Institutes Justinien Préambule

procédure extraordinaire 2. Le bas Empire (284-565)
A. Décomposition et dislocation de l’Empire B. Le triomphe du christianisme C. Les sources du droit : la coutume, les constitutions impériales avant Justinien, l’enseignement, la fixation de l’autorité de la jurisprudence L’œuvre législative de Justinien PREMIERE PARTIE : INSTITUTIONS DE L’ANTIQUITÉ L’antiquité grecque CHAPITRE 1 : INSTITUTION DE LA GRÈCE CLASSIQUE I. Aperçu historique : de la royauté à l’aristocratie L’antiquité

dernier empereur d’occident, Romulus Augustule qui sera déposé par un germain (Odoacre). L’Empire romain d’occident va alors disparaitre et nous serons en 496. En orient l’Empire se prolonge jusqu’en 1453. Dans les années 530 l’un des empereurs, Justinien va rédiger de célèbres compilation que l’on désigne sous l’expression « Corpus Juris Civilis ». Ce Corpus nous le retrouvons au 12ème pendant la renaissance du droit. Section 1 : Le droit romain archaïque : La période archaïque est celle qui

principalement régit par le ​droit coutumier (dépend des régions qui se créer en fonction des habitudes de chacun)​, de ce complexe d’ordonnancement le Code Civil de 1804 va sortir. INTRODUCTION: La famille est selon le préambule des convention internationale des droits de l’enfants (CIDE) « est l’unité fondamentale de la société et le milieu naturel pour la croissance et le bien être de tous ses membres, et en particulier des enfants

extrêmement importants. * 1. Le droit impérial. * Dans la partie orientale de l’empire en 600 le droit romain va connaître une évolution dominante pour l’histoire juridique actuelle : les grande codifications élaborées en 600 sous l’égide de JUSTINIEN, grande compilation que nous retrouvons tout au long de l’histoire, appelé LE CORPUS JURIS CIVILES. Ensemble des écrits relatifs a la science juridique romaine que l’empereur cherche à recueillir pour la postérité mais aussi dans l’espoir de réunifier

la mort de Salazar, l’Espagne a du attendre la mort de Franco… Nous revenons à l’avant Grèce. N’est t’il pas paradoxal que cette construction fondée sur la Démocratie en vienne à oublier les droits applicables aux différents citoyens ? Dans le préambule de la constitution européenne il avait été prévu de mettre la définition de la Démocratie selon Thucydide. Facteur qui a assuré la paix à l’Europe depuis 1945, but ultime de tout projet de l’UE a toujours été la Paix. Pour le moment c’est une réussit

Les 3 compilations juridiques de 529 à 534 L’Empereur Justinien (Constantinopolitain et byzantin : empire romain d’orient) décide de faire rédiger des compilations juridiques car il y avait une telle quantité de doctrines et de jurisprudences que les praticiens du droit ne s’y retrouvent plus. Justinien a donc élagué (épurer) le droit romain et ordonne la rédaction de 3 ouvrages dont les Institutes, le Digeste et le Code de justinien. Le droit romain a continué à se développer, ce qui conduit

loi, va lire officiellement le texte de loi au forum. La loi est donc connu de tous car la lecture de la nouvelle loi se fait au forum : on parle de publicité de la loi. →La forme de la loi : que contient-elle, quelle est sa forme ? * Un préambule : nom du magistrat et raisons pour lesquelles il a présenté son projet de loi. * Le texte de loi : c’est le dispositif, c'est-à-dire le contenu de la législation en droit. * La sanction : en cas de violation de la loi, la sanction est prévue

substituer à elles. Les compilations de l’empereur Justinien on joué un rôle considérable après ce que l’on appelle la renaissance du droit romain (située entre le 12ème et 13ème siècle avant J.C.). Ce droit romain de Justinien a été jusqu’au 19ème siècle, l’essentiel de l’enseignement dans les facultés de droit en France, en Italie, en Espagne et en Allemagne. Ce droit définit un «Jus Commune» (un droit commun), ce rôle joué par le droit Justinien l’a naturellement imposé comme la principale source

évolution de plusieurs siècles voire même de plus d’un millénaire. L’évolution commence avec le droit romain archaïque, c'est-à-dire avant l’époque classique du droit romain, soit près de 8 siècles avant notre ère, alors que les compilations de Justinien remontent au 6ème siècle après notre ère, environ 1400 ans, soit une durée supérieure à celle de l’évolution du droit français depuis les origines de la France, jusqu’à aujourd’hui. Le terme « proprietas » est un terme tardif utilisé à la fin de

peuple ou du Sénat (notamment pour l’organisation des territoires conquis) ; 2°) la lex rogata, celle proposée au peuple par un magistrat supérieur (qui a l’imperium) et votée par lui en comices. — La loi se compose de 3 parties : praescriptio (préambule), rogatio (dispositif), sanctio. Bien que source importante du droit, la Lex reste une exception (environ 2 lois par an), à côté de la coutume, des décisions des sénateurs (senatus-consultes), ou de l’édit du magistrat, texte d’entrée en charge par