen-âge en Occident, grâce à l’œuvre de l’Empereur Justinien, qui a fait faire des compilations du droit romain). On connait le contenu du droit romain, mais en matière de droit, on connait également, venant des romains, la science du droit : l’idée que le droit est essentiel, a pour fonction d’organiser des

avant l'apparition de la société. Romano - germanique: ainsi dénommée car elle s'est formée dans les universités européennes, aussi bien des pays latins que des pays germaniques, à partir du 12° siècle sur la base des compilations de l'empereur Justinien. Code: ouvrage comprenant un ensemble cohérent et systématique de textes relatifs à une matière : par exemple le code civil, le code pénal, le code de la construction… Common law: désigne le droit qui s'impose à partir de 1006 à l'ensemble

tardive va de la fin de la période classique jusqu’à la mort de l’Empereur Justinien au XIVe s. C’est dans la période tardive que le DR va être codifié. C’est sous le règle de Justinien que furent publié plusieurs choses : * Un code en 534. Ce code comprend le Droit ecclésiastique, le Droit privé, le DP, le Droit administratif. * Le Digeste. Il y a les opinions de la doctrine des période tardive. * Les institutes. C’est un manuel de Droit destiné aux étudiants en Droit. * Les Novelles

et aussi en Allemagne du sud. En 1807, pour tenir compte de cette diffusion on change le titre du code civil qui était jusqu’à présent nommé comme : « code civil des français » (en 1804) puis deviens le «  code Napoléon » qui succède au code de Justinien. Le code civil se diffuse par la satellisation d’un certain nombre d’états européens. De 1904 à 1914, le code civil est traduit et reproduit dans une multitude d’états européens : Italie, Espagne, Portugal, Serbie, Bulgarie et Roumanie. Diffusion

XIIème l’occident connaissait très peu le droit romain et plus précisément le code théodosien (438), et les extraits qui figuraient dans la loi romaine de wisigoth. Or, à la fin du XIème, on redécouvre en Italie les compilations de l’empereur justinien élaborées à la fin du VIème, qui étaient connues sous le nom de corpus juris civilis. Au XIIème le droit romain est étudié dans les premières universités médiévales. Le rapport avec le pouvoir du roi est que les légistes fréquentent les universités