Institutes Justinien Préambule

476. La compilation de Justinien (527 – 565) Ambition de Justinien de restaurer l'antique splendeur de l'Empire. La restauration juridique vise donc un but d'unité. L'élaboration de la compilation justinienne est confiée au professeur de droit Tribonien. La compilation comporte 4 parties : Le code : dépassé, le code Théodosien est repris pour rédiger le droit de la période qui le précède, puis complété pour la période qui lui est postérieure. Le Code de Justinien est divisé en 12 livres,

science du droit ▪ Instututes de Gaïus (143) : ouvrage de droit principalement destiné à l’enseignement. ▪ Institutes de Justinien (533) : manuel de droit en quatre livre contenant la législation romaine. C’est à la fois un texte de loi codifié et un ouvrage destiné à l’enseignement. ▪ Codex de Justinien (Corpus iuris civilis) (534) : plus grande compilation du droit romain antique. Un œuvre législative d’envergure qui sera la base du code civil

Constantinople *En 332 = scission de l’empire en 2 empires distincts *à partir de 395 = 2 empires romains distincts: Orient / Occident *Chute de l'empire romain d'Occident n'équivaut pas à la chute de l'empire romain d'Orient *Intérêt pour Justinien (dates?) qui vit dans le mythe du Grand empire romain: souhaite retrouver les frontières de l'empire originel & faire briller l'empire romain d'avant signifie aussi retrouver le droit romain d'avant --> à l'origine d'une codification Paragraphe

jurisprudent ou le jurisconsulte mène à la fois une réflexion sur le droit et des consultations sur des questions pratiques. Les autres sources du droit (cf chap.2) Chapitre 2 : Le Bas-Empire, l'Empereur legislateur et la compilation de Justinien En -27 avant J.C s'ouvre le Principat, Octave le sauveur de Rome devient Auguste. Le pouvoir va donner l'apparence officielle d'une République, mais dans les faits c'est un empire. Au changement de régime se juxtapose un changement dans les sources

l'espace. En 753 av notre ère, selon la légende, la ville de Rome est fondé par Romulus. Il va rassemblé un peuple, fondé une ville, crée un sénat et une assemblée populaire. 13 siècles plus tard en 565 de notre ère, meurt à Constantinople l'empereur Justinien qui règne sur l'empire Romain d'Orient. C'est une expérience unique dans l'espace, en 13 siècle Rome est passé d'une simple fédération de village à un empire gigantesque, qu'il couvre une surface équivalente à la distance qui sépare la côte ouest

vont se démarquer: Gaius, Papinien, Ulpien et Paul. Ce sont des auxiliaires du pouvoir impériale. Ulpien et Papinien adjoint du prétoire. L'œuvre est diverse, le plus souvent se sont des traité théorique, synthèse et les manuels d'enseignement = institutes par exemple Gaius. Les controverse de la doctrines l'enrichissent. En particulier sous le principat: les Proculiens et les Sabiniens vont d'opposé. Apppoges qui va pendre fin au 3eme siècle. Elle va alors s'appauvrir, perdre en qualité. Tout en

contemporain un ensemble d’observations, d’expériences, d’opinions, qui peuvent l’aider à construire et à structurer de nouvelles opérations, qui répondent aux besoins toujours mouvants de la société. Le doyen Carbonnier a encore écrit du Digeste de Justinien, promulgué par cet empereur byzantin, en 534 de notre ère, qu’il reste un « océan d’idées ». Nous ne voulons pas nous couper de cet héritage si riche et si fécond, que nous pouvons, certes, enrichir. L’Introduction historique au droit s’intéresse

d’orient durera jusqu’en 1453 (invasion des turcs). §2 -Les sources du droit à l’époque impériale Nous allons étudier quatre sources. : La coutume, la jurisprudence, les constitutions impériales et enfin la compilation de l’empereur Justinien. Il y a une source qui va dominer toute les autres, c’est le droit impérial. L’empereur va dominer toutes les sources du droit. Il y a une source du droit ancien qui va perdre toute son importance, c’est l’édit du préteur. L’édit va perdre de l’importance

e cnu ) 2°) la lex rogata, celle proposée au peuple par un ep u u éa(o m et or’ gn ao dse i i s oqi ; e a o si rt r s m g t tspr u (u al air ué er qi ’ sa i imperium) et votée par lui en comices. — La loi se compose de 3 parties : praescriptio (préambule), rogatio (dispositif), sanctio. Bien que source importante du droit, la Lex reste une exception (environ 2 lois par an), à côté de la coutume, des décisions des sénateurs (senatus-consultes)o d l du magistrat, x det e n hre ,u e’ édit t t ’ r e

de cette période la loi est votée au sein des comices. Si acceptée elle sera publiée par affichage dans un lieu public. Toutes les lois sont conservées au temple de Saturne par les questeurs. Une loi romaine est composée sur la forme canonique : préambule donnant le nom de l’auteur, puis le dispositif qui correspond au cœur de la loi divisé en chapitres, et les sanctions en cas de violation des dispositions énoncées. Ces sanctions varient selon la nature attribuée à la loi, les lois parfaites sont