Institutes Justinien Préambule

HISTOIRE DU DROIT DE LA FAMILLE Préambule La famille est un pont essentiel du droit car nous appartenons tous a une famille. De Rome aux grandes reformes contemporaines. Elle tient au plus profond de notre être. Rome est très importante dans l’histoire de la civilisation occidentale car c’est à Rome que Jésus-Christ est né en l’an 0 et instaure donc le Christianisme. Le droit Romain n’est pas seulement celui de l’empire, Il forme pendant des siècles dégénération de juriste au sein des universités

Magna Carta de 1915. Les constituions de la France avaient un seul texte fondateur, aujourd’hui la constitution n’est plus seule de son espèce, elle est en compagnie d’autres textes fondamentaux et fondateurs (DDHC 26 août 1789 qui est notre préambule de la constitution de 1958). On y a ajouté 27 octobre 1946 : constitution de la IV ème république toujours en vigueur pour des raisons sociales et les principes fondamentaux reconnus par les Lois de la République par le conseil constitutionnel et

constitutionnalité Le Conseil Constitutionnel a été saisi par les chambres. Voici les points qu’il n’a pas évoqués : * Liberté d’expression (art. 11 de la constitution) * L’expression de la vie privée * Dignité de la vie humaine (art. 1 du préambule de la constitution de 1946) * Laïcité (art.1 du code de 58) Il a aussi fait un contrôle de proportionnalité : la loi est-elle proportionnelle à la menace, au problème. Si les raisons sont manifestes, on peut restreindre les droits fondamentaux

IG= gvmt légitime que s’il respecte les lois établies, les libertés individuelles ou collectives. Quelques années plus tard, les colons utilisent cette déclaration pour proclamer l’indépendance des USA, le 4 Juillet 1776. Thomas Jefferson (cg préambule constitution). 26/08/1789 : DDHC, ne crée pas mais déclare, exprime des droits préexistants. BUT : conservation des droits naturels et imprescriptibles de l’homme qui sont la liberté, la sureté, la propriété et la résistance à l’oppression. Droit

Byzance Justinien décide de faire rédiger par des praticiens et des professeurs de droit un certain nombre de compilation. Il se retrouve confronté à un problème qui revient périodiquement, plus personne ne sait précisément quel est la règle applicable étant donné le nombre de lois qui ont été promulguées au fil du siècle. Il faut faire un recensement de toutes les règles de droit et faire le tri entre ce qui doit être conservé et ce qui ne correspond plus aux besoins de l'époque. Justinien fait promulguer

HISTOIRE DU DROIT DE LA FAMILLE Préambule La famille est un pont essentiel du droit car nous appartenons tous a une famille. De Rome aux grandes reformes contemporaines. Elle tient au plus profond de notre être. Rome est très importante dans l’histoire de la civilisation occidentale car c’est à Rome que Jésus-Christ est né en l’an 0 et instaure donc le Christianisme. Le droit Romain n’est pas seulement celui de l’empire, Il forme pendant des siècles dégénération de juriste au sein des universités

A. Le Code théodosien...................................................................... B. Les compilations de Justinien ........................................................ 1. Le Code de Justinien ................................................................. 2. Le Digeste ............................................................................... 3. Les Institutes ........................................................................... 4. Les Novelles .......................

droit que les romains appellent « jus » qui veut dire justifia, qui est un concept fondamental qui a été légué à l’Occident à l’Europe pour Rome à travers un » compilation de texte ( de droit romain ) qu’on appelle la compilation de « l’empereur justinien digeste ». C’est un empereur romain d’Orient, qui va à travers un recueil de texte qu’on nommera « digeste », va nous donner des notions juridiques fondamentales. Page sur 2 106Ce digeste rassemble les principes juridiques des grands juristes

est rédigé pour Justinien par Tribonien. C’est le Corpus Juris Civilis. Ce corpus comporte 4 parties : Le Codex Justinianus qui rassemble les constitutions impériales, Le Digeste ou Pandectes (ouvrage qui prétend réunir l’ensemble des connaissances dans une matière) qui réunit des extraits d’ouvrages rédigés par des jurisconsultes de l’époque. On y retrouve les écrits de la doctrine de l’époque, et notamment ceux de Paul, Gaius, Papinien, Modesta, Ulpien. Les Institutes, considérés comme

magistrats nommés pour 1 ans et munit le l’Imperium Consulaire. (à la fois patricien et plébien). En 451 avt JC, 10 Tables sont rédigés. 450 : 2 autres sont ajoutés  Loi des XII Tables. Le droit décemviral va rester en vigueur jusqu’à la compilation de Justinien au VIème après JC. (Loi qui tient 1000 ans). De cette loi des XII tables : 3 conquêtes de la Plèbe et 2 concession au Patricia. 1ère conquête : La Justice. La Procédure Civil est mise par écrit (explique délai comparution, lieu ..) 2ème conquête :