Institutes Justinien Préambule

A- La constitution Notre constitution est celle du 4 octobre 1958, ce tetxte institue les pouvoirs, c'est un texte de procédure législative. En plus de ces règles d'organisation des pouvoirs, il y'a en plus des règles substancielles. Il y'a le préambule qui renvoit à la DDHC de 1789 et la constitution de 1946 qui est intégré à notre constitution. B- La loi C'est l'acte voté par le Parlement . En france le parlement a 2 chambres ( assemblée nationale et le sénat ) . Le gouvernement a une maitrise

familiarisé avec le droit public étranger, sur l’histoire du droit européens. Cet institut accueille chaque année 70 élèves pour la plupart étranger afin de les former à devenir des diplomates dans leur pays. C’est donc de cette formation que sont issus tous les diplomates de premier plan en Europe. Un exemple parmi d’autres, Metternich, le chef de la diplomatie allemande, a fait ses études à Strasbourg. Cet institut a formée les élites européennes qui ont partagés la même idée de la diplomatie européenne

l’empire romain d’orient et celui d’occident sous l’empereur Constantin. 476 AP JC, chute de l’empire romain d’occident, et fin des institutions impériales dans cette partie de ‘empire. 565 AP JC fin des tentatives de reconquêtes menée par l’empereur Justinien. 1453 chute de Constantinople, fin de l’empire Romain D’orient. On va concentrer notre analyse sur les institutions républicaines. Communauté de villageois qui étaient regroupés mais pas encore regroupés au sein d’une cité. On parle véritablement

similaire. Il restera en vigueur jusqu'à celle demandé par justinien et il fait appel à des experts éminnent à partir de 528. Le code justinien comporte 4 partis , constitut le corpus du code, la 2ème est une synthèse des réflexions mené par les juristes consus, la 3ème partis est un travail de vulgarisation pour apprendre le droit appelé institutes, la 4ème partis, les noveles, regroupe les 158 constitutions ( le droit du règne de justinien) B) l'encien régime, l'encien droit fr Les rdd de l'encien

leur prérogative par le contrat sociale mais ils préservent ses prérogatives qui peuvent être considéré comme définissant le droit naturel. La DDHC en 1789 issu de la philosophie des lumières énumère un certain nombre de ces droits naturel. Le préambule de la C° de 1958 fait référence à un certain nombre de texte dont la protection des droits de l’homme (DDHC). Le choix est fait de ne pas avoir de règles philosophique dans le Code civil, on préfère conserver des règles d’ordre pratique pour les

promulguer dans ce 13ème siècle le code des « siété partidas » ( les sept parties) pour la premiere fois en espagnol, il suit le plan du digeste et mélange les coutume traditionnel du royaume d'Espagne, a se droit coutumier est mélanger le droit de Justinien, mais aussi le décret de Gracien 1140) c'est aussi une pénétration qui se fait dans les cour de justice 2. la procédure romano-canonique est le principale aspect du renouveau juridictionnelle médiévale, tient a ce système d'appel , une

à un statut dérogatoire du droit public, est la cause de cette émergence. ð Ius privatum (= droit sacré) ≠ Ius publicum (= droit profane) On trouve cette distinction sous la plume d’Ulpien dans Le digeste (= compilation sous le règne de Justinien 530 avant J-C) au IIIème siècle de notre ère. «Le droit public est ce qui concerne l’administration du gouvernement romain et le droit privé est en relation avec les intérêts des individus » // « Le Prince est délié des lois » (maxime romaine).

l'ordre démocratique (cas de Socrate). L’apport des droits mésopotamiens et cunéiformes est important en moyen orient. Pour le droit contemporain il n’apporte rien. L’ancien testament nous apporte un droit moral, religieux et surtout un modelé institut if. Cet apport est majeur pour nous. Le droit grec est très important il faut retenir sur cette civilisation l’apport des philosophe qui ont étaient les premier a réfléchir sur les notions juridique. Ils ont élaboré des notions très importante

avons appris qu’il y a 25 siècles, existait à Rome une royauté ; qu’à cette royauté a succédé la République romaine ; qu’il y a eu des empereurs à Rome (Auguste) ; qu’il y a eu un Bas-Empire, avec des empereurs comme Justinien ; il y avait donc à Rome, un droit. Ce droit romain, de Justinien, a été l’objet de rédactions intenses, des juristes ont harmonisé les règles de droit romain. En 496, Rome s’effondre, on parle à ce moment-là de la « barbarisassion » de l’Empire. La société romaine éclate, perd

ce qui a été ordonné par les règles de droit. L’époque romaine est dominée par la caractérisation de la vérité comme certitude. Nous sommes marqués par les valeurs romaines. SECTION 3 : Le premier essai de la conceptualisation du droit. JUSTINIEN Ier est un empereur byzantin né en 482 et mort en 565. Il succède à son oncle. Il est le promoteur du Droit romain. J. CUJAS est né à Toulouse en 1522 et mort en 1590 de père artisan, il est un professeur de Droit considéré comme le père fondateur